Théorie Générale du Droit Constitutionnel

Théorie Générale du Droit Constitutionnel

OBJET DU COURS :

Intitulé du cours :

• Anciens manuels : Droit Constitutionnel et Institutions Politiques
• Nouveaux manuels : Droit constitutionnel

Qu’est ce qui justifie le changement de titres des manuels ?

Le droit constitutionnel a évolué grâce à l’éruption des juridictions : tribunaux constitutionnels. Le changement du titre de la matière est dû aux transformations du Droit Constitutionnel.

Donc le DC ancien a cédé la place au DC nouveau, ce dernier s’articule autour de quelques nouveautés :

1. Réhabilitation de droits fondamentaux : élargissement des droits fondamentaux, libertés individuelles/collectives.

La constitution marocaine consacre de nombreuses dispositions aux droits fondamentaux. Pourquoi cette insistance ? Car la notion de droit fondamental a remplacé les libertés individuelles/collectives.

1. Les tribunaux constitutionnels ont tendance à émettre des des décisions qui interprètent la Constitution, la complètent.

De nombreuses dispositions de la constitution font l’objet d’une lecture/interprétation dans les décisions des juridictions constitutionnelles.

1. Les Constitutions actuelles ont introduit des OVNI : les Autorités Administratives Indépendantes (AAI).

Le Maroc s’est doté de nombreuses autorités de régulation qui figurent dans le titre 12 “La bonne gouvernance”. Ex : CNDH, le conseil de concurrence, le médiateur, instance pour la probité, conseil pour la famille. Ces autorités de part leur domaine d’action bouleversent la répartition des matières entre le gouvernement et le parlement et les décisions rendues par ces autorités sont importantes. Exemple du pouvoir de ces autorités : les dernières décisions de la HACA ont pointé l’atteinte au pluralisme d’opinion dans les programmes de télévision marocaine. Les AAI ont obligé les auteurs de la constitution à revoir l’architecture générale de la constitution.

1. L’introduction de la QPC (=Exception d’inconstitutionnalité)

Cette procédure permet la remise en cause d’une loi qui a été votée. La procédure de la QPC, si elle aboutit, permet de supprimer les loi qui font objet d’une QPC. Donc QPC remet en cause le régime représentatif/ le monopole législatif.

1. La Constitution actuelle permet aux citoyens d’intervenir dans les affaires publiques : le droit de pétition, la motion législative, organiser la démocratie participative.

Objet du droit constitutionnel :

Comment peut-on définir le droit constitutionnel ?

La définition du droit constitutionnel pose un problème difficile de son objet. ( ce qui va porte le droit constitutionnel )

Le droit constitutionnel a pour objet (la connaissance) la réflexion sur l’Etat.

L’Etat constitue le territoire du droit constitutionnel le guide qui permet de comprendre l’Etat (un outil, un savoir)

Permet d’organiser l’Etat et permet donc une connaissance

L’Etat est une organisation, une institution une architecture et donc le droit constitutionnel permet d’introduire un ordre dans l’Etat c’est pourquoi le droit constitutionnel est infiniment lié à l’Etat .

Définition longue : On peut approcher le droit constitutionnel Par le contenue des constitutions cad (les constitutions, les textes constitutionnels), le corpus constitutionnels est relatif donc à ce qui est énoncé dans la constitution.

Quelle est donc le contenu des constitutions ?

A travers les énoncé constitutionnelle, ce qui est dit dans la constitution on peut en déduire l’objet du droit  constitutionnel cad en le lisant ( on constate deux choses fondamentales il y’a la permanence de certaine donnée et  l’élargissement de quelque donnée

A – Quelles sont les matières qui sont constante dans le droit constitutionnel :

La constitution organise deux choses :

La constitution organise les relations entre les autorités politiques ( qui sont elle ?) les gouvernants et les gouvernés :

1 - Comment fait ont pour accéder au pouvoir ? (comment se fait la conquête du pouvoir) et où est le pourvoir ?

Il y’ a plusieurs voies pour accéder au pouvoir  la constitution détermine les différents voies d’accès exemples :

1er exemple : Dans les démocraties représentatives  l’accès au pouvoir se fait par une seule voie qui sont les élections.

2er exemple :  Dans la monarchie il y’a la succession organiser par le conseil de régence au Maroc l’article 44 ( au Maroc ) de la constitution organise le conseil de régence cad au cas où le prince héritier (le dauphin) pendant la minorité du prince héritier un conseil de régence est constitué pour assister accompagner le prince héritier dans l’exercice dans sa fonction.

L’accès au pouvoir pose plusieurs problèmes, est ce qu’ il y’a un respect général des articles de la constitutions sur cette question ?

B-  L’exercice du pouvoir :

 Toutes les constitutions énumèrent les pouvoirs publiques généralement trois :

Le chef de l’Etat, qui est une institution fondamentale, le chef d’Etat représente l’Etat.

L’exécutif (le gouvernement, le cabinet en Angleterre )

Le parlement

La constitution énumère les organes de l’Etat et leurs donnent leurs compétences cad une liste des pouvoirs énumérés mais le plus important la constitution organise les rapports entre les trois

Le rapport entre le pouvoir public et le noyau dure du D.C

Exemple : le titre 6 de la constitution est intitulée les rapports entre les pouvoirs cad qu’à l’intérieur de l’Etat les différents organes doivent avoir des rapports et la nature des rapports est très importantes. De ces rapports des conflits naissent.  (Le décret royale de 1967 sur la comptabilité publique)

Quelles sont les procédures de résolution des conflits ?

1 : les rapports entre le Roi et le pouvoir législatif

Les rapports entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif

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