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Système parlementaire

Commentaire de texte : Système parlementaire. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  10 Octobre 2014  •  Commentaire de texte  •  524 Mots (3 Pages)  •  743 Vues

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rien La confusion des pouvoirs entraine effectivement des régimes autoritaires, , voir non démocratiques, l'article 16 de la DDHC affirme en ce sens que "toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. La théorie de séparation des pouvoirs a fait naitre deux régimes distincts: le régime parlementaire et le régime présidentiel.

Le régime parlementaire est un régime avec une séparation des pouvoirs assez souple, c’est-à-dire qu’il y a une présence de moyens d’action réciproques entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif susceptible de remettre en cause leurs existences respectives. Notamment comme dans le régime britannique ou le premier ministre peut dissoudre la chambre des communes et en contrepartie la chambre des communes peut renverser le Gouvernement. Ensuite sont pouvoir est sous forme bicéphale, le pouvoir exécutif se compose de deux organes, l’un étant responsable politiquement devant le pouvoir législatif, l’autre ne l’étant pas. Comme c’est le cas dans le régime britannique.

Ce régime nous expose aussi une imbrication des compétences autrement dit chaque pouvoir dispose de compétences lui permettant d’intervenir dans le domaine de l’autre pouvoir.

Mais c’est également un régime qui se caractérise par la domination du pouvoir législatif sur le pouvoir exécutif entraînant une situation de forte instabilité gouvernementale comme la IIIe et Ive République en France. Enfin on n’a une pratique du régime qui conduit a une forte collaboration des pouvoirs , car le régime parlementaire peut évoluer vers une prééminence du pouvoir exécutif qui s’appuie sur une majorité parlementaire la soutenant .

Cette confusion des pouvoirs laisse d’autant plus naitre un second régime celui-ci un peu moins souple, le régime parlementaire.

La spécificité du régime parlementaire est donc bien une séparation strict des pouvoirs notamment une absence de moyen d’action réciproque entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif susceptible de remettre en cause leurs existences respectives comme c’est le cas du régime des Etats Unis ou le président ne peut pas dissoudre la chambres des représentants mais cette dernière ne peut pas non plus renverser le Président. Ainsi ce régime possède une forme monosépale du pouvoir qui contrairement a celui du régime parlementaire consiste a se que le pouvoir exécutif se compose d’un seul organe comme par exemple le chef de l’Etat élu au suffrage universel et qui n’est pas responsable politiquement devant le pouvoir législatif comme c’est le cas aux Etats Unis .

Ici l’interaction entre es pouvoirs , se fait par la spécialisation des compétences c’est a dire que chaque pouvoir dispose de son propre domaine de compétence dans lequel l’autre pouvoir ne peut pas intervenir. D’autant plus se régime présidentialiste est un régime qui se caractérise par une tendance à l’hégémonie du président, qui profite de ses pouvoirs étendus et de sa forte légitimité tirée e son élection au suffrage universel. Le pouvoir législatif est alors en retrait.

Enfin vient ici un point primordiale la pratique du régime , bien que théoriquement le régime présidentiel et le régime parlementaire

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