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Les Incoterms

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Par   •  13 Février 2012  •  1 831 Mots (8 Pages)  •  1 895 Vues

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​Lorsque se noue le contrat commercial de vente, le plus important est l’accord sur la chose cad sur l’objet et sur le prix bien entendu. Le caractère international du contrat va poser le problème de la mise a disposition du produit on se rend compte donc que un grand nombre de point doit être approuvé pas les deux parti (savoir qui sera charger du transport, qui supportera les risques à la cour du transport, qui devra fournir les docs, ou l’acheteur prendra-t-il livraison…).

Il faut avoir clairement pour les deux parties qu’elles sont les services inclus dans le prix ?

il existe de nombreuse possibilité de répartition des coups, des risques et des responsabilité. Les incoterms prévoient ces différentes possibilités. Leur objectif est d’établir un ensemble de règles internationales qui seront utilisés dans le CI  

 

. Définition

Incoterm est un acronyme de l’anglais in d’international, le co de commercial et term de terme. La règle d’incoterm est l’élément clef du contrat de vente. Il détermine les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur sur 3 plans

• Le transfert des frais (qui fait quoi)

• Le transfert des risques (qui supporte le risque, qu’elle risque est supporté)

• Les doc a fournir par l’acheteur, par le vendeur

Ces règle uniforme (applicable à l’international par le E qui le souhaite) ont été édité par la chambre de commerce international (CCI)  ICC (ENG). CCI a publié des 1936 une série de règle international pour l’interprétions des close contractuel. C incoterm ont été par la suite modifié, complété et ont évolué par la suite des modes de transport (1953, 1967,1976, 18980, 1990, 2000, 2010)

Ces règles incoterm sont des outils internationalement connu.

Les incoterm 2010 a plusieurs objectif

• Clarification et simplification

• La prise en compte de la sécurité en matière douanier suite au attentat du 11 septembre 2001, cette dernière a créé des obligations a la charge des importateurs et des exportateurs (voir objectif et disposition de ECS\ICS export control système, import control système, doc)

 

. Utilité des incoterms

Ils sont utile et même indispensable pour mettre d’accord le vendeur et l’acheteur ils définissent les conditions dans lesquelles le vendeur a disposition la marchandise de l’acheteur.

Leur emploi n’est pas obligatoire 3 lettre suffise, ils permettent donc de gagner du temps et donc de l’argent. Leur utilisation permet une normalisation du langage. Les incoterms sont utile car il facilite les transactions internationales en utilisant des référence commune quelque soit les pays concerné.

Il y a quand même des limites

• Il faut bien les connaitre pour bien les utiliser

• On constate que certain son incomplet (il y a des zones flou)

 

. La présentation des incoterms

3 lettres reprenant l’incoterm seront retenu au contrat. Il sera impératif pour éviter tout malentendu de préciser le ou les points géographiques ou s’applique la règle incoterm. La nécessité d’ancrer l’incoterm et matérialisé par des point de suspension placé après chaque sigle. Ils sont classé en 4 groupe (voir policope)

 

La typologie

• Les elements logistique a prendre en compte

- L’emballage

- Le chargement

- empotage (remplir)

- Formalité douanière export

- Pré acheminement

- Passage aéroportuaire départ (manutention départ)

-  Transport principal

- Assurance transport

- Passage aéroportuaire arrive

- Formalité import et paiement des droits et taxes

- Post acheminement

- Déchargement a l’usine ou a l’entrepôt d’arriver

EXW signifie que la marchandise est emballée dans son établissement. Tout le reste des éléments logistiques sera réalisé par l’acheteur. Le transfert des frais et des risque ce fait chez le vendeur. Cette incoterm EXW, malheureusement utiliser par les entreprise débutant ou lorsque la commande et d’un faible montant. Il peut se justifier aussi quand l’acheteur désire grouper ses commandes. Il n’est pas indiqué s’il acheteur ne peux pas effectuer directement ou indirectement les formalités douanière a l’export

 

FCA le vendeur rempli son obligation de livraison lorsqu’il remet la marchandise emballé au transport désigné par l’acheteur après avoir exécuté le dédouanement a l’export. En cas de chargement dans ses locaux, c’est le vendeur qui fait le chargement a ses frais et a ses risques. L’acheteur dechargera a l’arrivé.  C’est un incoterm multimodal ( il sert a tous les modes de transport). Il est très utilisé par les opérateurs. L’exportateur prend a ca charge toutes les opérations effectuées dans son pays.

FAS :le vendeur livre la marchandise le long du navire sur le quai apres avoir effectuer le dédouanement export. L’acheteur lui sera charger de toutes les opérations nécessaire . Il est incompatible avec la conteneurisation. Il est aussi d’une utilisation rare car elle est proscrite dans certain port. Il est aussi risqué car il va falloir être très vigilant sur la date et le lieu de livraison pour éviter des coûts de stockage

FOB : l’exportateur doit dédouaner la marchandise a l’export et livre la marchandise a bord du bateau. Le transpert de frais et des risques ce fait dans le port de départ. L’acheteur doit s’occuper de choisir le transporteur et de dédouaner la marchandise a l’arriver et les frais d’acheminement. C’est un grand incoterm maritime. Pour être utiliser il faut donc qu’il y ait un port d’arriver et un port de départ. Il sera donc exclu pour l’aérien et le transport containérisé, notamment si l’usage du port est a quai comme anverse

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