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Droit de l'UE

Cours : Droit de l'UE. Recherche parmi 245 000+ dissertations

Par   •  1 Octobre 2017  •  Cours  •  884 Mots (4 Pages)  •  331 Vues

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On a deux traités, il y a un problème de cohérence. C'est ce que l'on appelle le concept constit remplacer les traités intérieur par un traité unique. C'est le traité de Lisbonne qui se substitue à cette tentative de constitution. Il y a ensuite le traité sur l'UE et TFUE. Sur le même mode il devrait y avoir une clause d'intégrité établissant une cohérence entre le traité sur l'UE et le TFUE. L'article 47 a été repris dans le traité de Lisbonne et c'est l'article 40 qui remplace cet article 47.

La philosophie de la clause d'intégrité était de

Protéger le côté communautaire des pilliers internationaux. Désormais c'est réciproque la mise en œuvre de la pesc ne doit plus affecté le premier le communautaire. C'est une mise en œuvre de cohérence générale.

Euratum, en 2002 la ceca disparaît et il reste deux communautés la CEE et euratum. La cee devient l'UE mais euratum demeure et existe toujours elle est désormais en marge de l'UE. Elle ne fait plus partie de l'UE le traité euratum donne une liste des disposition des traités du TUE et TFUE. L'article 106 bis paragraphe 3 affirmé que c'est dispositions ne déroge pas aux dispositions du traité euratum.

Cours

Le Claude de rendez vous, Maastricht contenait une clause de rendez vous que en 1996 une conferences inter gouvernementale se réunirait pour établir des modifications. La procedure actuelle tente de tenir compte de ce problème.

Il y a une subtilité dans cette procédure, l'iniative gouvernement commission ou parlement européen qui est transmis au conseil on notifié aux parlements nationaux. Conseil européen à la majorité simple en cas d'avis favorable le président convoque une convention c'est ce qui est a rédige la charte des droit fondamentaux. Une convention comprend des représentent de la commission européenne du parlement européen et de tout les États membres. On a une structure qui ressemble d'avantage à une structure constituante. La convention adopte une recommandation à la conférence intergouvernementale qui va arrête un traité de révision soumis au vote dès États membres. Elle s'ajoute à la procédure de la conférence intergouvernementale. La philosophie de cette procédure est la suivante: cette le traité de révision sera élaborer lors de cette conférence, mais on va faire précéder cette conférence par une convention a valeurs constituante. Et les travaux diplomatiques de la procédure vont se projeter sur la logique constitutionnelle de la convention de la conférence.

Les procédure particulière

Cours suite

La directive a une valeurs juridique dans tôt les États membres. La directive lie tôt États membres destinataire or, la directive a une portée générale normative c'est un acte à portée générale. L'acte à portée collective il identifie plusieurs destinataire. Les directives sont adresse aux États membres et à tout les États membres. C'est un acte législatif à deux étages. On a l'impression d'un équilibre, c'est une obligation absolue de résultat par l'UE et une liberté relative des EM quant

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