Partie 1 : Les fondements juridiques de la pensée occidentale chez les anciens

Chapitre 1

Chapitre 2 : Augustin, Thomas, Aristote et les autres : évolution de la pensée juridique durant le MA

Section 1 : Le nomos grec

Philosophes grecs s’intéressent au fondement du droit =c’est les grecs périodes classiques ➡️ production législative (1ere fois car avant la règle de droit se diffusait par le biais de  mémoire)

Ces lois de rome et dde grèce (période cla) sont nommés la Rhètra = cité ➡️ forme le noyau de la loi = dire/poser/instituer

• Avènement démocratie ↪️ nomos = partager mais aussi loi humaine (équilibre/loi humaine), pour les grecs société idéale = nomos

I - Platon, philosophie des lois

Platon = disciple de Socrate/ c’est le philosophe des idées, dans le sens où pour lui le monde réel est un monde d’apparence qui ne permet pas d’avoir une juste connaissance de la vérité.

Ouvrage majeur : La Politique et les Lois

➕Le droit comme recherche de la justice

Mission homme = recherche de ce qui est juste (H doivent découvrir la loi en même temps)

Droit pas seulement loi écrite mais = réalisation du juste + poursuivre le bien.

Finalité = éteindre les passions de l’H (colères,envies.)

PBLM : difficile d'éteindre ces passions, pour lui seuls les philosophes peuvent le faire

Lois positives = pp généraux tirés de la nature

Monde sensible de l’H de la cité est un monde d’apparence, la vérité est à l’extérieur de la cité donc de la caverne (réf allégorie de la caverne)/ lois positives = sont le faibles écho de cette lumière extérieure

➕ Les théories de la loi

Juste = droit ➡️ théorie qui découle du souverain bien

• Les insuffisances des lois

Mort de Socrate déclencheur de la théorie du droit deP

Finalité d’une loi = énoncer une vérité/ néanmoins le monde est mouvant, loi est rigide = imparfaite

Platon : La loi est un H arrogant et ignare (La Politique)

Danger : loi imparfaite donc loi positive ne va pas correspondre à une situation si elle a évolué, donc il faut une autorité (philosophe) placé au dessus de la loi

➡️ Cité idéale pour Platon = pas besoin de lois positives

➡️Cité réelle = nécessaire car permet médiation entres idées parfaite et imparfaites (ce qui l’amène à théoriser la souveraineté des lois

• La souveraineté des lois 

Dans une citation tirée des lois il explique qu’une cité avec des lois non forcées ne pourraient subsister alors que si les chefs sont esclaves de la loi cette cité va subsister

Double mission de la loi : définir organisation de la société/ fonction pédagogique

Loi faite dans l'intérêt de la cité

Législateur = assure stabilité de la loi pour intérêt commun/ chercher le bien

respect loi = clé de l’équilibre politique

II - Aristote, philosophe du juste

➕ Les normes juridiques supérieures

Père fondateur du droit naturel = norme supérieure

Def° nature : monde dans lequel les H vivent/ les êtres particuliers cad fonction particuliers de chacun des individus, l’expérience individuelle des chaque individus doit permettre la distinction entre le juste et l’injuste

➕ Les lois positives

• L’articulation entre droit naturel et de la loi positive

au dessus cité = droit naturel non écrit conforme à l’ordre immuable de l’univers

Aristote : H = animal politique

Propriété = droit naturel pour l’homme, famille

Si lois aboutissent à de mauvais résultats = modifiées, changées, amendées… doivent s’adapter aux circonstances réelles, doivent être modifiées au bénéfice de l’équité

• Théorie aristotélicienne de la justice

terme grec diké = juste ou droit ➡️ objet du droit = continuité de la justice 

Aristote = attribuer à chacun le sien

2 types de justice (basée peut être sur Pythagore)

1 - justice distributive (partage équitable des biens, honneurs) cette dernière est importante car elle défini le périmètre social de l’individu ( sacrifier sa fortune et recevoir en retour le remerciement de la société)

C’est la justice géométrique

2 - justice commutative = égalité parfaite des patrimoines en quantité

Section 2 : Ars juris : Doctrine et savoir à Rome

Principal apport = théorisation du droit romain

Grec plutôt ? nature du droit mais romain pp de l’autorité

Création jurisconsulte : juristes spécialisés dans les consultations de ceux qui demandaient leur avis car à Rome tout le monde pouvait en parler même s' ils ne savaient pas lire

I - Stoïcisme et droit romain

Les romains se sont saisi du stoïcisme = avec Cicéron

Stoïciens = monde composé de choses matérielles inertes/ se sont rendu compte de l’existence de la raison = logos = droit naturel pour eux

Cicéron : loi naturelle = loi morale = nature du droit tirée de la nature de l’’H, ce sont les orateurs qui doivent énoncer la règle de droit (Platon = philosophe)

Stoïcisme offre une place généreuse à l’individu

Evolution du formalisme à rome grâce au stoïcisme = consensualisme = permet à Rome d’accéder au droit

“Solus consensus obligat” ➡️ seul le consentement oblige

II - Formation de la doctrine romaine

Originalité = importante littérature juridique = veulent se doter d’un appareil théorique juridique ➡️création profession de droit (jurisconsultes) (théoriciens et praticiens)➡️rendent solutions cas concret

apparition lexiques juridiques(1er rédigé par Gallus)

