Le Transport aérien législation

Partie III : Le transport Aérien

INTRODUCTION : Le premier aviateur : Clément Ader 09/10/1890, son avion = chauve souris

Il a su que faire des petits bonds

Frères Wright : premier vrai aviateur : 1903

Battre des records de longueur : la Manche par Louis Blairiaux 25/07.1909

La Méditerranée : 23/09/1913 : Rolland Garros

L’Atlantique : Charles Lindberg

Dvlp de l’avion : guerre de 14-18

Compagnie aérienne : un bon millier

500 dans le monde : mort par an

I) Avantages Inconvénients

Avantages Inconvénients

Rapide Cout élevé

Sur Limite quantitative

Sécurité Peu de marchandises dangereuses

Réglementation international : oblige tout les pays d’avoir des couloirs aérien pour survoler le pays Pollution

Capacité : Priorité de certaines marchandises ( bouffe, animaux…)

II) Réglementation

A) Cadre juridique

1) International

Il existe deux types de conventions : responsabilité du transporteur, organisation du transport aérien international

• Responsabilité du transporteur

Régit par la convention de Varsovie du 12/10/1929, modifié souvent par le protocole de la Haye etc….

Convention du Montréal du 28/05/1999 : elle se superpose ; les deux sont ensemble en vigueur

- Domaine d’application

Tout transport aérien international (fret, bagages, passagers.. sauf COURRIER)

- Responsabilité du transporteur

Convention dit que : le transporteur est à priori responsable

a) En cas de perte ou d’avarie : il est responsable pendant le transport aérien uniquement (depuis le moment où il a reçu la marchandise, a l’aéroport, escales, pendant le vol)

b) En cas de retard : le transporteur est responsable en cas de retard

c) Cause d’exonération : (3)

- Forces majeures

- Faute de l’expéditeur

- Nature ou le vice propre de la marchandise

d) Plafond de responsabilité

Convention de Varsovie et amendé par la convention de Montréal : 17DTS/KG BRUT

Deux exception à ce plafond : déclaration de valeur (déclarer la valeur exacte pour être rembourser à hauteur de ce montant : faut la faire avant de l’expédition)

Gros inconvénient : même en payant une déclaration : si le transporteur n’est pas responsable : il ne rembourse pas.

: Faute inexcusable ou dol

e) Conservation du recours :

En cas de dommages apparents : il faut faire ses réserves à la livraison ( à l’aéroport) lorsque la marchandise est remis au destinataire

En cas de dommages non apparents : dans un délai de 14jours suite à la livraison

En cas de retard : dans les 21jours de la mise à disposition

f) Prescription : 2ans à partir du jour de la livraison (le jour prévu dès le départ)

• Organisation du transport aérien

Régit par la convention de Chicago du 07/12/1994 : les 5 libertés de l’air

- Droit pour un transporteur d’emprunter l’espace aérien d’un pays étranger : droit de survol

- Droit d’atterrir pour problème technique

- Droit de débarquer sur le territoire d’un pays étranger

- Droit pour un transporteur d’embarquer sur le territoire d’un pays étranger des passagers ou des entreprises à destination de son propre territoire.

- Triangulation : est interdite Paris –Sydney : Paris-Singapour, Singapour-Sydney

2) National

Régit par : le code de l’aviation civil et commercial ainsi que la convention de Varsovie

B) Organisation spécialisées

IATA : international aérien transport (association des compagnies aériennes, établir les tarifs)

Agent de fret agrée par IATA

OACI : Organisation de l’aviation civile internationale : convention de chicago : pays membres de l’ONU

DGAC : Direction général de l’aviation civile : , national qui dépend du ministère des transport

III) Matériel

1) Les aéronefs

Appareil capable d’évoluer au sein de l’atmosphère terrestre, pour les avions : les aérodynes plus lourd que l’air

Avions immatriculés : Première lettre : code pays + série de 4 ou 5 chiffres ou lettres.

On peut classer les avions selon leurs rayons d’actions ou autonomie de vol ou capacité de portage

Le fret est principalement chargé dans les avions à passagers :

Les avions mixtes : Avions passager, assis sur quelque dizaine de tonnes de fret

Les avions combi : Mixte aussi partage entre passager et fret

Avions convertibles : on peut les utiliser 60% fret et 60% passagers

Avions cargo : que du fret : boeing

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