Les règles de vote en démocratie directe

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Les règles de vote en démocratie directe

1. L’unanimité

La théorie de l'échange volontaire (Wicksell, 1896, Lindahl, 1919) que l'on peut appeler encore théorie du bien public ou encore théorie du juste prix, est une théorie libérale qui associe rationalité privée et rationalité publique.

L'Etat n'est qu'une entreprise spécialisée dans la fourniture de certains biens. Ces biens, a priori analogues aux autres biens sont cependant indivisibles. Ils sont offerts par l’État en fonction de la demande des particuliers. L'équilibre donné entre offre et demande détermine un prix ou un montant global d'impôts à prélever. Ainsi, les biens publics sont payés à un juste prix. Chaque individu contribue volontairement par l'impôt au financement de la production étatique en proportion des satisfactions qu'il retire des biens publics. Le critère de cette théorie est donc bien la Pareto-unanimité.

Wicksell - Puisque tout le monde peut bénéficier du bien public, la décision publique doit recevoir l’unanimité. Il y aurait une procédure par tâtonnement (votes successifs) pour trouver le niveau de taxation et de bien public qui permette l’unanimité. Un équilibre de Wicksell signifie qu'il y a tâtonnement successif entre les prix (taux d'imposition) affichés des biens publics et les satisfactions des agents économiques jusqu'à ce qu'aucune modification ne puisse augmenter l'utilité d'un agent sans diminuer celle d'un autre.

Un tel processus temporel permet les comportements stratégiques. Mais ces votes successifs peuvent un temps considérable et donc avoir un coût élevé, ce qui peut paralyser la démocratie. Il faut abandonner de cette règle.

1. La majorité optimale

Selon Buchanan et Tullock, il existe une majorité optimale qui correspond au pourcentage d’électeurs qui permet de minimiser les coûts de décision et les pertes d’utilité liées au renoncement à l’unanimité.

Dans la plupart des cas, on considère que la majorité simple est une majorité optimale car on estime les coûts de décision comme très élevés et les pertes d’utilité faibles. C’est la plus petite majorité possible qui permet de minimiser le temps de décision.

La règle de la majorité a des effets redistributifs. En principe une coalition majoritaire stable devrait systématiquement désavantager la minorité. Les membres de la coalition perdante sont incités à rejoindre la coalition gagnante même si le partage n’est pas équitable. Il est probable que cela aboutisse à des majorités cycliques.  

1. Le théorème de l’électeur médian

Duncan Black démontre qu’une majorité stable peut émerger si trois conditions sont remplies. Tout d’abord, si la question soumise au vote est unidimensionnelle. C’est-à-dire que l’on traite d’un seul problème à la fois. Ensuite, si les préférences individuelles sont unimodales, ce qui signifie en clair que, pour chaque votant, il existe une seule solution préférée à toutes : dès qu’on s’écarte de cette solution, dans un sens quelconque, la satisfaction de l’individu décroît. Enfin, si tous les choix possibles sont comparés deux à deux et soumis au vote successivement.

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