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47 458 Divers dissertations gratuites 3 826 - 3 840

  • Cabinet Proximité

    Cabinet Proximité

    Cela n’est pas surprenant dans la mesure où, comme pour toute action collective, la mise en œuvre d’un projet suppose que les acteurs concernés s’accordent sur un minimum d’éléments ou de règles qui gèrent leur collaboration. Friedberg parle de la nécessité d’élaborer un « noyau dur organisationnel (…) autour duquel

    226 Mots / 1 Pages
  • Câblage électrique

    Câblage électrique

    RÉSUMÉ DES FAITS Pour débuter, nous constatons que l’entreprise de câblage électrique a récemment augmenté son quota de production. Les employés doivent maintenant effectuer le câblage de huit appareils par heure et les employés sont mécontents par ce nouveau quota. Un des employés stipule que : « c’est de l’exploitation ». Par ailleurs,

    522 Mots / 3 Pages
  • CADASTRE

    CADASTRE

    PRESENTATION DES INTERLOCUTEURS DE L’ETUDE LE CADASTRE I Le service du cadastre C’est une administration fiscale qui est lié au centre des impôts foncier. Sa mission est de recenser et identifier les immeubles en vue des établissements des bases des impôts locaux. POINT ESSENTIEL DE TECHNIQUE NOTARIAL : le cadastre

    875 Mots / 4 Pages
  • Cadeau

    Cadeau

    Un cadeau est un objet que l’on offre à une personne pour lui faire plaisir, en particulier à l’occasion d’un mariage, d’un anniversaire ou pour Noël. Le cadeau a pour objectif de rendre une personne heureuse. Le cadeau ne vaut pas seulement en lui-même, il est porteur d’un ou de

    534 Mots / 3 Pages
  • Cadre général De La Performance Et L'intérêt De Son évaluation

    Cadre général De La Performance Et L'intérêt De Son évaluation

    1. Concept de performance La performance est un concept englobant et intégrateur, donc, difficile à définir de façon précise. Selon la majorité des écrits consultés, il existe plusieurs définitions conceptuellement acceptables mais distinctives de la performance selon le domaine touché et le contexte d’utilisation. Comme le souligne Saucier : «

    1 819 Mots / 8 Pages
  • Cadre juridique cas

    Cadre juridique cas

    Cadre juridique Chapitre préliminaire: Lorsque que pour la première fois on approche le phénomène juridique et le droit, une constatation s’impose. C’est le fait que tous autant de nous sommes, nous somme des sujets de droit et en cette qualité, nous pratiquons le droit sans forcément en avoir conscience. En

    19 026 Mots / 77 Pages
  • Cadre juridique de l'entreprise - DROIT

    Cadre juridique de l'entreprise - DROIT

    Cadre Juridique de l’entreprise Chapitre 1 : Forme juridique possible pour créer une entreprise Paragraphe 1 ; Différentes notions 1. Personne physique Il s’agit de tout être humain vivant et viable. La personne physique se confond donc avec l’être humain. Il n’y a aucune démarche à faire pour avoir la

    8 914 Mots / 36 Pages
  • Cadre juridique de la paie

    Cadre juridique de la paie

    1. GENERALITES SUR LA GESTION DE LA PAIE 1. Le salaire Le salaire correspond à la rémunération de l’activité due au salarié lié à un employeur par un contrat de travail, en contrepartie du travail fourni. La rémunération peut comporter plusieurs éléments : Le salaire de base En contrepartie du

    7 415 Mots / 30 Pages
  • Cadre juridique et fiscal de la scission partielle

    Cadre juridique et fiscal de la scission partielle

    SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE I: UN CADRE JURIDIQUE COMPLEXE CHAPITRE 1 : QUEL REGIME JURIDIQUE POUR LA SCISSION PARTIELLE ? SOUS-SECTION 1 : LA SCISSION PARTIELLE AU CENTRE DES DEBATS DOCTRINAUX SOUS-SECTION 2 : INTERPRETATION D’APRES LA COURS DE CASSATION CHAPITRE 2 : COMPLEXITE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA

    9 394 Mots / 38 Pages
  • Cadre juridique et institutionnel de la France

    Cadre juridique et institutionnel de la France

    CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA France Définitions : Juridique : ce qui est relatif au droit, qui concerne le droit, qui est en rapport à la loi. Institutionnel : désigne l’ensemble des structures politique résultant du régime politique, et est mis en place par la constitution les lois, les

    486 Mots / 2 Pages
  • Cadre législatif en matière d’accès au logement

    Cadre législatif en matière d’accès au logement

    Cadre législatif en matière d’accès au logement : Le droit au logement est relativement récent, les premiers textes législatifs se situent essentiellement à partir des années 90. L’accès au logement ou à l’hébergement est une des compétences de l’Etats qui doit a la fois répondre aux besoins sociaux et a

    1 172 Mots / 5 Pages
  • Cadre organisationnel et juridique des activités touristiques

    Cadre organisationnel et juridique des activités touristiques

    Cadre organisationnel et juridique des activités touristiques. Devoir 2 Cas Atlas Voyages. Mission 1 – Analyse des conditions générales de vente. 1.1. Ces conditions générales de vente s’adressent à tous les clients qui achètent des voyages et séjours TUI France (les produits commercialisés aussi sous la marque « Marmara »,

    1 822 Mots / 8 Pages
  • CADRE ORGANISATIONNEL ET JURIDIQUE DEVOIR N°2

    CADRE ORGANISATIONNEL ET JURIDIQUE DEVOIR N°2

    CADRE ORGANISATIONNEL ET JURIDIQUE DEVOIR N°2 MISSION 1 Voyage en terres alternatives : l’exemple de la Chine 1.1 Expliquer quelles sont les différences et les points communs entre les nouvelles formes de tourisme que sont le tourisme durable, l’éco tourisme, le tourisme équitable, solidaire, communautaire ou autochtone. L’industrie du tourisme

    1 809 Mots / 8 Pages
  • Cadre réservé au professeur correcteur

    Cadre réservé au professeur correcteur

    Références du devoir Matière : Anglais Code matière : 0296AM N° du devoir : 03 Si devoir de langue, préciser : LV1 Temps passé : 2h30 Coordonnées de l'inscrit Indicatif Cned : 966-40-0384-3 Nom : Fichet Prénom : Baptiste Adresse électronique (mèl) : fichetbaptiste@hotmail.fr Note : Nom du professeur correcteur

    1 280 Mots / 6 Pages
  • Cadres Juridiques De La Vie Privée, Organisation Judiciaire

    Cadres Juridiques De La Vie Privée, Organisation Judiciaire

    Chapitre 1 : Organisation judiciaire. Une des missions essentielle de l'État est de rendre la justice en mettant fin aux conflits qui opposent les particuliers entre eux. Pour accomplir cette mission il y a différents acteurs. Section 1. Les principes fondamentaux de l'organisation de la justice. § 1. Le principe

    5 173 Mots / 21 Pages
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