Evolution historique du droit

Évolution historique du droit :

1 - Antiquité et droit romain :

1 Latin antiquis : tps très ancien

civilisations antiques:importantes car elles ont donné les premiers codes.

Le + connu : HAMMOURABI : pose règle encore bien connu en droit pénal : loi du talion « œil pour œil dent pour dent » : instaure forme de proportionnalité entre la réponse à l'agression et l'agression

culture grecque a joué un rôle majeur dans la construction d'un certain nombre de mécanismes et de notions encore aujourd'hui au cœur de notre système juridique : invention de concepts juridique fondamentaux

Importance droit romain dans la construction du système juridique français et continental, il a été connu et diffusé grâces aux codes Justinien (4 ouvrages) :

Le digeste : commentaire doctrinaux des textes et lois romaines

Les institutes : présentation ordonnée de tous les droits romains (anciens manuels)

Le codex: recueil de textes juridiques (ancêtre des lois)

Les novelles : recueil de textes juridique du droit romain

2 – Moyen age :

2 Marquée par la redécouverte en occident du droit romain

commence au 11°s ap JC dans le nord de l'Italie , après cette date le code justinien va être diffusé et connaître son essor dans l'ensemble de l'Europe occidentale

Éléments importants : naissance des premières universités.

BUT : étudier le droit romain (jusqu'à Révolution Française). A cette époque plusieurs gdes écoles d'interprétation vont naître les glossateurs et les post glossateurs

va placer sur le devant de la scène une autre source du droit : droit canonique( doctrine de l'Eglise catho) et expliquer l'existence de certaines règles

droit romain et canonique obligatoire jusqu'à la Révolution

3 – L'ancien droit :

3 Période de l'Ancien Régime , coïncide avec la période de l'Absolutisme

dominée par la coutume, la France est divisée en 2 parties entre le nord et le sud :

« droit du sud de la Loire » : pays de droit écrit : coutumes étaient principalement inspirées par le droit romain

« droit du nord de la Loire » : influence germanique de tradition orale

=> droit pas uniforme sur l'ensemble du territoire

a mesure que le pouvoir royal se centralise, certaines ordonnances (lois) progressivement adoptées ont une incidence dans le droit français :

• Ordonnances adoptées par COLBERT sur la procédure civile 1667

• Ordonnances du CHANCELIER D'AGUESSEAU en matière civile

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