Le droit de propriété dans la téléphonie mobile

Le droit de propriété dans la téléphonie mobile

Pourquoi Samsung a été condamné à verser plus d’un milliard de dollars a Apple ?

Introduction :

Les deux principaux producteur de Smartphones ce livre une guerre infernale. Tout d’abord dans la première partie je vais vous parlez de la concurrence entre ces deux groupes de téléphonie mobile puis en second partit je vous parlerais du conflit commercial ensuite pour la 3eme partit je vais parler de la violation des brevets et pour finir je vais donner mon point de vue.

I. La concurrence entre Samsung et Apple

Les deux groupes Samsung et Apple sont en concurrence directe sur le marché des Smartphones et des tablettes informatiques, Samsung occupe la première place mondiale et Apple la seconde place. Après des ventes record au dernier trimestre 2012, les prévisions diffèrent sur 2013.Samsung a vendu 63 millions de téléphones au 4e trimestre pour une part de marché mondiale de 29%, contre 22% à Apple. Le Sud-coréen Samsung a estimé que 2013 serait placée sous le signe de la guerre des prix entre fabricants.

II. Le conflit commercial

Après deux ans de procédure, le tribunal fédéral de San José a condamné le constructeur sud-coréen à verser 1,049 milliard de dollars à Apple pour violation de multiples brevets sur le design et l’interface de ses téléphones et tablettes. Ce conflit n’est pas fini car apparemment Samsung s’avait très bien ce qu’il faisait, Ce petit détail pourrait permettre au juge de tripler la somme. Apple va chercher à faire interdire de nombreux modèles de Samsung.

III. La violation des brevets

Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire non pas un droit d’exploitation, mais un droit d’interdiction de l’exploitation par un tiers de l’invention brevetée, à partir d’une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général). Différent modèle de Samsung on été trouver en faute pour cause de violation :

• sur des brevets logiciels (exemple : le «rebond» contre l’écran lors d’un scroll ou encore le zoom à deux doigts)

• et des brevets de design : plusieurs modèle trop ressemblent a l’iphone

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