Les effets de la rupture du lien matrimonial

Para2 : les effets de la rupture du lien matrimonial

- La possibilité de se remarier : l’ex-mari ou l’ex-femme peut prétendre au remariage, les romains pratiquent le remariage et le droit romain encourage le remariage. La législation impériale favorise le remariage au veuf et au divorcé. Les lois impériales rendent obligatoires le mariage. Le droit romain s’est trouvé des arguments. (peine d’échéance successorale). Suite au décès du mari, il y a une condition de délai qui doit permettre de lever toute ambigüité sur les possibilités que la femme soit en ceinte

- Les effets réels : l’ex-femme peut se voir imposé la restitution de la dot. Les dotes constituent des sommes considérables.

Le droit canonique s’est formé dans le cadre de l’empire romain, elle développe sa propre discipline. Les empereurs sont chrétiens mais la majorité antique est restée païenne. La société va de plus en plus former la morale chrétienne, c’est dans la continuité de l’évolution de la morale romaine. On trouve néanmoins un certain nombre d’éléments de la législation romaine qui s’inscrit dans la morale chrétienne. On en trouve des traces dans le code théodosien qui date de 438. C’est une compilation de droit romain qui est parvenu en occident. C’est à travers ce code que le droit romain a survécu. On trouve l’influence de la supériorité de l’état sur le mariage.

1- Abrogation de cette législation d’auguste : le droit romain favorise le remariage, on va inciter les veuves à ne plus se remarier

2- La protection des enfants du premier lit et la protection des biens

3- L’évolution de la donation propter nuptias : influence chrétienne pour assurer la survie de la veuve. Il y a aussi une évolution dans le cadre de la dissolution du mariage. L’église ne considère pas qu’une captivité vienne rompre le mariage. Le droit romain va distinguer entre cause légitime de divorce et cause illégitime. C’est le consentement initia qui formerait le mariage, la volonté ne suffit plus pour divorcer. Il faut une raison valable jugée par le législateur. La femme est en droit de procéder à un divorce dans le cas où son mari s’est suicidé, ou violation tombale. La femme à le droit de récupérer sa dote. S’il n y a pas de raison illégitime la femme perd la dote, elle perd aussi la donation faite avant le mariage. Le mari peur exiger le divorce contre sa femme adultère, empoisonneuse est entremetteuse. Elle perd sa dote ainsi que la donation et est déportée sur une île. Si le mari veut divorcer pour autre raison, il doit la dote et la donation, par ailleurs il lui est interdit de se remarier. Le droit romain du mariage reste en contradiction avec les principes des chrétiens.

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