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Objet D'etude le contrat de travail

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Par   •  14 Mars 2013  •  348 Mots (2 Pages)  •  557 Vues

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OBJET D’ETUDE N°2 SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL

INTRODUCTION

Le contrat de travail se forme en respectant différentes conditions .le droit du travail est protégé par le salarié dans sa relation de travail entre le salarié et l’employeur nous verrons qu’il existe différent type de contrat de travail.

I/ L’emploi stable : Le CDI

Le CDI est la forme normal de la relation de travail, le CDI est un contrat ou le l’on ne prévoit pas la date d’arrêt ce contrat peut être arrêté que si l’employeur a une raison valable de renvoyer sont employer (licenciement pour motif personnel économique ou mise a la retraite)

Mais la rupture du contrat peut se faire aussi des deux parties cette rupture s’appelle rupture conventionnelle mise en place en 2008.

II : les différentes clauses du contrat de travail

Certain contrat de travail comporte différentes clauses particulières.

Clause de non concurrence : oblige le salarié de ne pas concurrencé son ancien employeur après arrêt du contrat de travail.

Clause de mobilité :

Une clause de mobilité est quand le salarié accepte dans le contrat de travail de changé de lieu de travail ou de carrément quitter où il habite pour travailler par exemple a l’étranger en cas de mutation professionnelle

Si le salarié refuse cela peut éventuellement mené a un licenciement de son poste occupé car cette clause et écrite dans le contrat de travail qu’il aura signé.

L’avantage est que la compensation de l’employeur de la clause est tout a fait possible.

III/La période d’essai :

La période d’essai permet à l’employeur d’évaluer les compétences du salarié dans son travail, notamment au regard de son expérience, et au salarié d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent.

La période d’essai constitue ainsi une première phase du contrat de travail qui :

• N’est pas obligatoire

• doit, pour exister, être prévue dans le contrat de travail ou la lettre d’engagement

• A une durée maximale fixée par le Code du travail, les conventions collectives ou le contrat de travail, avec, dans certains cas exemple le CDD), application de règles particulières

• peut, sauf abus, être rompue librement sous réserve du respect d’un délai de prévenance.

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