La Constitution de la Vème République

Chapitre 1:

La V république : Un régime politique inscrit dans la durée.

Introduction: La constitution de la V république à été rédigé par des experts en droit constitutionnel (Le leader Michel Debré) à la demande de Charles de Gaulle.

La constitution à été proposer au peuple par référendum le 28 septembre 1958.

Référendum: Procédure de vote qui concerne un texte voté par les citoyens par OUI ou par NON.

Plébiscite: Procédure de vote qui concerne une personne voter par les citoyens par OUI ou NON.

Réponse des Français, 80% de oui des suffrages exprimés.

Cette constitution met en place un régime républicain mais cette V république est différente des IV autre.

Car dans la V république, il y a domination de l'exécutif.

Problématique:

Dans quelles circonstances est née la V république ?

Quelles sont ses caractéristiques ?

Quelles sont ses principales évolutions depuis 1958 ?

I- Les institutions de la V république.

A) La naissance de la V république.

La république est un régime politique qui s'est imposé en France très difficilement en 1848 jusqu'à la seconde guerre mondial.

Elle a connue des avancés et des recules.

Avancé: Loi qui favorise les citoyens.

Recule: Loi qui brime les citoyens.

1864: Droit de grève.

Napoléon à accordé le droit de grève mais jusqu'à la seconde guerre mondial ceux qui faisait grève étaient fusillés.

1936: Front populaire, 2 semaines de congés payés.

1848: Suffrage universel masculin.

1944: Suffrage universel féminin.

La démocratie a connue un seuil à cause de l'affaire Dreyfus,

1889-1906.

1940-1944: Régime de Vichy (Dictature)

AOUT 1954: Libération de Paris, Charles de Gaulle réinstaure la république.

Fin 45, il s'adresse au peuple par référendum et demande une nouvelle constitution.

Elle change en 1946: Régime parlementaire.

Le pouvoir dominant est législatif appartenant a l'Ass. National.

1er cause: Pratique de l'investiture, discours d'investiture devant l'Ass. National.

2ième cause: Le P. de la république est élu par le pouvoir législatif.

L'Ass. National peut renverser le gouvernement.

Le P. de la république à peu de pouvoir.

Il inaugure les chrysanthèmes sous la IV.

La IV république à accomplie une œuvre importante, notamment dans le domaine financier.

Les hommes politiques de la IV république on permit la création de l'État Providence notamment la sécurité social et les allocations familiales.

État Providence: C'est un état qui vient en aide aux citoyens.

La IV république a favorisé la construction de L'U.E mais elle à rencontré des difficultés pour régné a cause de mode de scrutin; on utilisé des scrutins au proportionnel.

22 gouvernements en 12 ans.

Les guerres coloniales vont engendrer la chute de la IV république.

→ Métropole VS Colonie.

Guerre d'Indochine.

Sept 1946-mai 1954 : Guerre Indochine → Demande d'indépendance !

La France promet à l'Indochine avant la 2nd guerre mondial leur indépendance après la guerre.

Leader du groupe indépendantiste → Hô Chi Minh.

Défaite Française → Diên Biên Phu.

L'Indochine devient indépendante.

Indépendance de l'Algérie

Refus de la France pour des raisons économiques.

1 novembre 1954: Le Front de Libération National (F.L.N)

→ Toussaint rouge.

Des attentats à Alger par le FLN.

13 mai 1958: «Les Pieds Noirs» se révoltent à Alger

→ Rumeurs: Le gouvernement négocie l'indépendance de l'Algérie.

18 mars 1962: Fin de la Guerre d'Algérie.

Les militaires demandent au Président René Coty de faire appel à Charles De Gaulle.

Réné Coty propose de à Charles De Gaulle de devenir président du conseil des ministres.

2 juin 1958: Charles De Gaulle obtient les pleins pouvoirs.

Il règle le problème de l'Algérie et change la constitution.

4 octobre 1958: La constitution de la Ve république est promulguer.

21 décembre 1958: Élection législative + présidentiel.

Il est élu au suffrage universelle indirect par un cortège électoral de

80 000 personnes.

B) Les institutions de la Ve république.

1- Schéma de la constitution.

(VOIR FEUILLE)

Dans la Ve république, le pouvoir exécutif est dominant.

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