Régime parlementaire et régime présidentiel

TD 9 : Régime parlementaire et régime présidentiel

Commentaire de texte : Elizabeth Zoller, Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis, Dalloz, 2011, pp. 206-207 et pp. 283-284

        La Constitution des États-Unis de 1787 impose pour la première fois la retranscription de la suprématie du peuple : c'est par la suprématie de la Constitution que s'exprime le pouvoir du peuple. Les deux principaux organes de ce régime, qui sont le Congrès et le Président des États-Unis, vont devoir tirer leur légitimité de la volonté du peuple et vont être élus par ce dernier.

A l'origine, lorsque ce régime est créer, il n'est pas pensé pour être présidentiel mais pour être congressionnel. Cependant, au fil des années et de la pratique, le Président prend un rôle de plus en plus important. C'est de cela que parle Elizabeth Zoller dans un écrit publié en 2011 par Dalloz et intitulé Histoire du gouvernement présidentiel aux États-Unis. On va particulièrement s’intéresser à une partie de son ouvrage qui aborde le leadership présidentiel, on parle du rôle de leader du Président qui « met en marche la machine gouvernementale et qui règle le conflit politique » comme le dit Elizabeth Zoller. Lorsque l'on parle du leadership présidentiel comme l'entend Elizabeth Zoller dans son ouvrage, on arrive à se demander comment les États-Unis d'Amérique ont-ils mis en place un leadership fondé sur l'exécutif ? Il faut tout d'abord analyser le système du leadership américain comme l'entend l'auteure (I) puis le déséquilibre des pouvoirs exécutif et législatif causé ce leadership (II).

1. Le leadership américain

Le régime américain s'est d'abord formé en prenant exemple sur le modèle britannique parlementaire tout en l'adaptant (A) en faisant naître un leader de l'exécutif, qui n'est autre que le Président des États-Unis (B)

A) L'exemple et l'adaptation du modèle parlementaire britannique

Dans le début de son texte, l'auteur nous dit que tout le monde s'attendait à ce que le gouvernement américain devienne un régime parlementaire. En effet avec le système de balance des pouvoirs du XIXème siècle, il était fort évident pour tous que le gouvernement américain se tourne vers le régime parlementaire. C'est d'ailleurs dans cette optique que devait naître le régime américain, ce devait être un régime congressionnel. On voulait la pré-éminence du Congrès donc du législatif comme dans  le régime parlementaire britannique. D'ailleurs dans la Constitution américaine, le premier organe cité est le Congrès. A la fin du XIXème siècle, c'est le Président  Wilson qui se réfère au régime congressionnel pour désigner la pré-éminence du Congrès qui s'explique par le fait que lui seul a l'initiative des lois, le gouvernement ne peut pas l'empêcher et ne peut pas le dissoudre. Seul le Président a un droit de véto qui est seulement suspensif.

Cependant, avec la pratique, on s'est rendu compte que le Président prend de plus en plus de place. Et comparé au régime parlementaire britannique dans lequel on voit clairement que le leader est le législatif, ici on voit naître la naissance du leadership de l'exécutif.

B) Le leadership de l'exécutif : le Président

« Le régime américain a trouvé son leadership là où personne n'avait l'idée d'aller le chercher, dans l'Exécutif ». Les américains ont innovés en prenant son leader dans l'Exécutif, cela est tout a fait nouveau. Au départ cette idée n'a pas été approuvée par tous mais après la Seconde Guerre mondiale, le leadership a été institutionnalisé. Sans ce leadership, le régime présidentiel ne fonctionnerait pas aussi bien. On peut remarquer le leadership présidentiel de plusieurs façon. La Constitution confie la totalité de l'exécutif au Président et le gouvernement est monosépale. Le Président détient les pouvoirs que l'on confère au chef de l’État et et ceux que l'on confère au chef du gouvernement. Il est même à l'initiative des lois. Il dispose également du pouvoir réglementaire et il nomme les juges de la Cour fédérale.

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