Le droit pénal

Introduction

Le droit pénal dit général que nous allons étudier est representé par les pénalistes, les juges et les avocats on parfois des discutions hors affaires et selon la foie du palais les discutions doivent rester privés. Mr. Dupont-Moratti ministre de la justice est avant tout un avocat pénaliste.

Le droit pénal peut mené a la privations de liberté et même a la peine de mort dans plusieurs pays du monde, le droit pénal est un droit coercitif il pour but d’éviter que les infractions se reproduise aide sanctionné a hauteur du crimes qui a été commis. Le droit pénal protège la société, plus la peine est forte plus le droit est coercitif (= dissuasif). Mais le temps a démontré que le droit coercitif n’empêche pas les crimes. Le droit pénal est un droit qui prive les libertés des individus incriminé.

=> le droit pénal est droit dangereux, et pour cette cause il est extrêmement encadré, toute société tyrannique utilise le droit penal pour affirmé ces politiques et son autorité. (ex l’All Nazi)

Il y a une fascination pour le droit pénal, il une question d’humaine. Les enquêtes de personnalité pour comprendre pourquoi la personne commet son crime, vont diminuer la peine -> individualité de la peine

Savoir se que sanctionne le droit pénal :

qu’est-ce qui fonde le droit pénal :

Dans l’histoire avant une organisation social tres forte était pour réparer une victime, on sanctionnait pénalement comme aujourd’hui on donne des dommages-intérêts, on se vengeait de se qu’une personne nous avait fait -> droit penal pour reparé les préjudices. Dans le droit romain -> système d’incarcération privée (la victime enferme le coupable dans sa prison privé).

Le risque est un dépassement de la sanction et la on rentre dans un cercle vicieux, a partir du moment ou la famille la victime dépasse la sanction -> la famille du détenus peut elle aussi protester contre la famille de la victime etc.

Pouvoir centrale va s’affiner plus le droit pénal va devenir un moment de reparé les dommages de la victimes -> disparition de la réparation de la victime du droit pénal elle obtiendra réparation au sein du droit civil.

1er temps on condamne la personne au nom de la société avec une amendes ou de la prison, une amendes qui revient a l’État parce que c’est la société qui est victime, la victime elle sera dédommagé par la suite.

2ème temps les victimes sont la parti civil va demandé des dommages-intérêts sur le fondement du droit civil art.1240 du C.Civ.

=> le droit pénal sanctionne l’atteinte a la société et la parti civil reçoit des dommages-intérêts.

Il repart les déséquilibres sociaux.

1§ Les différents aspects du droit pénal

Droit penal general/ droit penal spécial

Droit spécial : fait reprehensible par la loi pénal constitue une infraction, composé de 3 éléments un élément légal donné par la loi ou le règlement -> principe de légalité des délits et des peines,

un élément matériel c’est le fait

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