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Abolition des privilèges

Commentaire d'arrêt : Abolition des privilèges. Recherche parmi 236 000+ dissertations

Par   •  26 Février 2017  •  Commentaire d'arrêt  •  703 Mots (3 Pages)  •  293 Vues

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P.2 Abolition des privilèges

Depuis le 9 juillet, l’assemblée nationale commence à mettre en place des méthodes de travailler, ils vont décider de mettre en place des comités qui auront chacun une mission particulière (comité des affaires ecclésiastique, comité de constitution), + des séances plénières. Elle est très vite rattrapé par le contexte, ce contexte c’est toujours le même, un peu partout à Paris mais aussi en province, on constate des soulèvements populaires, des troubles parce que on réclame un meilleur approvisionnement dans les villes, ou une diminution des prix. Dans les campagnes, dans le bassin parisien, le lyonnais par exemple, ces révoltes qui sont des révoltes de la faim, des révoltes qui vont se doubler d’une critique très forte dirigé contre les seigneurs, contre la noblesse des campagnes, parce que les seigneurs dans les campagnes depuis plusieurs décennies à chercher en renflouer ces caisses, elle a chercher à profiter de tous les avantages qui étaient ceux de la noblesse, et donc localement on a eu des nobles qui exigeait a nouveau des taxes, des redevances, des corvées à leurs paysans. Ils réactivent toute cette pression fiscale qui porte sur la paysannerie. La paysannerie va profiter de ce moment d’incertitudes pour s’en prendre à la noblesse, aux seigneurs. Ces violences qui sont exercés pendant tout l’été 89, c’est ce qu’on appelle ‘La grande peur’. Phénomène de paniques, d’insurrections, les députés qui sont à Versailles finissent par être alerté de cette situation et comprennent très vite que la cause de tous ces troubles, de cet insurrection c’est le système féodaux seigneuriales. Si on veut mettre fin à ces révoltes, il faut s’attaquer au régime féodal. Depuis le mois d’aout, le 4 aout, ils sont contraints finalement d’arrêter ce travail, de suspendre les discussions pour s’emparer de la question des droits féodaux. C’est une question qui reste très complexe et parmi les constituants, y’a un nombre important de juriste, d’hommes de loi, et ces juristes raisonnent en juriste, qu’est-ce qu’un droit seigneurial ? en juriste ils répondent que ces droits seigneuriaux ce sont des propriétés. Fondés sur des titres (actes juridiques). Difficile d’anéantir des propriétés (car c’est un droit naturel). Si y’a cette grande peur, c’est parce que se pose la question des droits seigneuriaux. Les constituants se refusent de détruire. Dans un premier temps, leur réaction va être de dire que ces taxes, redevances fondés sur des titres, sont des redevances accoutumées (les seigneurs peuvent continuer à les prélever), c’est un droit pour le seigneur. Mais une partie des députés qui depuis le mois de juin, se réunit en petit groupe. Ils sont issus essentiellement de Bretagne, qu’on va appeler le club breton. Ce groupe comprend très vite que la 1ere réaction de l’assemblée ne sera jamais comprise par la population. Dans la nuit du 4 aout, 2 députés du club Breton, Vicomte de Noailles, et l’autre était un noble très riche, le duc d’Aiguillon, qui sont des nobles mais aussi des patriotes, proposent à l’assemblée, une solution radicale, les droits en cause, les droits seigneuriaux, sont liés à l’organisation féodaux seigneuriales issue du moyen-âge. Hors cette organisation est fondé sur les privilèges. Puis-ce que la nation ne peut pas reconnaitre

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