Fondement Du Droit Romain

Introduction historique au droit

Dimension historique,

«  Droit positif » = droit actuel

Il existe des permanences, règles juridiques toujours appliquées aujourd’hui. D’autres ont évolués, voir totalement changé.

exemples : - Code civil ( 1804- Napoléon I )

- Art. 1382 ; fonde responsabilité civile . L’article reprend Domat ( homme politique romain) ainsi que la loi aquila ( loi romaine) .

Il existe différentes traditions juridiques en Europe : traditions Continentale / tradition Anglo-saxonne . Cette différence a une explication historique ( l’un des thèmes du cours)

Droit,

Objet : régler rapports entre les personnes dans une société . relations juridiques quotidiennes .

Droit privé - règle rapports entre particuliers

Droit public - règle rapports entre individus et l’autorité publique

( distinction très ancienne, date de l’époque romaine )

Le droit est un équilibre entre la science et l’art .

L’introduction historique au droit concerne entre autre la naissance du droit . Quelles en sont les sources ?

- Coutume : usage juridique de formation spontanée accepté par tout le groupe social concerné par son application . L’usage n’est pas synonyme de coutume . C’est une règle élaborée par un juriste ( supposition) . Un usage répété dans le temps prend forme de loi dans la société et devient une coutume . Le temps est très important dans une coutume, c’est une véritable habitude . Une coutume est une acceptation populaire, ce n’est pas une loi ( il n’y a aucun texte, c’est un seul usage )

- Loi : décision du législateur ( souverain ). Le droit n’est pas uniquement la loi .

- Jurisprudence : décision de juridiction chargé d’appliquer la loi . La loi ne peut pas tout prévoir, il faut donc préciser cette loi ( ex : le juge) . La jurisprudence détermine, ajoute à la loi . Les juges sont créateurs de loi dans ce cas .

- Doctrine : réflexion sur le droit . Réflexion théorique amenée à produire des résultats concrets ( = débat) . Le juge est aidé par la doctrine lors de son jugement . ( Fin XIX : accidents de travail dû à la RI . Nouveau pb - débat - loi )

Cours,

( en contrôle continu lors des TD + exam final )

Cours en trois parties :

- Fondements Romains ( Rome - XXème . Rome est fondatrice de la culture occidentale )

- L’ancien régime Romano-germanique : carrefour de trois traditions ( Rome, Allemagne, Chrétiens )

- Naissance et expansion d’un modèle juridique français ( XIXè siècle)

Chapitre 1 : Les fondements du droit

- Rome est la fondatrice du système juridique occidental

+ lègue Antiquité grecque ( Athènes ) . Le monde grecque a été conquit par Rome .

+ Jérusalem ( fonde tradition spirituelle )

- Evolution Christianisme dans le monde Romain

Chapitres : 1) Les Créateurs du droit

2) Emancipation du droit

1) LES CREATEURS DU DROIT

Repères chrono: -753 av JC / 476

-753 : Date de création de l’empire romain selon Tite-live ( historien romain )

476 : Chute de l’empereur Romulus Augustule, fin de l’empire romain d’occident .

Deux chronologie sont possible, celle politique et juridique . L’évolution politique ne découle pas toujours de la seconde .

Chrono politique :

Rome a connue les 3 grands type de régime politique

- le gouvernement d’un seul ( monarchie )

- le gouvernement de tous ( république )

- retour au gouvernement d’un seul ( empire )

a) La Monarchie ( -743 à -509 av Jc . )

Origine Etrusque, peuple dominant le centre de l’Italie, se base sur le pouvoir absolu, c’est à dire l’imperium .

→ Imperium : Pouvoir absolu, pouvoir du souverain .

→ Potestas : Pouvoir légalement reconnu et encadré ( # absolu) . Fondé sur la loi, sujet à contestation

→ Auctoritas : Sénat , regroupe noblesse , rend avis qui sont suivis . Autorité socialement reconnue qui possède une renommée .

Imperium + Potestas + Auctoritas = sens latin particulier du mot autorité

La monarchie disparaît en -509 suite au renversement de Tarquin le Superbe ( désigne un vice). La forme monarchique disparaît du monde romain .

La république

«  res publica » (= chose publique) . Mode de gouvernement qui disparait en l’an -27 av Jc. Ce régime a une grande stabilité , il dure cinq siècles, il est donc accepté par la majorité .

A l’origine la république romaine est dirigé par quelques familles ( soit l’élite) depuis le Sénat ⇾ les Patriciens . Ils s’opposent à aux Plébiciens , c’est à dire la Plèbe ( le peuple ), qui parvient à participer à la vie politique . République romaine # Démocratie

On obtient un équilibre entre la Plèbe et les Patriciens :

- Sénat ( membres de l’élite, détient l’Autoritas )

- Magistrature ( ne désigne pas le juge comme de nos jours . Un magistrat est une personne qui exerce une haute fonction publique à Rome . )

- Assemblée Populaire ( séparée en 3 comices, elle vote les lois et élit les magistrats . Permet un équilibre sociale entre

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