Droit constitutionnel : l'Etat

Droit constitutionnelle

C’est une branche du droit public qui à pour objet la constitution. Il n’y a pas d’accord sur ce qu’est une constitution. Dans les autres disciplines quand une question concrète est posé, la réponse est la même pour tout les juristes, tandis que en droit constitutionnelle même pour des questions concrète il est obliger de montrer la constitution. La définition du droit constitutionnelle est issue d’Alvaro D’Ors qui est un historien du droit espagnol qui définit la constitution comme la forme stable par laquelle se structure un État avec un type déterminé de gouvernement. Cela veut donc exprimer la stabilité qui se tient debout (enraciné) et qui se retrouve dans le mot constitution. Tout ceci à donner naissance à des États avec des institutions durables. Une constitution n’est pas fait pour changer mais pour évoluer. Le gouvernement sert à guider l’État donc le gouvernement désigne l’ensemble des institutions qui dirige l’État. Le mot gouvernement désigne aussi l’ensemble des ministres, en Grande-Bretagne le mouvement Boris Johnson est diriger par lui-même et en France ont parle de gouvernement Castex donc les ministres sont souvent les dirigeants des gouvernements. Il y a donc une différence entre le gouvernement et le parlement, les parlements sont des assemblées (chambre commune en Grande-Bretagne). Le gouvernement doit être soutenue par la majorité des députer. Aux États-Unis le gouvernement désigne une administration fédéral qui est sous l’autorité du Président de la République. Il y a un lien entre l’État et le gouvernement mais pas pour tous les constitutionnalisme qui dit exister des groupement nationalistes qui ne sont pas des États malgré qu’il soit composer d’États et qui ont une constitution (ex:le saint empire romain germanique) avec des principe qui deviennent des États. Il y a aussi le États-Unis doté d’une constitution commune avec des États différents donc se sont des ensembles d’ États et non pas un seul État. En Suisse, ce sont sensé être des États indépendants jusqu’à que l’un veuille partir. L’empire Allemand fait son unité lorsque les prusses dominent les autres mais un empire n’est pas État. Lorsque un État donne une constitution cela est alors un accorel. Soit la constitution concerne un état soit plusieurs.

   Chapitre 1:L’ État

I-La notion d’État

 A)La notion de politique

Aristote définit l’homme comme étant un animal politique (ZOON POLITIKON) ça veut dire qu’on ne peut pas imaginer sans société, isolé alors avec de nombreux siècles d’avance Aristote révulse la fiction du contrat sociale. Le passage d’un État nature à un contrat social, c’est ce que Aristote juge impossible, puisque l’État de nature de l’homme est déjà d’être en société.Le mot politique provient de POLIS en grecque qui désigne la cité. A partir de polis va se contracter le mot POLITEA ce qui veut dire la vie de la société ( à la fois son organisation et son fonctionnement)  Mais aussi politea peut se traduire par le politique, soit le phénomène d’organisation de la cité et des institutions qui contribuent à cette organisation. Or la constitution aussi est l’ensemble des organisations qui contribuent à l’organisation de la cité. Le contenue de la politique repose sur trois conditions qui se regroupe sous couples de notion :

- Les premiers sont commandement et obéissance car sans cela il n’y as pas de groupe de société. Pour que le commandement soit efficace il faut donc de l’obéissance, on dit que les gens obéissent car ils sont d’accord et qu’ils font confiance en ceux qui dirige, on peut aussi obéir par crainte.

- Le deuxième couple est celui du privée et du public (sphère public et privée). Si toutes les activités , même personnelle, relève du public alors on se trouve un système totalitaire.

-Le troisième couple sont la distinction entre l’ami et l’ennemie (politique). Un ennemie est celui qui peut porter atteinte aux intérêts de l’État et remettre en cause son existence, l’ennemie n’est pas forcement méchant au plan morale. Aussi l’ami n’est pas forcement gentil mais il fera partie du même groupe nous. Ce qui peut renforcer l’unité entre amie est d’affronter un ennemie commun. érodote oppose une classification des régimes politiques, le gouvernement peut être exercer par une seul personne ou par un groupe ou encore par le gouvernement d’un tous. Ces trois manière de gouverner sont inclassables:on les retrouvera toujours. Le gouvernement d’un seul est la monarchie qui est dirigé par un monarche qui est plus un gardien de l’existence de l’ État, il ne peut pas faire ce qui lui plaît.

Le gouvernement par un groupe est l’oligarchie qui sont souvent une succession ou une élection à vie, qui ont souvent un lien familiale ou au niveau de la fortune. Une des formes de l’oligarchie est l’aristocratie qui est le commandement fait par le meilleur. Autrefois l’aristocrate était reconnue car c’était celui qui concrétisait sa vie pour l’ État mais de nos jours se terme est devenue péjoratif car on en parle pour designer un groupe qui gouvernais pour leur propre intérêt.

La démocratie est le gouvernement de tous, qui est considéré par les grecques comme l’un des pires régimes. D’abord parce que chaque citoyens peut devenir un gouvernement, ce qui suppose que chaque citoyen peut gouverner. Donc la démocratie est difficile car il faut des citoyens capable de gouverner. Mais surtout la démocratie est un régime que l’on peut corrompre très facilement en jouant sur la jalousie, les promesses, les alliances, etc.

A partir de la nous pouvons avoir des combinaisons entre ces catégories pour tenter des catégories mixtes.

Le terme république possède 2 sens : il fait l’unité de la politique, raison pour laquelle ils obéissent. Dans la tyrannie on obéit par la peur, le tyran n’est pas forcement quelqu’un de mauvais, il veut faire le bien mais pour biens faire. Il ne respecte pas les lois, celle qui font tenir l’État. Donc on a peur de lui même pour d’être assassiner ou renverser tandis qu’une république c’est un état libre, le chef ne craint pas le peuple et le peuple n’as pas peur du ou des chefs. Ils arrivait qu’on qualifiais le royaume de la république, lorsque Jean écrit les 6 livres de la république, il explique que cette dernière ce fonde sur la justice c’est pourquoi il n’hésite pas à présenter le royaume de France comme un modèle. Il y a un autre sens au mot république, c’est le contraire de la royauté mais ce sens la est un peu conjoncturelle, il résulte de hasard de l’histoire. Dans les premiers siècles de Rome il y a une dynastie de roi qui n’est pas Romain et finissent par opprimer les Romains et ce dernier le chasse et rétablissement la liberté. Rome devient un État libre, une république et par conséquent dans l’esprit du romains la république et l’absence de monarchie vont se confondre et ne donnerons plus de roi. Les colons Américains se sont révolter contre une oppression anglaise. Les Américains ne sont pas véritablement républicain, ils le sont que d’apparence, le régime est plutôt oligarchique. Donc la conception de la démocratie reste particulière. En France sous la 5e République ont a essayer de résoudre la question puisque la constitution dispose que la France est une république démocratique, chacun des régimes peut dégénérer et s’effondrer, l’oligarchie lorsque les oligarques oublient le bien commun au profit de leurs intérêts et la démocratie lorsque le peuple ce laisse séduire par tel ou tel partie.

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