La Notion Du Droit Objectif

La notion de droit objectif

Chaque individu est censé avoir certaines conceptions et idées qui sont lui propres.de l’un à autre ça pouvait être contradictoires et créent mêmes des conflits d’où la nécessité d’une certaine forme des règles qui assurent la sécurité sociale et le droit de chaque personne de jouir de sa liberté et exercer ses choix sans faire atteinte aux droits des autres à savoir les règles de droit. .Ainsi le droit va réguler cette liberté tout en la protégeant

Qu’est ce que alors ce Droit ?

Pour répondre à cette problématique, on définira la notion de droit objectif en fonction de deux critères l’un conceptuel (I) l’autre fonctionnel (II).

I. définition conceptuelle

A. le droit :ensemble des règles

La règle de droit ou juridique est une règle de conduite générale abstraite et obligatoire dont la sanction est appliquée par la puissance, publique.

1) Caractère abstrait de la règle de droit

La règle de droit énonce une règle de conduite applicable à une situation donnée. Cette situation est envisagée de manière abstraite sans répertorier chaque cas possible.

La règle de droit envisage donc de situation modèle susceptible de s’adapter à chacun et donc la règle de droit définie la de nombreux concepts.

2) Caractère général et impersonnel de la règle de droit.

le caractère général de la règles de droit implique qu’elle n’est pas destinée a régir un cas bien particulier mais une série des cas semblables susceptibles de se présenter, elle s’applique indifféremment à tous ceux qui présent et futur se trouvent à un moment donné dans la situation que la règle de droit règlemente .le caractère général constitue donc une garantie d’égalité et de justice.

3) Caractère permanent et extérieur de la règle de droit.

La règle de droit est permanente sauf si la règle de droit prévoit elle-même l’échéance de son application. Elle a normalement une durée de vie illimitée car on dit d’elle qu’elle est permanente. Il faudra une nouvelle règle de droit pour l’annuler.

Une règle de droit s’applique de manière constante jusqu’à son abrogation par l’autorité compétente qui est l’autorité qui l’a fait naître ou une autorité supérieur.

En second lieu la règle droit est extérieur, elle ne dépend pas de la volonté individuelle à qui elle s’applique. Chaque individu qui compose le corps social est soumis aux règles de droits donc c’est le résultat de ce que la société impose à l’ensemble des individus qui la compose.

Mais les décisions prisent par la société sont celles auquel les individus ont accepté de ci soumettre par la démocratie : c’est l’expression d’une volonté collective.

4) Caractères obligatoires et coercitifs de la règle de droit .

Si la règle de droit n’était pas obligatoire, elle ne pourrait pas organiser la vie en société.

Le caractère obligatoire transparaît dans la formulation des règles de droit.

La règle de droit est donc un commandement : elle interdit, ordonne, permet.

Lorsque la droit est permissive, la loi présente un caractère obligatoire et contraignant pour les autres.

Le caractère coercitif de la règle de droit est visible dans la sanction par l’Etat dans le cas de non respect des règles de droit L’institution judiciaire fait appliquer les règles de droits car elle bénéficie de la force publique .Le respect volontaire du droit prédomine . La puissance étatique reste virtuelle donc la peur de la sanction ne justifie pas à elle seul le respect de la règle droit.

B_la règle de droit est bien distinguée des autres règles :

La morale se fonde sur un rapport d’opposition entre le bien et le mal. Elle se base sur la conscience de chacun.

La morale et le droit possèdent des règles communes : l’honnêteté, la dignité de la personne humaine…

La morale et le droit possèdent aussi des différences. La morale vise l’élévation de l’homme,

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