Rome = invention de l’école de droit, analyse du droit comme objet scientifique (1er siècle) = émergence d’une littérature du droit

• Littérature juridique

Littérature = avis (responsa) donnés par les jurisconsultes (avis de droit donné à partir de cas pratiques) (distinction entre faits et droits)

Force la doctrine (des jurisconsultes) marquée par autorité donnée par empereur

Formation des jurisconsultes faite grâce à la casuistique (cas pratique,étude de cas), mais dépassée pour former les théories du droit actuelles par la def° précise des pblm de droit

3 genres littéraires époque romaine : littérature casuistique, les commentaires (commentent l’édit du préteur), les manuels (destinés aux disciples)

Ex : 2e siècle, Sextus Pedius a découvert que les pratiques comme la vente et l’achat passaient toujours par une “convention” et de cela il en a déduit la notion de “contrat”

Ex : Gallus pour continuer décèle “l’accord de volonté”

France = droit romain source de droit supplétive du droit coutumier

néanmoins les romains ne sont jamais arrivés à un degré de théorisation générale comme en France today, néanmoins = source d’inspiration importante sous l’époque moderne pour les codes à venir

• Les écoles

Ecole proculienne et sabinienne

Propos préliminaire : christianisme religion officielle Rome ➡️pèse sur la réflexion juridique

Droit positif romain ne disparaît pas mais il y a aussi la source normative religieuse

Augustin reconfigure lien entre loi positive et loi divine = statut supérieur

Section 1 : Le long MA d’Augustin

4e et 5e siècle : apparition du droit dans l’Orient/Occident

Influence pensée véhiculée par les pères de l’église (Ambroise, Saint Augustin…) = doctrine sous forme de serments, traités… ils ne sont pas législateurs mais proposent règles de vie en vue du salut (patristique)

Contredisent droit romain

Augustinisme = population qui croit que la seule source de droit est l’écriture sainte

Augustin (bonne famille, études de rhétorique, droit, adhère au catholicisme..): droit naturel vient écriture sainte et il veut démontrer cela, 1ere loi = loi de Dieu = “Dieu a dit je suis la vérité et la vie, il n’a pas dit je suis la coutume”

Ouvrage : Cité de Dieu (14 ans rédac)

➕Le statut du droit séculier, un droit inférieur mais nécessaire

Droit séculier = norme positive qui ne poursuit que les bonheurs faux, provisoires

E et lois romaines = injustes

Néanmoins il faut quand même suivre le droit séculier

Quelles sont les raisons qui poussent Augustin à recommander cette obéissance à la loi séculière?

➡️utiles à l’ordre temporel = permettent la paix/ pas la paix parfaite mais temporelle pour la cité terrestre, de plus il faut obéir car elle a été instituée par une autorité instituée par la volonté de Dieu

Ancien testament = “C’est par moi que les tyrans règnent” (bien ou  mal institué par Dieu) = loi bonnes ou mauvaises = étape vers le haut

➕Primauté de la justice chrétienne

Loi naturelle = didactique/ nature commune à tous les êtres humains car H créés par Dieu

Adam et Eve = difficulté pour l’H de déceler le bien du mal

Pas de sanction car le droit chrétien n’a pas vocation à être sanctionné sur Terre

➕L’héritage augustinien

Section 2 : Le renouveau doctrinal du 12e siècle

MA (Moyen Age) nouvelle ère = réouverture des voies commerciales/terrestres et maritimes, grâce à des innovations (moulins, horloges…) + enseignements

➕L’enseignement du corpus juris civilis

Stadium (école) = analyse droit romain

1er stadium : montpellier

Mana glosa (compilation de la glose) va s’éparpiller dans toutes l’Europe, fac de droit civil vont dépasser les fac de théologies

Compilations enseignées car reconnait droit de chacun, protège les droits privés, droit boîte à outils pour les problèmes contemporain

15e siècle : enseignement continue, déploiement de la glose (lecture intelligente du texte)

Bartolisme (mos italicus iora docendi) = méthodes dialectiques, à dominante pratique, renaissance d’un droit scientifique pour dégager les normes nouvelles 

12e siècle : droit romano canonique, ils ne s’ignorent pas

➕Thomas d’Aquin, grand témoin de l’enrichissement de la pensée juridique médiévale

dépasser le caractère profane du droit romain = restaurer la philosophie d’Aristote pour présenter le droit romain comme une législation conforme au dogme chrétien

• La hiérarchie normative thomiste

distinction de trois lois : loi éternelle/naturelle/humaine

“Somme théologique” (ouvrage)

éternelles = loi divine/immuables/adhésion par la foi

naturelles = sous la loi divine/nature des choses = comportement humain = libre arbitre permet à l’homme d’avoir un libre arbitre et suivre les commandements de Dieu

humaine = nécessité car H = animal social po = vivre en société

• Aristotélisme et loi

politique Aristote 13e siècle = université a une source de droit nouvelle

cité = nature sociable de l’H en tant qu’animal politique/ bien commun pour l’homme

Thomas = passeur de l’aristotélisme renouvelé = concilie rationalisme et théologie