Histoire des institutions

Le traité de trois est nul.

Cette thérorie va être completer , plusieure juriste vont tirer toute les consequence de cette theorie statutaire , non seulement le roi ne peut pas modifier l’ordre de succession , il ne peut pas abdiquer , il doit regner.

Il y a en France cette close d’indisponibilité

Charle 6 qui proclame que le successuer, il est roi des l’instant de la mort de son predecesseur

il n’y jamais veritabement eu de la

Conclusion

Il y a jamais eu de querelle de sucession

la principe de la continuité de l’état

il y eu un principe de stabilité

L’iniablilité du dommaine de la couronne

 Il peut être amener à lui ceder une petite portion du territoire. Cette pratique est remise en cause à partir du 14e sièvle , c’est aussi à cette époque que le roi commence à lever des impot , comment accepter l’ideer qu’il appovrisse son domaine alors qu’il ne cesse de demander de l’argent à ces sujet .

Le peuple est concerner par une sage gestion du domaine . Peu à peu une expression va apparaaitre «  domaine de la courone » qui va venir se substitué à domaine royal . CE changment va se signifier le domaine public

Introduciton du principe de l’iniabliité du domaine de la couronnne

Phillipe 6 va presccrire de vérifier l’opportuniter des don qui pourrait etre fait , il faut verifier l’opportuniter de ces don , la royauté prend conscience que regner en donnat à tous va n’est pas ressonable , cela ne suffit pas à stopper , les liberalité qui sont coutumière , il n’y pas de principe edicter . Dans la deuxième motiere du 14e sièvle

Il aurait jurer le jour de son sacre de ne pas allinér son domaine

En 1357 , les etat generaux vont être reunis 

Les état géneraux vont

Charle V incluse dans la prommesse de son sacre ,

Je conserverais inviolablement la couronne.

La royauté qui  devient consitutionnnelement soumise à l’interdiction d’aliiner .

2 – la théorisation du principe

Les juristes vont commenter la décision et ils vont apporter leur concours.

Quels sont les fondement qui vont etre utiliser

le droit cononique / droit romain = droit savant ( enseigner dans les faculté )

Le droit canonique = droit de l’eglise

on utilise le droit canonique , car lorsque qu’il sont invesie , il jure de ne pas alinier du biosèse

en theorie le droit romain distinguer

tous se qui relever de res publica etait incessible .

Ils

3 – La pratique royal

On est dans une époque ou se constitue des nations , faire la guerre nécessite de l’argent.

Cette guerre de 100ans

que la chevalerie francaise se fait litteralement tallier en pièce

La chevalerie francaise est entrain de partir à l’assaut

1415 , les anglais taillent en pièce la theorie franaise

Les moyens de l’état

La fin du moyen age est nee d’une epoque de transformation

Ce pouvoir va s’exercer sur un territoire de plus en plus grand. Il y a une idéologie royal qui est de plus en plus prononcer . Cet monarcgie va se doter de moyen concret . C

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