Incoterms 2010

THEME 1 : INCOTERMS 2010

Diapositive n°9 : Introduction

        Concernant l’Incoterm EXW, il ne doit aujourd’hui être utilisé que dans le cas d’un commerce national ou dans le cas d’un commerce international entre 2 pays appartenant à une même zone de libre-échange.

LIEU GÉOGRAPHIQUE

Il existe 4 familles d’Incoterms à savoir la famille E, la famille F, la famille C et la famille D.

Pour la famille F, après l’Incoterm, il faut préciser un lieu géographique situé dans le pays du vendeur. Pour les familles C et D, il faut préciser un lieu géographique situé dans le pays de l’acheteur.

A titre d’exemple, si le vendeur est installé au Maroc quel que soit le pays de l’acheteur et que l’Incoterm ou les conditions de livraison est FOB, après FOB, nous aurons un port situé au Maroc. Nous pourrons avoir une vente selon l’Incoterm FOB Casablanca ou FOB Tanger-Med.

A titre d’exemple, si le vendeur est installé au Maroc et que l’acheteur est installé en France et que l’Incoterm est CFR, après CFR, nous aurons un port situé en France. Nous pourrons avoir une vente selon l’Incoterm CFR Marseille ou CFR Sète.

A titre d’exemple, si l’acheteur est installé au Maroc et que le vendeur est installé en France et que l’Incoterm est FOB, après FOB, nous aurons un port situé en France. Nous pourrons avoir un achat selon l’Incoterm FOB Marseille ou FOB Sète.

A titre d’exemple, si l’acheteur est installé au Maroc et quel que soit le pays où est installé le vendeur et que l’Incoterm est CFR, après CFR, nous aurons un port situé au Maroc. Nous pourrons avoir un achat selon l’Incoterm CFR Casablanca ou CFR Tanger-Med.

11 INCOTERMS

Cas des Incoterms polyvalents [maritime – aérien – terrestre (routier, ferroviaire ou ferroutage)] :

     EXW        FCA        CPT          CIP         DAT        DAP        DDP        

[pic 1]

Cas des Incoterms exclusivement maritimes :

    EXW        FAS        FOB          CFR         CIF         DAT        DAP        DDP

           [pic 2]

DOCUMENTS ET INCOTERMS

Si les documents que doit présenter l’exportateur à l’importateur dépendent de l’Incoterm choisi (par exemple, si la vente est une vente CIF (Cost Insurance Freight – Coût Assurance Fret), l’exportateur doit assurer la marchandise et en principe adresser à l’importateur le CERTIFICAT D’ASSURANCE-TRANSPORT.

Mais, en pratique, quel que soit l’Incoterm retenu, 3 DOCUMENTS doivent toujours être adressés par l’exportateur à l’importateur. Il s’agit de la facture commerciale ou définitive^[1] ou pour certains pays la facture consulaire^[2], du titre de transport et la liste de colisage.

Diapositive n°10 : Choix de l’Incoterm

PRINCIPE

La nature de la marchandise est un paramètre essentiel dans le choix du mode de transport. Ce mode constitue un critère dans la sélection de l’Incoterm puisque les 4 familles d’Incoterms peuvent être triées en 2 classes à savoir les Incoterms polyvalents et les Incoterms exclusivement maritimes. Si la marchandise à importer est une céréale (blé, orge, …), le mode de transport sera maritime et l’Incoterm devra être choisi parmi les Incoterms suivants EXW, FAS, FOB, CFR, CIF, DAT, DAP ou DDP. Si la marchandise à importer est la menthe, le mode de transport sera aérien et l’Incoterm devra être choisi parmi les Incoterms suivants EXW, FCA, CPT, CIP, DAT, DAP ou DDP.

L’expérience de l’importateur : Si une entreprise importe pour la première fois, elle a intérêt à ce que l’exportateur lui remette la marchandise importée à son domicile. De ce fait, l’importateur devra choisir l’Incoterm DDP. Inversement, si une entreprise a une expérience assez longue dans l’achat à l’étranger, elle peut prendre à sa charge une partie importante des opérations voire la totalité des opérations. De ce fait, l’importateur pourra choisir un Incoterm de la famille F. L’achat peut être même un achat EXW.

La réglementation du pays de l’acheteur : La majorité des gouvernements encourage leurs importateurs à acheter selon les Incoterms des familles E ou F en général ou à choisir  EXW, FCA, FAS et FOB. En effet, dans ce cas, les frais de transport et d’assurance-transport seront payés dans le pays de l’acheteur. Cela permet de réduire les sorties de devises.

Pour le cas du Maroc, si le mode de transport international n’est pas maritime, l’importateur peut choisir n’importe entre les 11 Incoterms. Si l’Incoterm est maritime, il ne peut pas importer au-delà de l’Incoterm CFR sans obtenir une autorisation préalable de l’Office des Changes. Il existe une exception à ce principe pour 5 catégories de marchandises^[3].

EXCEPTION

Pour la nature de la marchandise, les mêmes principes sont retenus pour un exportateur. Il en est de même pour l’expérience de l’exportateur (retenir le raisonnement inverse : un exportateur débutant préférera uniquement s’occuper de l’emballage des marchandises et vendre selon l’Incoterm EXW – un exportateur expérimenté peut même vendre selon l’Incoterm DDP).

Le pays de l’acheteur : Un exportateur installé en Allemagne choisira au plus un Incoterm pour lequel il est contraint de prendre en charge la marchandise jusqu’à la frontière ARRIVEE s’il vend à un importateur installé dans un pays en développement. Il pourra vendre par exemple selon l’Incoterm CFR (CPT) ou CIF (CIP). Il préférera ne pas prendre à sa charge l’opération de passage portuaire ou aéroportuaire ARRIVEE (déchargement de la marchandise sur le quai du port ou sur le tarmac de l’aéroport) et surtout pas l’opération de dédouanement à l’importation.

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