Les choses hors du commerce juridique

HISTOIRE DU DROIT DES BIENS

INTRODUCTION

PARTIE I

LA DIVISION DES CHOSES EN DROIT ROMAIN

CHAPITRE I

LES CHOSES HORS DU COMMERCE JURIDIQUE

1§ Les choses de droit divin

A) Les choses sacrées

B) Les choses religieuses

C) Les choses saintes

2§ Les res humani juris

A) Les choses communes

B) Les choses publiques

C) Les choses des universités

CHAPITRE II

LES CHOSES DANS LE COMMERCE JURIDIQUE

1§ La notion de patrimoine

A) Une conception matérielle du patrimoine

B) L’absence d’unité du patrimoine

2§ La classification des res in commercio

A) Les res mancipi et les res nec mancipi

1) L’origine de la distinction

2) L’intérêt de la distinction

B) Les choses de genre et les choses d’espèces

C) Les choses divisibles et les choses indivisibles

1) Les choses simples et les choses complexes

2) Les choses principales les choses accessoires et les fruits

D) Les meubles et les immeubles

E) Les choses corporelles et les choses incorporelles

PARTIE II

LA PROPRIETE ET LA POSSESSION DES CHOSES CORPORELLES

CHAPITRE I

L’EVOLUTION DE LA PROPRIETE

1§ La propriété quiritaire et ses origines

2§ La propriété prétorienne

A) La notion de propriété prétorienne

B) Les sanctions de la propriété prétorienne

1) Les exceptions

2) L’action publicienne

C) L’extension de la propriété prétorienne

3§ Les propriétés du droit des gens

4§ La propriété sous justinien, les caractères de la propriété romaine

CHAPITRE II

La possession des choses

1§ L’acquisition et la perte de la possession

A) L’acquisition de la possession

1) L’acquisition de la possession par soi même

2) L’acquisition de la possession par l’intermédiaire d’autrui

B) La perte de la possession

2§ La protection possessoire

A) Les interdits conservatoire : retinendae possionis causa

1) Le contenu des interdits

2) Les règles communes aux interdits

B) Les interdits reciperendae possesionis

C) La protection possessoire dans le droit de Justinien

3§ Les bénéficiaires de la protection possessoire

4§ La théorie sur le fondement et l’étendue de la protection possessoire

A) Les fondements de la protection possessoire

B) L’étendue de la protection possessoire

1) La théorie de Savigny

2) Le système de Ihering

C) Les influences des théories de la possession romaine

1) La possession dans le code civil français

2) La possession dans les codes plus récents

CHAPITRE

Les modes d’acquisition de la propriété

SECTION I

Les modes de transfert volontaire

1§ La mancipation

A) Les formes de la mancipation

B) Les effets de la mancipation

C) Le domaine de la mancipation

2§ L’in jure cessio

3§ La tradition

A) La remise de la chose

B) La justa causa en matière de tradition

4§ Le transfert conventionnel sous Justinien

SECTION II

L’usucapion et la prescription

1§ L’usucapion

A) L’évolution historique de l’usucapion

1) L’usucapion dans la loi des 12 tables

2) L’usucapion à l’époque classique

B) Les éléments matériels de l’usucapion

1) La chose susceptible d’en être l’objet

2) La possession continue durant la

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