La Loi Salique

La loi salique :

Appartient à un mvt de redaction des lois nationales des peuples barbares . Cette redaction est entrepris par les lois de ces peuples barbares . Au 5è siècle , les coutumes des peuples barbares ont été mises par écrit et promulgué en qualité de loi .

Cela va pemettre de faire :

- fixer ses coutumes

- permet au droit de resister face à l’influence du droit romain .

Chefs barbares souhaient doter le peuple d’un droit écrit en latin . Droit comparable au droit romain . → revolution car les diff tribus germaniques qui etaient regis par des simples usages oraux , coutumes ancestrales ( droit sommaire ) vont etre régis desormais par un droit écrit .

Les barbares se sont civilisés au contact de la romanité .

La rédaction des lois : une fois rédigé ces lois sont promulgué par le roi à l’occasion d’un plaid ( ass du peuple en arme →on prenait son épée et bouclier → tapper pr dire qu’on était d’accord ) . Azinsi chaques peuple barabares en Gaulle ( Wisigoths , francs .. ) va avoir sa loi .

Et les lois franques sont celles qui respectent et conservent la tradition germanique ( ils ont moins subis l’influence du droit romain car cituer loin de Rome) .

La loi rituaire ( a coté des lois saliques ) : loi des francs du Rhin

La loi salique perdurera .

La loi salique va permettre de faire une loi fondamentale de masculanité .

En dehors des tariffs de compensations on trouve 3 lignes qui disent que les femmes sont exclus du trone( et parents des femmes ) . Cela a permis d’ecarter un roi anglais → guerre de 100 ans .

Loi salique : code pénal fondé sur le principe de compositions pécunières , en cas d’infraction le coupable doit composer ac sa victime .

Loi disposé comme une liste de tarifs , de réparations fixes .

Contexte : L’empire romains s’éffondre au 5è siècle → installation de divers peuples germaniques sur le terr romain , et conduit à la mise en place de nvelles structures politiques appelés les royaumes barbares .

Ce qui caractérise ces royaumes , c’est la juxtaposition de 2 sortes de populations :

- Les otoctones ( romains )

- Les envahisseurs ( barbares )

Au début chacunes de ces pop va garder son droit . Les lois avaient dc un caractère ethnique . Chacuns suivait le droit du peuple auquel il appartenait .

→ c’est le système de personnalité des lois .

Ds un procès on posait la question : sous quelle loi vis tu ? .

Ce système de personnalité des loi va laisser place aux mélange des peuples , l’attache territoriale va finir par l’emporter . On va passer à un système de territorialité des lois .

Etude du texte :

“ Il a plus aux francs … “ →A l’origine c’était un peuple guerrier d’origine germanique . ( mileu et a la fin du 3è siècle ; meice ? )

Ils cohabitant ac les romains . cohabitation se traduit par une entraide , et par un marriage des 2 peuples → le Syncrétisme .

Menace d’être envahi par des peuples barbares .

Les Francs vont preter mains forte aux romains en renforçant leurs armées et acceder aux rangs les plus élévés dans la hierarchie romaine .

Les francs sont sous la tutelles des chefs des généraux romains . → origine de la loi salique : réglement militaire imposé par les romains aux francs .

Ces règlements disciplinaire interdisaient la vengeance privée et prévoyaient a la place un système d’indémnisation systématique . ( pr assurer une bonne discipline militaire ) .

La loi salique va ensuite de dvper .

Loi qui est le fruit d’un concentement entre le peuple et leurs chefs . Si cette loi a été convenu elle va bénéficier d’une légitimité . On est passé d’un règlement militaire à une loi cencentis .

“ loi prise pr favoriser maintien de la paix … “ → cette loi met en place une compensation pécunière et maintenir la paix . → clovis s’est convertis au christianisme . Il gouverne ac l’aide d’évêques qui le conseillent . Cette loi va s’inscrire ds la conception pénale de l’église . ( conception tributaire des principes du christiannisme : la paix , le pardon ) .

La but est de rétablir entre les partis une paix , en interdisant la vengeance privée .

Cette loi va rendre la reconciliation obligatoire

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