Relation du secteur

INTRODUCTION

La contrefaçon n’est pas un phénomène récent elle existe depuis l’antiquité.

A partir de 1980, la mondialisation a favorisé la contrefaçon en facilitant les échanges entre les payes émergents et les pays occidentaux.

Dans les années 2000, avec la montée des pays du BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine) la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle. Si elle touchait essentiellement les produits de luxe, aujourd’hui elle s étend a tous les domaines (santé, alimentaire, vestimentaire, luxe, automobile) et bien d autres. La contrefaçon n’est pas uniquement la copine intégrale d’un bien authentique, elle s’apprécie en fonction des ressemblances et non des différences. Schématiquement, ces échanges s’effectuent dans trois sphères d’activités économiques :

- la fabrication,

- la distribution,

- la consommation.

En droit français, la contrefaçon s’applique dans plusieurs domaines différents :

- Le droit commercial,

- Le droit administratif,

- La propriété intellectuelle, artistique ou littéraire.

Celle-ci est en perpétuelle évolution provoquant un réel fléau qui n est pas sans conséquence. Elle présente de nombreux dangers pour l’économie mondiale, pour les entreprises, ainsi que pour les consommateurs.

DEVELOPPEMENT

1. LES SECTEURS CONCERNÉS

Au mot contrefaçon on pense souvent sacs Vuitton, bagages Chanel, ou DVD et produits High-tech piratés. Mais le phénomène touche aujourd’hui tous les secteurs d’activité, des cosmétiques aux piles, en passant par les produits alimentaires. Lors de son apparition la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres biens de consommation. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité aussi bien en ce qui concerne les produits que les emballages. Les principaux produits contrefaits sont :

- L’automobile

- Le textile

- La maroquinerie

- L’alcool

- Le tabac

- L’informatique

- La vidéo, l’audio

- Les produits de grande consommation,

- La parfumerie, les cosmétiques

Traditionnellement les produits de luxe alimentent le gros de la contrefaçon. Mais des objets de la vie quotidienne sont désormais régulière saisis, tels que les cigarettes (34 %), les étiquettes et logos de marques (8%), les vêtements (7%), ainsi que les jouets (7%).

Shampooings, dentifrices et appareils domestiques constituent également une part importante des coups de filet (14%).

L'industrie lourde et l'automobile

L'industrie lourde est devenue un terrain de jeu à part entière pour les contrefacteurs. 56 % des entreprises fabriquant des appareils domestiques (ménager, électroménager, outillage) sont aujourd'hui

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