Régime Parlementaire Et régime Présidentiel

Régime parlementaire et régime présidentiel:

On oppose traditionnellement le régime parlementaire et le régime présidentiel, régime doctrinal née de la théorie de la séparation des pouvoirs. Ainsi, le régime présidentiel est dit reposé sur une « séparation rigide » quand le régime parlementaire reposerait sur une « séparation souple ».

On doit la théorie de la séparation des pouvoirs à Montesquieu au 18ème avec « l'Esprit des lois » considéré comme le « père de la théorie » dont on avait les prémisses avec Locke et Aristote, ainsi elle consiste dans un premier temps à définir les différentes fonctions de l'état et dans un deuxième à attribué à des organes différents ses compétences. Cependant, elle ne définit pas comment ces compétences doivent être réparties au sein des organes d'où plusieurs interprétations du principe au nombre de 2 donnant lieu à 2 types régimes que sont le régime parlementaire et le présidentiel qui dans la théorie sont opposés car le premier reposerait sur une coopération fonctionnelle et des moyens d'actions réciproques quand le deuxième serait basé sur l'indépendance des organes et une spécialisation stricte.

Cependant, ces régimes sont-ils réellement opposés?N'existe-il pas des points communs?

Les régimes dit « parlementaires » et « présidentiels » le sont-ils vraiment dans la pratique?

Nous verrons dans un premier temps la distinction classique entre le régime parlementaire et le régime présidentiels et dans un deuxième qu'elle est discutable.

I)Deux régimes théoriques fondés sur la séparation des pouvoirs:

Nous verrons dans un premier temps la séparation des pouvoirs et ces 2 interprétation et dans un deuxième que ces 2 interprétations ont donné lieu à une classification duale des régimes : parlementaire et présidentiel.

A)Deux interprétations opposées pour un même principe né de la plume de Montesquieu:

La théorie de la séparation des pouvoirs apparaît en 1748 sous la plume de Montesquieu dans l'esprit des lois dans le passage où il traite de la constitution en Angleterre où il existe dans chaque état 3 sortes de pouvoirs: « la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens et la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit civil »

Dans ce cadre, le pouvoir juridictionnel n'est qu'une branche du pouvoir exécutif.

On dit alors que l'on a distingué entre plusieurs fonctions de l'état et on va à partir de là posé le principe qu'il ne faut pas que ces 3 pouvoirs soient regroupés afin de garantir la liberté.

On a là le principe de la séparation entendu par Montesquieu qui précise qu'il faut aussi que ces pouvoirs demeurent séparés pour garantir cette liberté.

Cependant, il n'indique pas comment ces pouvoirs doivent être réparti dans la pratique d'où des divergences doctrinale entre ceux qui sont pour une séparation « stricte » et ceux pour une « souple ».

Ainsi, la séparation dite stricte repose sur 2 critères qui se doivent d'être tout les 2 respectés afin de garantir la liberté, critères que sont d'une part la spécialisation c'est-à-dire que les organes doivent être strictement spécialisés, aucun organe ne peut participer aux attributions d'un autre, il n'y a pas d'entraide et d'autre part l'indépendance c'est-à-dire qu'ils ne peuvent se révoquer entre eux et que les membres d'un organe ne peuvent être choisi par ceux d'un autre. Le but étant que « le pouvoir arrête le pouvoir ».

Cependant, il est apparu que ce modèle ne pouvait fonctionner que le suite à la critique de Raymond Carré de Malberg montrant la hiérarchie entre les pouvoirs, le pouvoir législatif étant subordonné à l'exécutif, il oppose donc à cette vision un modèle inspiré de la conception Britannique et nommé séparation « souple » repose également sur 2 critères que sont la collaboration fonctionnelle autrement dit un organe peut participer aux fonctions d'un autre, et, l'interdépendance c'est dire que les organes ont des moyens d'actions réciproques.

Ces interprétations vont donner lieu à une classification des régimes.

B)Deux régimes théoriques découlant de cette double interprétation:

L'interprétation du principe de séparation des pouvoirs va donner lieu à une classification des régimes, la séparation souple donnant lieu au régime parlementaire dont l'exemple est le système Britannique et la séparation stricte au régime présidentiel dont l'exemple est les EU.

Ainsi, le régime parlementaire est un régime dans lequel il y a interdépendance des organes ce que l'on retrouve dans le système Britannique, système dans lequel on retrouve 3 organes que sont le cabinet, le parlement monocaméral ou bicaméral et le chef de l'état. Aussi, le cabinet est politiquement responsable devant le parlement et ce dernier peut en contre-partie dissoudre le parlement. Ils peuvent donc se révoquer. L'autre caractéristique de ce régime étant que les organes ne sont pas strictement spécialisés, on parle de collaboration fonctionnelle dans la mesure où le parlement détient le pouvoir législatif à titre principal mais pas exclusif, le cabinet participant à l'initiative des lois et que de même le pouvoir exécutif est détenu par le cabinet conjointement avec le parlement participant de par son accord pour la nomination des hauts magistrats, l'accord pour certaines dispositions et le vote du budget.

Les organes paraissent donc interdépendant

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