Les operations d'achat ventes

Les opérations d’achat et vente

26 août 2006

Au niveau de la TVA, chaque entreprise, lorsqu’elle vend, exige de son client le prix HT + TVA, que le client soit une personne ou une entreprise. Chaque fois que l’entreprise achète, elle doit payer au fournisseur le prix HT + TVA.

I. Le mécanisme de la TVA

La TVA est impôt à la consommation, c’est un impôt indirect, l’opération doit avoir lieu sur le territoire français.

A la fin de chaque période l’entreprise doit reverser à l’Etat, la TVA qu’elle a reçu de ses clients qu’on appelle TVA collectée après avoir enlever la TVA qu’elle a payé à ses fournisseurs, cette TVA est appelé la TVA déductible.

Le prix payé à E1 par E2 est de 10+1,96 (coût + TVA) donc 11,96. La TVA déductible de E1 est de 0. La TVA collectée est de 1,96.

Somme VA = 100 = VA1 (10) +VA2 (40) +VA3 (50)

TVA déductible = 1,96 TVA à payer = 9,8-1,96 = 7 ,84 TVA collectée = 9,8

TVA déductible = 9,8 TVA à payer = 19,6 - 9,8 = 9,8 TVA collectée = 19,6 HT TTC TVA = taux X PHT PTTC = PHT+TVA=PHT X (1+taux) TVA = PHT X Taux PHT = PTTC/(1+taux)

II. La facture et son enregistrement

Sur la facture doit figurer des mentions obligatoires :

Le mot « facture » : facture de doit et facture d’avoir

La date, qui permet de connaître la date des écritures comptables

Identification du vendeur : son nom (raison sociale), son adresse, la forme du vendeur (SARL, capital, ...), l’inscription au RCS, le numéro SIRET, le numéro de TVA intracommunautaire.

Identification du client (adresse ou siège social), description des biens vendus ou prestation effectuées, le calcul du prix net à payer, les conditions de paiement et les conditions générales de vente. Prix brut = HT X Q

Réductions commerciales : Rabais, Remises, Ristournes : RRR

Prestation annexes (transport) net HT = commercial HT/total TTC ou net à payer Prix brut = 1000 Remise = 10% -100/900 Ristourne = 15% 135 Prix net = 765

Faire le calcul de la ristourne avant celui de la remise ne change rien, car il s’agit de multiplier les pourcentages. Le net à payer n’est pas forcément le prix que le client paye (paiements échelonnés, à crédit,...)

• L’enregistrement de la facture chez le vendeur Conséquence de la vente :

Le vendeur a une créance sur son client pour le PTTC

Par rapport à l’Etat, le vendeur a une dette pour la TVA sur le prix de vente.

Un produit correspondant au montant hors taxe

• L’enregistrement de la facture chez l’acheteur Conséquence :

L’acheteur doit au fournisseur le prix de TTC

L’acheteur a une créance sur l’Etat au titre de la TVA sur le prix d’achat.

La charge de l’achat correspond

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