Notion De Bien

Parmis les chose qui environnent l'etre humain, un certain nombre d'entre elles sont susceptible d'etre l'objet de droit subjectif plus particulierement de ce qu'on appel de droit Réel. Un debat qui n'est pas encore clos mais qui suscite plus beaucoup de discussion s'est develloppé autour d'une interrogation: Les biens sont ils , les choses objets de droit ? ou sont ils les droits eux memes ? Trois tendances peuvent etre degagées, la premiere tendance consiste a ne considerer comme bien que les choses materielles qui peuvent procurer a l'homme une certaine utilité; ne sont des biens que des choses corporelles c a d des choses qui sont susceptible d'etre des objets de droit réel : comme la proprieté ou l'usufruit. Dans cette optique si seul les choses corporelles sont des biens, les droits ne sont pas des biens ils apparaissent plutot comme des emanations ou des prolongements de la personnalité. Cette conception apparait tres clairement chez Emanuel levy selon lequel les droits ne sont des entités ayant vie abstraction faite de leur sujet, ils ne sont que la personnalité envisagée au point de vue des rapport sociaux. Les Biens se presentant comme la traduction juridique des richesses economique , les droits ne peuvent etre des biens puisque contrairement a ces derniers, ils sont insusceptible des circuler entre les personnes. 2eme tendance, dans une optique totalement opposée seules les droits qui portent sur les choses sont des biens car les choses n'ont de valeurs economique quand vertus des droits dont les personnes sont titulaires. plus precisement c'est la protection par la loi de leur prerogatives qui confere de la valeur aux choses. C'est avatar de la theorie des biens tient a l'apparition d'une distinction qui s'est operé parmis les droit subjectifs entre les droits patrimoniaux et les droit extra patrimoniaux. Les auteurs prenant conscience de la specificité economique des droits qui ont pour objet une chose. Considere que les choses ne sont des biens que parce qu'elles sont objets de droit et quand definitive, ce sont ces derniers qui constituent les veritables biens. Dans cette approche, puisque seuls les droit patrimoniaux sont des biens, seuls ils circulent entre les hommes et se transmettent donc par convention ou par succession. 3eme tendance, une troisieme approche consiste a s'en tenir a la presentation des biens que fait le code civil. Le code civil etablit une classification universel des biens entre ceux qui sont meubles et ceux qui sont immeubles( art 516). Hors les articles 517 et suivant du code civil sotn sasn ambiguité , sont des biens des choses corporels comme des choses incorporels c a d dire des droits qui ont pour objet des choses corporel ou des choses totalement intangible tel que les creances, les actions et les obligations. Alors selon le code civil il existe des bien corporel ou incorporel. Certains auteurs tout en reconaissant cette dualité des biens acceptent mal cette presentation et considere que le mot bien recouvre deux sens different selon qu'il designe les choses ou les droits. Et ils conserve une net preference pour le seconde. ainsi on dit qu'une vente transfert non pas une chose mais elle transfert un droit de proprieté. De meme l'hypotheque porte moins sur une chose que sur un droit sur cette chose. En raisonnant ainsi, ces auteurs procedent a une erreur d'analyse selon laquelle il n'y aurait aucun point commun entre les choses et les droits. Toutefois on peut retrouver une unité de la notion au regard de la definition des biens qui est generalement retenue.

B) La definition des biens

Il n'est pas tres facile de definir la notion juridique des biens. Certains auteurs pretendent meme qu'il s'agit d'une tache impossible. Pourtant, il semble se degager en doctrine un certains concensus autour des critere distinctifs des biens. les biens sont les choses qui se trouvent dans le monde sensible et

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