Histoire administrative période moderne
Cours : Histoire administrative période moderne. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Aurélie Anth • 29 Septembre 2022 • Cours • 9 230 Mots (37 Pages) • 188 Vues
Histoire administrative période moderne
Suite du cours de l’Histoire de l’État période médiévale. Les rois des Francs sont contraints par les seigneurs. Il en est même élu. Hugues Capet. Vu qu’ils sont élus, ils peuvent être remercié par les seigneurs. Ils en viennent même à créer un corpus avec 5 règles : hérédité, collatéralité, primogéniture, masculinité et exclusion des femmes par les parents. + continuité de la couronne. Dès qu’un roi meurt, un autre le succédait. + protection du territoire pour qu’il ne soit plus partagé : Inaliénabilité du royaume. = Légitimité légale du roi. = Légitimité divine du roi. Le roi va s’appuyer sur des messagers illustres. Il va faire reconnaitre sa souveraineté sur le royaume par des puissances. Ses derniers ne veulent pas forcément déclarer qu’ils sont rois. L’installation de la Papoté à Avignon est importante. Le Pape est installé avec des cardinaux. Et des cardinaux sont restés à Rome car selon eux ils ne voient pas pourquoi il veut aller à Avignon. Ils ordonnent qu’il revienne à roi. Il va y avoir des élections : 2 Papes : 1 à Avignon et l’autre à Rome 🡺 Le Grand Schisme. Le roi a ainsi réussi à imposer ses vues au Pape et à l’Empereur. Les deux reconnaissent la souveraineté du roi. Mais il faut que les empereurs intérieurs reconnaissent cette souveraineté. |
Paragraphe 2 : la souveraineté du roi sur les sujets du royaume.
Maxime : « le roi est empereur en son royaume ». Elle est utilisée vis-à-vis de l’extérieur (Angleterre). Mais elle doit aussi être imposée à l’intérieur (Noblesse, clergé et tiers états, les villes, les bourgeois des villes…)
- La sujétion de l’Église de France : l’Église gallicane.
Le patron de l’Église est normalement le Pape. Or, sur le territoire du royaume, il y a des centaines de milliers d’hommes ecclésiastiques qui relèvent d’une autre autorité (celle du roi).
🡺 Les plus compliqués à avoir sont les ecclésiastiques.
- L’affirmation du pouvoir temporel de P. Le Bel sur l’Église de France.
P. Le Bel veut prélever des impôts sur les ecclésiastiques = décim. C’est l’une de ses volontés de mise en place de son autorité au détriment du Pape. Mais, une lutte s’engage avec le Pape, et à sa mort, puis grâce à l’élection d’un Pape français allié à P. le Bel, le roi gagne et prouve son autorité. Cela signifie que le roi fait des ecclésiastiques ses sujets.
🡺 Les ecclésiastiques commencent à devenir des sujets du royaume.
- L’affirmation du pouvoir temporel de Charles VI et de Charles VII sur l’Église de France : du grand schisme à la pragmatique sanction de Bourges.
Le pouvoir temporel : pouvoir que le roi peut exercer de manière matérielle (il est contraignant) ≠ spirituelle.
Les ecclésiastiques dépendant normalement du Pape, mais ils contestent la Papoté. Il y a beaucoup de mécontents chez les ecclésiastiques, parce qu’elle est centralisée et autoritaire. Mais aussi car la papoté prélève des impôts écrasant sur les ecclésiastiques.
En plus des contestations, intervient le Grand Schisme. Le roi profite des difficultés du Pape. Charles VI en profite en 1er.
- Les libertés de l’Église de France. 1407.
1398 : Le roi est Charles VI. En plein grand schisme. 2 Papes. 1 à Rome. L’autre à Avignon. Les 2 papotés cherchent à se faire des alliés. Ils attendent que les monarques les reconnaissent comme le Pape. Ils sollicitent le soutien des monarques.
= Charles VI veut régler cette difficulté, et comme il ne veut pas se mettre en difficulté avec les 2 Papes, il préfère refuser les 2, en ne reconnaissant aucun Pape. Tant qu’il n’y en a deux, c’est comme s’il n’y en avait pas. De fait, il se soustrait à l’autorité de la papoté, et entraine un signal aux ecclésiastiques de France.
= Les ecclésiastiques vont faire pareil. Ils ne savent pas sur quel Pape il faut se tenir, et ne reconnaissent aucun Pape. Ils vont aller plus loin, et vont dire que précédent on versait les impôts au Pape, et on était désigné (bénéfice ecclésiastique) par celui-ci. Donc, tant qu’il n’aurait pas résolu le problème, les ecclésiastiques verseront les impôts au Roi, en retour des bénéfices ecclésiastiques.
🡺 Ils reconnaissent le Roi.
En faisant ça, ils reconnaissent le pouvoir temporel du roi de France.
Mais, c’est une situation de fait. Dans les faits, les ecclésiastiques versent des impôts au roi, en retour des bénéfices ecclésiastiques. Mais, dans une telle situation, il n’y a pas de réaction des Papes. Donc Charles VI passe une étape. Il va transformer cette situation de fait en situation de droit. Il va rendre deux ordonnances (lois royales) en 1407.
- La première interdit au Pape de lever des impôts sur les ecclésiastiques de France.
- La deuxième interdit au Pape d’accorder des bénéfices ecclésiastiques.
Problème : il faut que la Papoté s’exprime.
- La pragmatique sanction de Bourges : 1438.
Le roi impose son autorité sur son territoire. Il y a beaucoup d’ecclésiastiques, qui dépendent de la Papoté. Mais, cette papoté est divisée en 2. Charles VI mène la route et les ecclésiastiques suivent. Ils choisissent le roi.
Réaction faible de la Papoté. Pour que cela fonctionne, il faut que le papoté soit d’accord.
L’Église catholique est en difficulté car en 1438, il y a encore 2 Papes, et personne ne veut céder : Impasse. Des penseurs ecclésiastiques (= théologiens) vont prendre les choses en mains. Ils vont organiser une réunion. Dans cette réunion, ils vont inviter des Hauts Dignitaires Ecclésiastiques (archevêques, évêques…). Réunions : Conciles. A l’occasion de cette réunion, ils vont décider, puisqu’il y a deux Papes, la Pragmatique sanction de Bourges. Cette décision dit que la volonté du concile est plus fort que la volonté du Pape (Avignon + Rome).
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