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47 458 Divers dissertations gratuites 20 401 - 20 415

  • L'Activité "NETT84".

    L'Activité "NETT84".

    INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : NETT84 Durée totale : 12 heures Objectif(s) de l'activité et paramétrage : Tester les connaissances sur le régime fiscal ainsi que les obligations comptables d’une entreprise (régime de T.V.A, option pour les débits…) et les conséquences fiscales et comptables de l’adoption du régime réel simplifié à

    349 Mots / 2 Pages
  • L'activité commercial : le commerçant

    L'activité commercial : le commerçant

    Section 1 : L’activité commerciale Chapitre 1 : Le commerçant 1. La notion de commerçant Il n’est pas simple de définir la notion de commerçant. On sait qu’un commerçant fait des actes de commerce a titre de profession habituelle. Qu’il doit remplir un certain nombre de condition et qu’il dépend

    530 Mots / 3 Pages
  • L'activité Commerciale

    L'activité Commerciale

    1e PARTIE - L’ACTIVITE COMMERCIALE Titre 1. Détermination des actes de commerce L’article L110-1 du Code de commerce ne donne aucune définition de l’acte de commerce, mais il fournit une liste de ces actes. Ceux-ci sont intrinsèquement commerciaux à raison de leur objet ou de leur forme. Mais il ne

    2 762 Mots / 12 Pages
  • L'activité commerciale, droit des affaires.

    L'activité commerciale, droit des affaires.

    Droit des affaires Droit des affaires 1 I. Sources du droit des affaires 3 A. La loi 3 1. La loi nationale 3 B. Les usages et les coutumes 3 1. Les usages 3 2. Les coutumes et usages de droit 4 II. Autonomie du droit commercial 4 1. Rapidité

    6 553 Mots / 27 Pages
  • L'activité de Gaz de France

    L'activité de Gaz de France

    Gaz de France est une entreprise née après-guerre en même temps qu'EDF, avec la loi de nationalisation de l'électricité et du gaz du 8 avril 1946 ardemment défendue par le ministre communiste de la production industrielle, Marcel Paul. Cette loi permet de regrouper toutes les infrastructures produisant de l’énergie. Gaz

    266 Mots / 2 Pages
  • L'activité de l'administration et la responsabilité de l'administration.

    L'activité de l'administration et la responsabilité de l'administration.

    Droit Administratif Deux grands thèmes : l'activité de l'administration et la responsabilité de l'administration. Partie 1/ Les activités de l'administration Deux activités majeures : l'activité de police administrative qui est la plus traditionnelle de l'Etat et donne lieu à une image de l'Etat (Etat-gendarme) ou une image de puissance publique.

    1 228 Mots / 5 Pages
  • L'activité marketing

    L'activité marketing

    Introduction générale L'activité marketing ne consiste pas seulement à l'élaboration d'un produit, au choix d'un prix et d'un mode de distribution. Pour aller au delà de courant de ventes spontanées, l'entreprise doit concevoir et transmettre des informations à ses clients actuels et potentiels, à ses fournisseurs, à ses détaillants ainsi

    1 641 Mots / 7 Pages
  • L'activité nerveuse

    L'activité nerveuse

    I. L'activité volontaire: Définition: l'activité volontaire est un acte voulu et conscient qui met en jeu les aires motrices du cortex cérébral. Pour un acte volontaire simple trois sont nécessaires : - La phase sensorielle : les messages nerveux en provenance des organes des sens empruntent les nerfs sensoriels et aboutissent aux

    252 Mots / 2 Pages
  • L'activité professionnelle

    L'activité professionnelle

    DROIT Chapitre 1 : L’activité professionnelle 1. L’accès à l’activité professionnelle En droit il y a une hiérarchie des normes, c’est le principe de l’égalité : Constitution Droit communautaire et international Loi (code du travail) et règlement Principe de l’égalité Convention collective Accord d’entreprise Règlement intérieur Contrat de travail Une

    5 422 Mots / 22 Pages
  • L'activité sportive

    L'activité sportive

    Par les respects de certaines valeurs, sans doute. Des valeurs à la fois collectives et individuelles. Reste à savoir lesquelles. Pour ma part, l'activité sportive intense, exercée durant ma jeunesse, et ce que j'ai vécu durant mon entraînement pour devenir astronaute, par exemple, me permettent d'en définir un certain nombre.

    389 Mots / 2 Pages
  • L'actualisation Du Système Qualité

    L'actualisation Du Système Qualité

    Les Rapides de l’Ouest Service exploitation Assistant de Gestion A l’attention de Quentin Le Bihan Domfront, le 09/09/2014 Rapport sur l’actualisation du système qualité Il existe un manuel qualité basé sur le principe d’amélioration continue. Les indicateurs retenus doivent être suivis et revus régulièrement. Dans un premier temps nous verrons

    245 Mots / 1 Pages
  • L'actualité de la pensée de Shumpeter

    L'actualité de la pensée de Shumpeter

    Corrigé indicatif de l’exposé de la séance 8 La pensée de Schumpeter est-elle encore actuelle ? Problématique : dans quelle mesure les idées de Schumpeter trouvent-elles un écho tant dans la pensée (théorie) économique que dans l’explication et l’analyse des faits économiques contemporains ? 1. Du rôle de l’innovation dans

    620 Mots / 3 Pages
  • L'actualite des articles 1156 et suivants du code civil

    L'actualite des articles 1156 et suivants du code civil

    L’INTERPRETATION DES CONTRATS : REGARD SUR L’ACTUALITE DES ARTICLES 1156 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL. par Vincent EGEA Allocataire-Moniteur Institut d’Etudes judiciaires – Faculté de droit d’Aix-Marseille « L’office du juriste peut s’appeler interprétation ». M. Villey . Dans le Code civil, au sein du chapitre relatif à l’effet des

    4 457 Mots / 18 Pages
  • L'actualité du monopole bancaire

    L'actualité du monopole bancaire

    Dissertation : L’actualité du monopole bancaire Selon Hubert de Vauplane, avocat, « Si l’activité bancaire, c’est-à-dire celle du dépôt comme celle du crédit, est l’une des plus vieilles activités de l’humanité, elle n’a que récemment dans l’histoire économique connu une situation où son exercice nécessite une autorisation (un agrément) gouvernementale ». Cette

    4 705 Mots / 19 Pages
  • L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle

    L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle

    Chapitre 4 L'adaptation aux évolutions de l'activité professionnelle Situation P 33 1. L'entreprise OFTAS est confrontée à des évolutions, Internes : Réductions des coûts énergétiques la qualité du travail du personnel, faire le choix de mettre en place des formations, gérer les salariés demandeurs de formations ainsi que leurs envie de

    689 Mots / 3 Pages
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