LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Quel est le rôle du Droit en France ?

Dissertation : Quel est le rôle du Droit en France ?. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  25 Novembre 2015  •  Dissertation  •  800 Mots (4 Pages)  •  780 Vues

Page 1 sur 4

Quel est le rôle du Droit en France  ?

Introduction  :        

        Pour pouvoir vivre en société sur le territoire français, un système juridiqe à été mis en place à été mis en place qui permet de vivre en société, d'offrir une sécurité et d'évité toute forme d'anarchie, de chaos mais également de garentir la liberté et l'égalité entre les individus, celle ci à été mis en place sous forme écrite et a été codifié. En cas de non respect par une personne en France de ce système juridique appelé «   Droit   », il sera sanctionné par la force publique.

        Mais quel est son rôle en France   ?

        Il existe deux catégorie de droit, tout d'abord le droit publique ainsi que le droit privé.

 1/ Le droit publique

A/ Définition  :

        L'ensemble des règles juridiques concernant l'organisation et le fonctionement politique, administratifs ainsi que financer des personnes morales et de droits publiques, tout comme les relations entre les Etats et les différents organismes internationaux, celles entre les personnes morales du droit publique font partit de ce que l'on appelle «droit publique»

B/Construction  :

        Il concerne le rapports entre les individus, publiques comme privé et défent l'intérêt générale. Ce type de système est divisé en plusieurs parties, qui sont les suivante   :

-Le droit constitutionel, il organise les pouvoirs de l'Etat, parlement, gouvernement et la justice

-le droit administratifs qui concèrne la struture de l'administration ainsi que ses rapport avec les particuliers. La séparation entre l'administratifs et le judiciaire apparaît en france à travers les lois du 16 au 24août 1790 interdisant aux tribunaux judiciaires de  «troubler» et ceux peut importe la manière, les opéations des corps administatifs

-le droit fiscales qui sert à condittionner le montant de la participations des personnes de droits au budjets de l'Etat ainsi que des collecitivté publique, comme les impôts par exemple

-le droit international publique, concernant les rapports entre différents Etats, entre les personnes morales ou les organisations international, comme l'union européenne qui en est une.

-le droit et la procédure pénal, qui définit les sanctions frappant les individus transgressant les règles de droits,  et organise le déroulement des procès de ces derniers, ce droit comporte égalementdes compostants appartenant au droit privé.

II/ Le droit privé

A/ Définition.

        Cependant l'ensemble des règles réagissant les relations entres les personnes physiques ou morales appartienne à l'ordre du «droit privé». Il s'oppose aux droit public qui lui régit les relations avec l'Etats ou l'administrations   .

B/ Construction

        -Le droit privér regroupe généralement le droit civil, le droit des affaires ainsi que le droit du travail, ses origines remonte aux institutions de l'Empire Romain qui avait instauré ce système pour protéger les citoyens face au pouvoir de l'administration.

...

Télécharger au format  txt (4.6 Kb)   pdf (110 Kb)   docx (9.4 Kb)  
Voir 3 pages de plus »
Uniquement disponible sur LaDissertation.com