Comparaison entre Le Régime Parlementaire Et Le Régime Présidentiel

La mise en œuvre pratique de la séparation des pouvoirs peut s’incarner dans différents types de régime : soit une séparation tranchée et accentuée dans le cadre du régime présidentiel, soit une séparation nuancée ou atténuée dans le cadre du régime parlementaire, ou gouvernement de cabinet. Cependant, cette dichotomie est toute théorique, et il semble à l’heure actuelle que l’on assiste à une « marche de concert » pour reprendre les termes de Montesquieu (ex : Vème république.)

Le régime présidentiel :

L’autorité présidentielle est moins affirmée que concurrencée. En gros, aux USA, le congrès et le Président fonctionne en couple, alors qu’en France, le parlement, en période de fait majoritaire s’abandonne à son président. Ce régime se caractérise par deux traits essentiels, spécialisation fonctionnelle et irrévocabilité mutuelle.

L’exécutif est monocéphale, c'est-à-dire qu’il appartient tout entier à une seule et même personne, qui cumule les attributions de chef d’Etat et de chef du gouvernement. Il est assisté d’un certain nombre de collaborateurs qui sont nommés et révoqués par lui. Ces aides ne peuvent cumuler cette fonction avec une fonction législative. Le président tire son autorité d’une investiture populaire. Il est indépendant du parlement, qui ne peut pas mettre en cause sa responsabilité politique, ce qui implique en retour que le président ne puisse disposer du droit de dissolution.

Le parlement est bicaméral, aux USA, ceci est la conséquence de la structure fédérale. Le congrès est donc composé de deux chambres : la chambre des représentants (435 membres élus au SM1T pour 2 ans), et le sénat (2 membres par Etat, élu au SM1T pour six ans, renouvelable par tiers tous les deux ans. Le parlement n’est donc pas ici le faire-valoir du Président mais un véritable contre-pouvoir.

Ces deux corps bénéficient donc d’une autonomie fonctionnelle (pas d’action de l’un sur l’autre) et organique (domaine propre à chaque organe). Mais en pratique limité (droit de veto du sur loi du congrès, par exemple)

Le régime parlementaire :

On peut le définir comme un régime dans lequel les organes de l’Etat collaborent et dépendent mutuellement. En d’autre terme, la collaboration fonctionnelle se joint ainsi à la révocabilité mutuelle. Tout l’enjeu est donc l’unisson de la majorité électorale. D’une manière générale, ce régime se caractérise par un exécutif bicéphale et un parlement bicaméral.

Un exécutif bicéphale ou l’aigle à deux têtes, il existe une dissociation entre le chef d’Etat (élément fixe) et le chef de Gouvernement (élément mobile). Le chef de l’Etat incarne l’Etat qu’il soit monarque héréditaire ou Président de la République. Ce dernier, ne bénéficie pas en général d’une investiture populaire à la différence du régime présidentiel. Normalement, il est politiquement irresponsable, et chacun de ses actes doivent donc être contresignés (normalement par le chef du gouvernement). Dès lors, les conflits entre l’exécutif et le parlement ne peuvent l’atteindre. Il peut parfois être un emblème, et donc posséder une influence symbolique (reine en Angleterre qui contribue à la constitution du groupe : élément stable)

A l’inverse, le chef de gouvernement ou le cabinet est la pièce essentielle du régime parlementaire, c’est par son truchement que s’établit le concours entre exécutif et législatif. Il ne peut gouverner qu’avec la confiance de la majorité parlementaire issue des élections. S’il n’a plus cette confiance il doit démissionner. Les ministres sont en général pris dans le parlement et donc compatibilité ou cumul des mandats. Ils sont solidairement responsables c'est-à-dire qu’ils répondent

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