Consolidation des comptes des groupes de sociétés

Consolidation des comptes des groupes de sociétés

L’entité groupe n’existe pas .

1. Les comptes de groupes

1. Enjeux des CC

Sur les marchés financiers, 900 sociétés cotées. Quasiment toutes sont des têtes de groupes qui consolident.

La consolidation est récent en soi . Le 1er holding identifiée dans la littérature remonterait à 1832 (holding société fille)

Les 1er comptes consolidées aux USA émergent fin du 19ème siècle à la demande des marchés , des partenaires . En France , beaucoup plus tardivement 1966

Elles arrivent plus tardivement par l’intermédiaire de Péchinée

CC obligatoires et réglementées :

1934 aux USA

1948 aux GB

1985 en France

1999 CR-99-02

des ajustements significatifs en 2003 , IFRS en 2005

7ème directive 1983 fixe cadre d’homogénéité d’établissement des comptes de groupes

En France avant la 2ND GM , le métier comptable est un métier déprécié , un métier qui n’était honorifique , elle n’était pas organisée , pas d’ordre expert comptable

Exemple :

Gearing : dettes financières / capitaux propres = 150/200 = 0,75 inférieur à 1 donc l’entreprise n’est pas endetté

Résultat société mère = 140 – 130 = 10

Résultat société filiale =

• produits : 140 x 10% x 100% = 28
• charges : - achats : 140
• variation de stock : 140 x 90% = - 126 ce que l’on n’a pas consommé
• donc résultat = 14

Deux entités raisonnables endetté et rentable ; elles sont bénéficiaires. Le groupe est surendetté et déficitaire en réalité alors que ces composantes semblent sur antipodes.

Taux d’endettement = 300 / 200 + (200 – 180) = 136% Surendettement

Comptes de résultats consolidés :

Produits : 28

Charges :

Approvisionnement : 100

Variation de stock : 100 x 90% = 90

Autres : 30 + 20 = 50

Résultat = - 32

Enjeux en matière de SI : de l’hétérogénéité des SI à l’organisation du reporting et de la consolidation

• harmoniser les données
• établir des procédures de reporting
• contrôler les états de chaque entité
• gérer les interfaces des SI

Enjeux avec les IFRS :

• traçabilité accrue, documentation des opérations
• nouvelles règles à implémenter
• nouvelles terminologies
• effets sur les filiales locales

Pour éliminer les intragroupes, il faut les repérer, distinguer les clients extra groupes des clients intragroupes, il faut que la classification soit homogène .

1. documents de synthèse :

architecture classique :

bilan consolidé

compte de résultat consolidé

tableaux des flux de trésorerie

Annexe , dont :

Mention du cadre réglementaire

Informations sur le périmètre

Informations sectorielles …

les comptes consolidés sont moins normé , présentation fluctuante que les comptes sociaux  

comptes sociaux : les rapports financiers de société 4 pages et 15 pages d’annexes

Compte consolidé : 1 page pour le bilan , 1 page pour le compte de résultat , tableaux de flux 1 pages et 80 pages d’annexes

1. Principes et organisation :

1. Obligations

Les groupes qui ont dépassés 2 des 3 seuils suivants :

• 250 personnes
• 15M bilan
• 30M C        A

1. Le périmètre de consolidation :

Schéma

Selon les règles françaises, Si on détient 40% des droits de vote sur 2 exercices consécutifs, si on est actionnaire majoritaire on peut parler de préemption contrôle exclusif

En règle française , les entreprises conjointement contrôlés peuvent être sous mise en équivalence

Le taux de contrôle est le % de droits de votes que peut exercer la mère dans les assemblés de ses filiales

Le taux d’intérêt est la part du patrimoine qui revient directement ou indirectement à la Mère

Si on prend l’hypothèse qu’on détient 40% des droits de votes depuis 2 exercices et qu’on est actionnaire majoritaire

...