Quelle est la place du pouvoir exécutif dans la Troisième République ?

Quelle est la place de l'éxécutif sous la III° Republique ?

Louis Napoléon Bonnaparte va rediger une nouvelle consitution l'empire sera donc retablit (second empire) a partir de 1860 l'empire va se liberaliser sous l'oppression de l'opinion publique jusqu'a la formation en 1870 d'un gouvernement de type parlementaire. Le secon empire tombe avec la défaite de Sedant le 2 sept 1870 et le 4 sept de la meme année la rep sera proclamée. Cette III rep représente le regime le plus long de l'histoire cons de la France mais au depart ce devait etre un regime court. Il faudra du temps pour que la III rep trouve ses marques a travers notamment les 3 lois cons qui sont assez brèves. Elles froment donc le texte cons de la III Rep. Cette Rep prendra fin dans le contexte de la 2 GM et du regime de Vichy.

A la fin du second empire un gouv provisoir est mis en place par des deputés republicains de Paris dont Gambetta, Jules Ferry et Jules Simon. La Rep fut donc proclamée et ce gouv sera appeler gouv de la défense nationale. Ce nom car la defense de la patrie envahie est une chose importante a l'epoque. Mais les armées françaises sont obligées de ceder face a la prusse et ses alliés. L'armistice sera signer le 22 janv 1871. Ceci permettra l'election du ... selon les volontés de Bismark.

Les elections organisées en 1871 octroient une large majorité au royalistes. Les republicains qui ne sont pas favorables a la paix ne feront pas bon score a ces elections. A Thiers tire en qq sorte son epingle du jeux car lui a voulu éviter la guerre. L'assemblée qui s'est reuni a Bordeaux le nomme "chef du pvr exé de la rep française". Il choisit ses ministres mais il reste sous l'aitorité de l'assemblée nationale qui pourra le révoqué.

Les circonstancces et le climat qui regnent a cette époque n'est pas propice au chois d'un regime et finalement aucun regime n'est rellement choisit. Cette république est le regime officiel de la France et Thiers qui est une conservateur a pour but au départ d'appaiser les tensions duent a la guerre.

Thiers devra combattre les communards soit la commune de Paris qui est une revolte ultra republicaine et fut reprimer de manière sanglante. Le 31 aout 1871 l'assemblée confere a Thiers le titre de pst de la rep par la loi Rivet. Il est egalement prevu que l'assemblée exercera un contrôle sur Thiers et que les ministre seront responsable devant elle. Cette assemblée a donc bcp de pouvoir et cet autorité sera renforcée par la loi De Breuil en 1873. Les interventions du pst de la rep devant elle seront reservées a la pltq exterieure. Les elections qui interviendront après vont lettre Thiers dans une facheuse posture et cette assemblée voudrait que Thiers adopte une pltq plus conservatrice. Ceci s'est fait par l'intermediaire d'une interpellation et suite au vote celle ci a été adopter et Thiers est obliger de demissionner le 24 mai 1873.

C'est Macmaon qui va lui succeder, celui ci est monarchiste. Les orleanistes representés par le comte de Paris et les legistimistes par le comte de Chambor. Un compromis a été trouver entre les deux, le comte de Ch regnerais en premier et l'autre une fois que le premier sera décéder. Le mandat de Macmaon avait été fixer a 7 ans au depart pour que le comnte de Cha cède.

Il va faloir que a la Fr une consitution et celle ci sera élaborer par commission. L'ammandement Walon a été deposer par un professeur d'histoire de la Sorbonne du meme nom -> "le pst de la rep est élu a la majorité absolue des suff par le senat et par la ch des députés reuni en ass nationale. Il est nommée pour 7 ans et reiligible"

Cet amandement dissocie la fonction de pst de la rep de la personne qui occupe cette fonction, chose qui n'a jamais été faite. Il reconnait explicitement un parlement bicameral. Le texte cons de la III rep est composer de 3 lois: celle du 24 fev 1875 relative au senat, 25 fev sur l'organisation des pvrs publics et 16 juillet sur les rapports entre les pvrs publics. Il n'y a pas de declarationdes droit mais 34 articles et elles sont aussi le fruit d'un compromis entre monarchistes et republicains.

La première innovation est la creation d'un parlement bicameral avec la creation du senat (75 senateurs nommés a vie et 225 elus par un college electoral). La ch des deputés est elue au suff universel direct pour 4 ans elle detient egalement l'initiative des lois qu'elle partage avec le senat. Le pst de la rep est irresponsable sauf en cas de haute trahison. Il detient le pvr éxé et nomme les ministres. Il detient le pvr reglementaire, le droit de grasse, il negocie les traités et avec l'accord du senat il peut dissoudre la ch des deputés.

Le texte cons prevoit une responsabilité des ministres devant les ch et doivent avoir leur accord sinon ils doivent demissionnés. La collégialité est reconnue. Aucune disposition ne fait etat d'un pst du conseil, il est issu de la pratique.

En mars 1876 les republicains conduit par Gambetta, remportent les elections a la ch des deputés avec plus de 2/3 des sièges. Macmaon qui est pst de la rep se trouve alors dans

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