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L'Activité "NETT84".
INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : NETT84 Durée totale : 12 heures Objectif(s) de l'activité et paramétrage : Tester les connaissances sur le régime fiscal ainsi que les obligations comptables d’une entreprise (régime de T.V.A, option pour les débits…) et les conséquences fiscales et comptables de l’adoption du régime réel simplifié à
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L'activité commercial : le commerçant
Section 1 : L’activité commerciale Chapitre 1 : Le commerçant 1. La notion de commerçant Il n’est pas simple de définir la notion de commerçant. On sait qu’un commerçant fait des actes de commerce a titre de profession habituelle. Qu’il doit remplir un certain nombre de condition et qu’il dépend
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L'activité Commerciale
1e PARTIE - L’ACTIVITE COMMERCIALE Titre 1. Détermination des actes de commerce L’article L110-1 du Code de commerce ne donne aucune définition de l’acte de commerce, mais il fournit une liste de ces actes. Ceux-ci sont intrinsèquement commerciaux à raison de leur objet ou de leur forme. Mais il ne
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L'activité commerciale, droit des affaires.
Droit des affaires Droit des affaires 1 I. Sources du droit des affaires 3 A. La loi 3 1. La loi nationale 3 B. Les usages et les coutumes 3 1. Les usages 3 2. Les coutumes et usages de droit 4 II. Autonomie du droit commercial 4 1. Rapidité
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L'activité de Gaz de France
Gaz de France est une entreprise née après-guerre en même temps qu'EDF, avec la loi de nationalisation de l'électricité et du gaz du 8 avril 1946 ardemment défendue par le ministre communiste de la production industrielle, Marcel Paul. Cette loi permet de regrouper toutes les infrastructures produisant de l’énergie. Gaz
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L'activité de l'administration et la responsabilité de l'administration.
Droit Administratif Deux grands thèmes : l'activité de l'administration et la responsabilité de l'administration. Partie 1/ Les activités de l'administration Deux activités majeures : l'activité de police administrative qui est la plus traditionnelle de l'Etat et donne lieu à une image de l'Etat (Etat-gendarme) ou une image de puissance publique.
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L'activité marketing
Introduction générale L'activité marketing ne consiste pas seulement à l'élaboration d'un produit, au choix d'un prix et d'un mode de distribution. Pour aller au delà de courant de ventes spontanées, l'entreprise doit concevoir et transmettre des informations à ses clients actuels et potentiels, à ses fournisseurs, à ses détaillants ainsi
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L'activité nerveuse
I. L'activité volontaire: Définition: l'activité volontaire est un acte voulu et conscient qui met en jeu les aires motrices du cortex cérébral. Pour un acte volontaire simple trois sont nécessaires : - La phase sensorielle : les messages nerveux en provenance des organes des sens empruntent les nerfs sensoriels et aboutissent aux
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L'activité professionnelle
DROIT Chapitre 1 : L’activité professionnelle 1. L’accès à l’activité professionnelle En droit il y a une hiérarchie des normes, c’est le principe de l’égalité : Constitution Droit communautaire et international Loi (code du travail) et règlement Principe de l’égalité Convention collective Accord d’entreprise Règlement intérieur Contrat de travail Une
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L'activité sportive
Par les respects de certaines valeurs, sans doute. Des valeurs à la fois collectives et individuelles. Reste à savoir lesquelles. Pour ma part, l'activité sportive intense, exercée durant ma jeunesse, et ce que j'ai vécu durant mon entraînement pour devenir astronaute, par exemple, me permettent d'en définir un certain nombre.
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L'actualisation Du Système Qualité
Les Rapides de l’Ouest Service exploitation Assistant de Gestion A l’attention de Quentin Le Bihan Domfront, le 09/09/2014 Rapport sur l’actualisation du système qualité Il existe un manuel qualité basé sur le principe d’amélioration continue. Les indicateurs retenus doivent être suivis et revus régulièrement. Dans un premier temps nous verrons
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L'actualité de la pensée de Shumpeter
Corrigé indicatif de l’exposé de la séance 8 La pensée de Schumpeter est-elle encore actuelle ? Problématique : dans quelle mesure les idées de Schumpeter trouvent-elles un écho tant dans la pensée (théorie) économique que dans l’explication et l’analyse des faits économiques contemporains ? 1. Du rôle de l’innovation dans
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L'actualite des articles 1156 et suivants du code civil
L’INTERPRETATION DES CONTRATS : REGARD SUR L’ACTUALITE DES ARTICLES 1156 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL. par Vincent EGEA Allocataire-Moniteur Institut d’Etudes judiciaires – Faculté de droit d’Aix-Marseille « L’office du juriste peut s’appeler interprétation ». M. Villey . Dans le Code civil, au sein du chapitre relatif à l’effet des
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L'actualité du monopole bancaire
Dissertation : L’actualité du monopole bancaire Selon Hubert de Vauplane, avocat, « Si l’activité bancaire, c’est-à-dire celle du dépôt comme celle du crédit, est l’une des plus vieilles activités de l’humanité, elle n’a que récemment dans l’histoire économique connu une situation où son exercice nécessite une autorisation (un agrément) gouvernementale ». Cette
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L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle
Chapitre 4 L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle Situation P 33 1. L'entreprise OFTAS est confrontée à des évolutions, Internes : Réductions des coûts énergétiques la qualité du travail du personnel, faire le choix de mettre en place des formations, gérer les salariés demandeurs de formations ainsi que leurs envie de
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