Lectures de photographies, TD sur la personnalité juridique

Expliquez pourquoi la photo 5 pose la question de la fin de la personalité juridique au moment du décés d'un perssonne

La personnalité juridique d’une personne dispparé quand celle ci même meurs

4) identité le problème évoqué par la photo 6.

Disparition d’une perssonne

Chaque individue est unique est possèdent donc une personnalité juridique qui lui est propre il y a 3 être humain sur cette photographie il y a donc 3 personne juridique.

La personnalité juridique débutent a la naissance mais l’enfant conçu peut être considéré comme une personne des sa conception si il n’ait vivant est viable (héritage)

compléter le schéma du document 9 en précisant chaque élément d’identification a l’aide du document 11

Présiser le lien entre le siége social d’une entreprise et les règles qui déterminations le calcule et le paiement de son impot

expliquer pourquoi aprés avoir manger sandwich dans un burger king un client a vus au moment de payer, l’hoteese de caisse l’invité a rédigé son chèque a l’ordre du groupe O B

1) française, 59, rue de tocqueville dans le 17e arrondisement, OB holding

2) déterminer sa nationalité ce lien juridique entre l’entreprise est son état d’implantation en matière de

3) désigne le non commerciale de la présentation vendu dans cette etatblisement l’entreprise qui effectue ce service est un franchissé indépendant

est une dénomination social,

Qu’est-ce qu’une personne juridique ?

I] Être une personne par le droit tout d’abord exister

A) L’existence des personnes physiques

Le droit français distingue les personnes ( comme un individue ou une société) des bien (comme les chose ou les objets) le droit prévoit ensuite deux catégories de personnes, les personnes physiques et les personnes morale pour les premiers ils s’agit des êtres humains, être une personnes au regard du droit signifie que l’on se voit reconnaître une personnalité juridique propre, la personnalité juridique débute a la naissance elle se crée juridiquement par l’acte de naissance établie par un officier d’état civile mais dans certains cas le droit reconnaît la personnalité juridique a l’enfant simplement conçus. c’est le cas par exemple : du code civil pour la perception d’un héritage (article 725 ou des tribuneaux pour le calcule d’une assurance vie

la personnalité juridique (existé en droit) ne doit pas etre confondue avec la capacité juridique (agir en droit).

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