Théorie du Droit

Théorie du Droit 

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Examen écrit de 2 à 3 questions  La théorie du droit englobe toutes les disciplines du Droit.  C’est l’apprentissage du raisonnement juridique.  Le juge Holmes est connu pour ces écrits, en 1897 procède par un classement par catégorie. Le juge à un choix immense quant aux possibilités d’application de la loi. Dès lors, ​Y’a-t-il une manière de penser en juriste ?  

Quelques citations, adages 

• “Le droit est l’art du bon et du juste”(Aristote)

• “Le Droit est l’ensemble des conditions qui permettent à la liberté de chacun de s’accorder à la liberté de tous”​ Emmanuel Kant​ - ​La doctrine du Droit​,​ 1795

• “Le Droit est une parole créatrice qui fait exister ce qu’elle énonce”.​ ​Pierre Bourdieu

• “Le Droit c’est un amas de lois, décrets et autres arrêtés, un corps de règles dans le meilleur des cas, un fatras^[1] dans le pire”​ Jestaz

• “Le Droit est la plus puissante des écoles de l’imagination” Extrait de la pièce de Jean Giraudeau​,​ ​La Guerre de Troie n’aura pas lieu 

Approche du Droit 

• Droit positif : qui est en vigueur et s’applique à tous dans un état donné à un moment donné.

• Droit objectif : il régit nos comportements.

• Droit subjectif : on peut s’en prévaloir, on a les droits ​DE (voter…), droits civils et politiques, et les droits ​À​ (la liberté d’expression, créance de l’Etat), droits économiques et sociaux.

Ici on va s’intéresser à la notion de droit Objectif, Le droit va régler les rapports entre les individus entre eux et les rapports des personnes entre elles (morales ou privées), entre les individus et l’Etat, entre les Etats entre eux,  

Emile Durkheim qui définissait le droit​ comme un processus de régulation sociale écrivait “nous​ ne réprouvons pas un acte criminel parce qu’il est un crime mais il est un crime parce que nous le réprouvons”​, c’est bien parce que à un moment donné nous avons décidé que tel type d’acte était criminel. Se pose alors la question de l’origine sociale du Droit.  

Quelques exemples : 

• Est-ce que ce qui est légal est toujours légitime ?  

Quelle est la différence entre une personne qui réclame un impôt et quelqu’un qui demande la bourse ou la vie ?

Dans les deux cas on doit donner de l’argent. Dans un cas c’est la direction générale des impôts, dans l’autre cas c’est un malfaiteur. Dans le premier cas c’est du droit fiscal, dans l’autre cas c’est une violation du droit en vigueur. Seul l’Etat selon ​Max Weber​, détient le monopole​ de la violence physique légitime.​ La violence contraint l’individu, la violence physique légitime, permet l'objectif d’un but en commun. Ce qui fait la différence est la ​légitimité qui est la source du commandement​.  

• Le droit doit-il être juste ?  

Par exemple dans le ​régime nazi​. Le président de la justice ​Thierack​, dans une note administrative invite à l‘élimination des juifs, Tziganes et polonais par le travail. Le régime nazi présumé la souveraineté de l’Etat, aucun autre Etat extérieur ne peut intervenir. [pic 2]

En vertu du droit nazi qui existe, toute personne doutant du régime nazi sera condamnée à mort. La motivation est le droit est délivré au service d’une cause  

Dans un arrêt Bienna de 1938 ​“Le droit national socialiste, soit servir la vision nationale socialiste du monde. L’objectif de cette vision et donc le but du droit est le maintien de la pureté, de la conservation, le perfectionnement, et la protection du peuple allemand”​.

Hitler ​“Hier c’était le comédien qu’on enterrait dans la fosse commune, aujourd’hui c’est le juriste qui mériterait de s’y retrouver”. Selon ​Hitler le but de la justice c’est le maintien de la vie communautaire des hommes​.  

Conséquences : Adoption de la loi fondamentale le 8 mai 1849​, et la solution finale avec l’élimination des juifs et Tziganes. La dignité est proclamée comme élément principale (art 1).

La constitution allemande va proposer un catalogue de droits fondamentaux. L’art 20 s’intitule fondement de l’ordre étatique. Tous les allemands ont le droit de résister à quiconque entreprendrait de renverser cet ordre s’il n’y a pas d’autre-s remède-s possible-s. On va considérer que les droits individuels sont tellement importants qu’ils doivent être protégés.  

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