Le Bicéphalisme En France Sous La Troisième, Quatrième Et Cinquième République

Le discours de Bayeux du 16 juin 1946 fut le brouillon à la construction de la constitution de la cinquième république. La constitution se succède depuis le 4 octobre 1958 instauré en 1946 sous la quatrième république. Son instigateur Charles de Gaule qui en deviendra le premier président de la république sous la 5ème république. Ce régime instauré fut le régime le plus stable après la 3ème république qui été qualifié de régime semi-présidentiel. Mais surtout sur le fait qu'elle soit établit sur un exécutif bicéphale c'est-à-dire un pouvoir exécutif à deux têtes partagés par le président de la république et le premier ministre.

Ce qui donne lieu à une réflexion comment le bicéphalisme s'est-il instaurer depuis 1870 à nos jours ? Pour répondre à cette question il convient d'étudier, dans une première partie les éléments de la construction du pouvoir bicéphale, puis dans une seconde partie nous présenterons que le pouvoir bicéphale et composé de deux têtes: le chef et l'état et le chef du gouvernement.

1. les éléments de construction du pouvoir bicéphale

A. les lois premières et le commencement de pouvoir exécutif

La mise en place du pouvoir bicéphale ne s'est pas directement fait sous la 5ème république, on peut voir qu'elle commence en 1870 sous la troisième république. Alors que le gouvernement se réfugié à Bordeaux, Léon Gambetta dirige le gouvernement provisoire de Bordeaux et va mettre en place des nouvelles institutions d'où une nouvelle assemblée élu en février 1871 et se réunie en Bordeaux. L'assemblé exerce tous les pouvoirs et nommer un chef de pouvoir exécutif et le place sous son autorité. Cette homme sera Adolphe Thiers il devient le chef du pouvoir exécutif et il a la liberté de choisir ses ministres. Sous la 3ème république on a un régime de dictature de l'Assemblé son rôle premier et de stabiliser la France. Dans l'assemblé deux tendances la tendance monarchiste et la tendance républicains. Après la fin de la guerre le gouvernement s'installe à Paris le 20 mars 1871 et met en place la Commune de Paris mouvement révolutionnaire qui est un mouvement sociale et intellectuel qui dure 2 mois. Ceci renforce l'exécutif Adolphe Tiers nommé par les députés du président de la République à titre provisoire on aura une stabilité du régime en portant plusieurs lois qui vont stabiliser les pouvoirs.

La première loi est rédigée par le député Rivet « a loi Rivet» confirme que le chef du pouvoir exécutif prend le titre de président de République, le pouvoir de ce président dureront autant que l'assemblé, un conseil des ministres responsables devant l'assemblé est crée, un vice président du conseil des ministres est prévu. Ce système durera deux ans

L’assemblé fait alors voter la loi de Broglie, l'objectif de régler quelques attributions des pouvoirs publiques de dire dans quelles conditions les ministres peuvent être renversés. Mais cette loi est très complexe, interdit le président de la république de prendre part aux débats de l'assemblé mais le président peut envoyer des lettres. Mais Adolphe Tiers intervient lors d'un débat de l'assemblé donc il vient de trahir ses fonctions de président donc il démissionne de sa fonction de président de la République.

On le remplace par Mac Mahon, on aura la loi du 20 novembre 1873 confie le titre de président de la République pour 7 ans au maréchal de Mac Mahon. Le régime se met en place, un régime parlementaire orléaniste ou dualiste. En 1875 les républicains deviennent majoritaires ce qui empêche définitivement un retour à la monarchie après Mac Mahon.

Le problème c'est qu'on est en train d’évolué mais on rédige aucune constitution, ni de déclaration de droits, il ne se repose que sur trois lois constitutionnelles le 24 février 1875 on détaille les pouvoir du Sénat sans abroger la loi rivet et la loi de Broglie, le 25 février 1875 sur l'organisation des pouvoirs publics, le 16 juillet 1875 sur les rapports entre les pouvoirs publics.

Ces lois mettent en place l'exécutif et le législation. Dans cette exécutif le président est élu pour 7ans par les deux chambres à la majorité absolue des suffrages, le président propose des lois, les promulgue, pouvoir réglementaire, pouvoirs d'exécution des lois. Il est le chef des armés et la loi de Broglie est conservé et l'exécutif ne peut renverser qu'une seule chambre avec l'accord de la deuxième chambre. Le législatif compose de deux chambres, la chambre haute et le sénat, la chambre basse, les deux chambres votent et proposent les lois. En 1877 on se rend compte que c'est au peuple de choisir par l'élection des députes donc le peuple vote, il est associer à la vie politique.

La loi constitutionnelle du 14 août 1884 le principe selon lequel la forme républicaine du gouvernement ne peut faire l'objet d'une révision.

Le 22 et 24 juin l'armistice est signé et le gouvernement s'installe à Vichy le 1er juillet 1940, l'un des membres du gouvernement présente une loi pour donner les pleins pouvoirs au maréchal Pétain pour faire une constitution. Cette constitution devra protéger les droits du travail, la famille, la patrie. Mais le 11 juillet, Pépain supprime la fonction de président de la république.

De 1946 à 1958 s'installe la quatrième république. La chambre basse est nommée Assemblé nationale, la chambre haute n'est plus le sénat mais le conseil de la République. Il faut organiser un régime parlementaire, on aura une constitution de la quatrième république elle fera référence à la déclaration des droits de l'homme de 1789 et à des droits économiques et sociaux. Une modification du législatif il sera bicaméral, l'assemblé nationale est élu au suffrage universel direct pour 5ans elle a pour fonction l'initiative des lois. Et le conseil de la République qui donne des avis sur les textes votés à l'assemblée nationale. Une modification de l'exécutif il fera bicéphale avec un président de la république et un président du conseil. Le président de la quatrième république on lui retire ses pouvoirs et il a une fonction représentative de la France avec un mandat de 7 ans est rééligible une seule fois et élu à la majorité des suffrages sans limite de tours de scrutin. Le président du conseil tant à lui et le représentant devant l'assemblé nationale. C'est un régime parlementaire chaque pouvoir à des moyens de pression sur les autres pouvoirs. On met en place des procédures

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