La loi salique

La loi salique entait un mélange entre les tradition barbare et des concepts des institution romaine . Le montant qu’on doit payer de telle ou telle crime , à ces lois vont s’ajouter les capitulaire qui sont des loi m’édicter par les rois .

2. Les capitulaire franc ou la monter d’un pouvoir législative du roi :

Qui se présente sous la forme d’un texte présenter en multiples chapitres et ses lois était pris en assemblé et ces en cours de ses plaides que les projets de mois vont être proposer , de cette manière le roi ferait comme si il avait l’adhésion du peuple . Elle intervienne des domaines telle que l’administration de la justice , la contrer et les qyetdions religieux dans les domaine ou n’intervenez pas les lois barbare . à la fin de l’empire les capitulaire b-vont disparaitre et à partir de là en entreprise dans une perfide ou il y plus de pouvoir legislaitice . Il faut attendre au début du 12 siècle il faut attendre ,ce pouvoir se retrouve au main des seigneurs et va être d’avantage de pouvoir de commandement qui va qui va  mettre en place qu’on appelle le droit de band . Et va se développer la coutume et à partir du 11 siècle et vont peu à peu remplir l’espace laisser vacant par le pouvoir de roi .

SECTION I : une constaliatiuon du droit locaux et particulier , héritage de la féodalité

Il n’ya pas d’état et le pouvoir royale à disparu entre le 9 et 11 siècle , mais il. Y a bien eu des rois qui provenait des dynastie franc ( les merovagien qui entait remplacer par les carolingiens  ) et tous ses rois avait tenter d’imposer leur droit à l’intérieur du royaume , pour se faire il se servait des représentant mai à la fin de la 9 siècle le pouvoir royale ne parvient plus à s’imposer sur le territoire et les représentant échappe à son trole ( les contes en particulier ) et les contes avait  la charge d’un conter et pour mes rémunérer , il recevait des terres mais ses ils entait sensés les restituer mais ses terres qui était confier aux contes , les contes vont les intégrer à leur patrimoine priver et donc à l’intérieur des contés les contes prenne de plus en plus de pouvoir et au finale il vont exercer un pouvoir et le roi perd la main et on va retrouver une autorité public aux main des autorités priver et ses contes vont être supplanter par les seigneur qui à l’origine sont des chefs de guerre et au début du 10 siècle une perfide pendant laquelle l’autorité du roi sur le territoire  ne s’exerce plus et les seigneurs vont prendre le pouvoir et c’est la période féodalité . À partir s-du 10 siècle le route et morsure en multitude de seigneurie .

I - La création des règles de droit au niveau local :

Le régime de la terre , les seigneur ont accaparer des terres , les seigneur sont des chefs de terre , il vont lés donner en teneur  au paysans et donner en fief à des vassaux . Les paysans donner aux seigneur une partie de leur récoltes et en échange le seigneur leur doit protection et les vassaux se sont une armée personnel du seigneur et on va leur donner une terre ( un fief ) donc cette. Perfide on l’appelle la période féodale et qui profite à quelques-uns et tout repose sur la terre . Ils vont s ‘approprier tous les prérogative des puissances publique et vont être les premier à jouer un role dans la création du droit et les juges vont intervenir pour la clarification de ces droits .

A - Le pouvoir du seigneur :

 le pouvoir ban : le ban du seigneur c’est un pouvoir de commandement qui à une origine germanique , qui s’accompagne d’une capacité de contraindre et de punir et cela va passer par le pouvoir d’édicter des actes de porter General  avec le développement de la féodalité se sont les contes qui récupère se pouvoir , on dira pas que le seigneur fait la loi car ce n’est pas le roi on dit qu’il commande et se pouvoir de commandement est complètement exorbitant qui est u -n pouvoir fort au depart de nature fiscal puisque il repose sur l’harcèlement qui subisse les paysans pour livrer le fruit de leur récolte et accomplir toute une série de prestation de services avilissante , les seigneurs ont un pouvoir énorme sur les paysans . La société féodale ne tombe pas dans la violence , le pouvoir du Sagnier n’est pas un pouvoir arbitraire et violant car les seigneur ont conscience que le poivrier peut exister que si il est ressentit comme légitime par les personnes dominées , pour que ses relations fonctionne il faut qu’il ait un certain nombres règles qui s’établi . Donc la plupart de règles sont des séries d erratique encadrer à négocier l’impôt qui aboutit à des règles qu’on appelle des coutumes fiscale . à partie de cette époque ( 10 , 11 siècle )  quand on  parle de coutume cela désigne d’abord les coutumes fiscal établi par les seigneur et ce qui va permettre de délimiter le pouvoir d’action du seigneur , et la coutume détermine l’ensemble des textes de redevances que le seigneur et en droit de prélever à chaque fois en s référant aux pratiques ancienne .

Donc les coutumes vont organiser la nature et l’empileur des corvées  , le pouvoir de juger qui est au main du seigneur , les prestation fiscale et tous les actes de l’autorité du seigneur sur les hommes de sa seigneurie .

La puissance du seigneur va être accepter de manière tacite et les hommes de la seigneurie ont l’impression que le pouvoir du seigneur vient de l’habitude et du temp mais cette coutume va être un frein aux pratique abusive du seigneur et va empêcher que de nouvelle redevance soit organiser no prévus par les usages . Meme si les coutumes sont des droits du seigneur qui privaient des pouvoirs de commandement et après l’an 1000 on n’as tendance à oublier cette origine régalienne , que les coutumes sont faites à partir des droit di seigneur qui provient des pouvoir du roi et on va consider les coutumes fonder sur les traditions . De là bien l’idée d’un équilibre entre les prétention du seigneur et les possibilité des paysans toute en imposant leur autorité les r-seigneur en était obliger de composer avec leur paysans pour une raison de main d’oeuvre et de revenue et de manière implicite il va avoir un seuil de violence qu’il peut pas déplacer , quand les axsigaence du seigneur change alors les nouvelles exsiagence vont être énoncer comme des mauvais coutume et les paysans vont demander sa disparition . De cette équilibre née un état de droit qui constitue la limite supreme au pouvoir arbitraire du seigneur comme un ensemble de tradition , de gestes qui ont été accepté et enregistre dans la memoir de chacun ( individuel et collective ) , elle permet aux pouvoir du seigneur de s’exprimer , finalement la coutume fiscale témoigne des rapports de force existant entre le seigneur et les paysans en rapport de droit .

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