COURS THEORIE DE L'etat

(Complété par des cours de TD)

Cours distanciel zoom : www.bourdon.fr.nf

Contact : pierre.bourdon@cyu.fr

• Droit = sciences sociales, histoire, actualité…

Plan :

1. Qu’est-ce que le droit ?
2. Les branches du droit
3.  Droit public
4.  Droit privé
5. Annonce du plan

1. Le droit, une science humaine et sociale

• C’est dans les origines du droit que l’on se rend compte que le droit est une science Humaine

1. L’origine du droit, une science sociale

Le droit et la société sont consubstantiel : l’un ne va pas sans l’autre

Les règles de droit sont indispensables pour la société anarchique qui repose sur des règles. Ne pas avoir de règles = liberté

Même si on pense qu’il n’y a pas de règles il y en a toujours, il n’y a pas de société sans droit. Ubi societas ibius (Il n'y a pas de société sans droit ni de droit sans société). Le droit est une science sociale. Toute société repose forcements sur l’accord d’individu= vivre ensemble. Les personnes qui sont d’accord pour vivre ensemble (contrat sociale)

Ce qui est intéressant est l’origine d’une règle, pk elle a été mis en place ?

Il faut savoir le contexte de celle-ci, comment l’appliquer.

Pourquoi vivre ensemble ? C’est une question d’actualité depuis 15-20ans. Prochain problème de la présidentiel d’après Édouard Balladur il ne s’était pas trompé avec les problèmes de banlieue = encore d’actualité avec le covid. Vivre ensemble = c’est au cœur du contrat social.

Deux théories sur le vivre ensemble (contrat sociale) :

-La sécurité : objectif derrière ce vivre ensemble (Gicquel, Marie-Anne cohendet)

-Vivre mieux (John Locke) Beaucoup traité sur le gouvernement civil 1686, permet de mieux comprendre les règles restrictives.

Un accord de volonté permet de crée la société. Cette vision est libérale (au sens politico-juridique) défend les libertés des individus. En droit = doctrine, des bases de réflexion, des conceptions sur ce qu’est le droit, ces conceptions peuvent être différente d’une personne/juriste à une autre. Il y a des conceptions plus ou moins libérales. Il y a donc forcément des conceptions du droit différentes. La théorie/ la conception du fondement du droit va être une doctrine constitutionnelle, la société et le droit précède les individus. La doctrine constitutionnelle peut être utile pour comprendre certaines règles. Doctrine du contrat sociale et doctrine institutionnaliste (Aristote, n’est pas dictateur mais écrit que « la cité est par nature antérieur à une famille et à chacun de nous »)

Chronologiquement, lorsque nous sommes nées la société existait déjà ainsi que le droit. La société et droit son antérieur aux individus. Personne qui critique le contrat social n’est pas pour autant un dictateur. Aristote a comme objectif dans certain de ses discours, mettre le droit et la société au-dessus des individus, pour protéger le droit et la société, on peut encore le retrouver dans certains discours aujourd’hui. Doctrine du contrat sociale : essentiel pour comprendre l’origine du droit. Mais théorie d’Aristote existe mais n’est pas erroné.

Lumières : renversé cette théorie d’Aristote = la société et le droit ne sont pas antérieur aux individus, mais ce sont eux qui la créent (contrat social…)

Les doctrine/théorie elles ne sont pas des vérités absolues, ça a une utilité c’est de permettre de comprendre la réalité, c’est la raison pour laquelle il faut se méfier de personnes sur les chaines d’info qui parle du contrat social. Cela permet d’expliquer quelque chose la théorie, pas d’imposer quelque chose ou de convaincre ou d’avoir raison. Soit la théorie est bonne et tout le monde est d’accord, sois personne n’est d’accord et la théorie ne sera pas bonne.  

Une théorie explique le réel, elle ne s’y colle pas. Le droit est pour le bon fonctionnement de la société.

Contrat social : Acte par lequel une personne se réduit aux contraintes politique de l’état.

1.  Le contenu du droit, une science humaine

Le droit est un ensemble de règles (Vocabulaire juridique, Gérard cornu, dictionnaire juridique) Le droit est « un ensemble de règle de conduite socialement édicté et sanctionné, qui s’impose au sein de la société)

 On trouve la collectivité des individus, le droit est là pour les individus (ce n’est pas toujours le cas) Le droit est d’origine social mais à un contenu humain. Le droit est toujours fait pour les hommes.

L’édiction des règles de droit peut prendre différentes forme (toujours une forme humaine) les règles sont issues de la volonté des individus, des membres de la sociétés (démocratie) Le peuple fait les règles de droit. La démocratie est une forme que peut prendre la règle de droit, il y a des sociétés ou ce n’est pas le peuple qui détermine les règles de droit (monocratie, oligarchie, pour les religieux = théocratie, ou encore aristocratie)

En démocratie c’est le peuple qui se donne ses propres règles. La fiction est utilisée par les juristes, ce sont leurs outils. La fiction en droit consiste a considéré une chose comme étant établi, comme aillant exister/ s’étant produite. Tout n’est pas une fiction en droit (contrat social) Dans la définition de Gérard cornu : sanctionné. Les sanctions sont importantes en droit (il faut qu’il se passe quelque chose lorsqu’une règle est enfreint)

Il ne peut y avoir de droit sans sanction

Règle de droit : socialement édictée et il faut la sanctionné

Quand il dit sanction cornue il parle plus de punitions il parle de constats, il faut que ces règles soit constatée, il faut sans cesse des autorités pour constater que les règles sont là. Il faut constater constamment les règles. Sanctionner n’est pas seulement punir mais aussi constater. (Cours sanctionné par un examen, c’est-à-dire constater que les cours sont connus) PAS DE DROIT SANS SANCTION (CONSTAT) Cette sanction des règles de dernier recours, il n’y a pas d’autres autorité que celle-ci, c’est-à-dire le juge, c’est le dernier ressort. Cela va distinguer le droit (démocratie) de la politique ou de la morale car ils n’ont pas de juge. La politique a le peuple. Le droit fait intervenir des Hommes, des législateurs, le peuple, le juge voici pourquoi le droit se classe dans les sciences humaines.

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