Qu’est ce que le droit ?

Introduction :

Citation connue qui remonte au droit romain : « là ou il ya une société il y a un droit » ce qui donne en latin : Ubi societas Ubis ius (jus, juridiction…etc.) C’est une formule léguée par Rome, qui exprime que le droit est nécessaire à la vie de toute société. Cette citation soulève beaucoup de questions :

1) Qu’est ce que le droit ?

2) Comment peut-on définir le droit ?

3) Ya t-il qu’un seul droit ? des droits ? etc.

Ulpien était un juriste et auteur très connu (Ulpianus, os) datant du 3ème après J.C. (Période d’intense activité juridique à Rome.) L’une de ses formule « us est ars boni et aequi » se traduisant par « eLe droit est l’art du bon et de l’équitable. » est restée très célèbre et a été réutilisée dans les siècles suivants.

Les préceptes (règles de conduites) du droit sont :

- Vivre honnêtement

- Ne pas léser autrui

- Attribuer à chacun ce qui lui revient

Cela montre que le droit n’est pas une donnée scientifique, une donnée matérielle. Le droit est une construction de l’esprit, une construction à partir d’un fait social.

Est-ce que étymologie des mots peut nous aider à définir le droit ?

Le droit vient étymologiquement du latin : directum (ce qui est droit). Cette idée de rectitude se trouve à la base de tous les termes européens qui désignent le droit et qui sont tous fondés sur la même racine indo-européen : R-K.

La notion juridique de droit à Rome est le : jus.

On a une quasi impossibilité de définir le droit.

Flaubert (philosophe du 19e siècle) a écrit le dictionnaire « des idées reçues » : « On ne sait pas ce que c’est » à la rubrique « droit ».

1990 : tentative pour définir le droit, dans une revue. Il ressort de cette étude qu’il y a autant de définitions de droit qu’il ya d’auteur et autant de définitions de droit que de système juridique.

Le célèbre auteur et civiliste Jean Carbonnier a affirmé qu’ « il y a plus d’une définition dans la maison du droit » : ce qui renvoie à un euphémisme, il y en effet, énormément.

Parmi les constitutionnalistes célèbres : George Vedel a été président du conseil constitutionnel. Il a avoué la même difficulté à trouver une définition du droit.

On peut cependant lui trouver un bon nombre de caractère :

- Le droit présente le caractère d’une règle.

- Il présente aussi le caractère obligatoire (attention, ca ne signifie pas forcement que le droit soit imposée au moyen d’une sanction même si c’est souvent le cas, on parle de caractère sanctionnateur). Il présente le caractère ordonnateur : le caractère obligatoire de la règle est spontané, il émane d’un groupe.)

Le droit est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant d’une autorité légitime.

Réflexion sur l’origine du droit :

Quelles sont les origines du droit ?

Comment s’est il formé ?

A-t-il évolué?… etc.

Le droit est en perpétuelle évolution. Il ya plusieurs facteurs qui expliques cela :

Des facteurs techniques: toute la question des sources formelles du droit.

Qui fait le droit et par quel moyen ? Cela fait référence au problème de l’autorité qui établit la norme.

Ordonnancement juridique et politique sont liés.

Les sources formelles du droit sont les suivantes :

- La loi (Cf Constitution, règlements …etc.)

- La jurisprudence (toutes les décisions qui sont rendues par les tribunaux). Les autorités liées à la jurisprudence varient selon l’époque et le système juridique. Le juge interprète la loi en même temps qu’il l’applique. Il va adapter la loi et quand se met en place un système de précédent, (reprise du système par d’autres juges) ; on peut parler de sources créatrices de droit.

- La coutume : c’est un ensemble de règles spontanément acceptées par la société qui, sous l’effet du temps, (à force de répétitions) finissent par revêtir la valeur de normes obligatoires. Elle a soit pour vocation de combler les lacunes de la loi, soit vocation à compléter la loi. En général, on ne reconnait pas de forces obligatoires à la coutume quand elle s’impose à la loi. La force obligatoire donnée à la coutume a été plus importante qu’aujourd’hui

- La doctrine

Ces sources existent depuis l’Antiquité. A coté des facteurs techniques, il y a des facteurs matériels qui influent sur le droit. Il va y avoir toute une répercussion sur la règle juridique grâce à certains facteurs : mutations économiques, politiques et sociales.

PARTIE 1 : Les origines antiques du droit

L’écriture apparaît vers 3000 avant J.C, indispensable outil à une administration efficace et aux activités d’échange. Avec l’écriture, l’homme entre dans l’histoire et l’histoire du droit peut s’appuyer sur des témoignages directs qui se multiplient.

Chapitre 1 : les Traditions orientales

Le droit est incontestablement né en orient (Chine, Japon, Proche orient). La première grande manifestation du droit se trouve dans un livre : la Bible qui est à la fois l’ancien et le nouveau testament. Dans l’ancien testament, on trouve des renseignements sur des témoignages sur l’expérience juridique de certains peuples qui correspondent aux témoignages extrêmement anciens. Pour les juifs, l’ancien testament est composé en 3 parties :

- La Torah qui comprend 5 livres attribués à Moïse.

- Les prophètes

- Les livres poétiques et les livres sapientaux (dédiés à la sagesse)

On trouve des témoignages de différents peuples qui sont les pères du droit. C’est le cas en Mésopotamie : lieu de naissance des droits cunéiformes, liés à

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