La Danseuse Accidentée

1er travail

Mlle Julie Faraut, habitante de Paris, est une célèbre danseuse de flamenco. Cette dernière a l’habitude de circuler en scooter. Malheureusement, elle a été un jour victime d’un accident de la circulation. L’automobiliste mis en cause est reconnu totalement responsable malgré ses protestations.

A la suite de cet événement, la victime a été gravement blessée. Apres plusieurs jours dans le coma et plusieurs opérations. Elle gardera des séquelles importante au point de ne plus exercer son métier de danseuse, et de pratiquer ces sports favoris.

Quelles est la responsabilité mise en œuvre ? Comment s’opérera la réparation des différents dommages?

Ici, Julie Faraut connaît une dégradation de son état physique car elle a des douleurs répétitives et des séquelles physiques. Puis, le scooter de la blessée a été détruit ou endommagé. De plus, la victime a été privée d’une partie de sa rémunération durant les soins; mais elle a surtout perdu la possibilité de poursuivre son métier : la danse de flamenco. En raison de la gravité de l’accident, la victime Julie Faraut à évidement subit des troubles psychologiques, de plus, étant donnée des séquelles qu’elle subira au long de sa vie, elle ne pourra plus pratiquer son métier et ces activités favorites.

Julie Faraut a donc subit des dommages corporel, matériel, et moral.

D’après la loi du 5 juillet 1985 du droit privé, « l’implication du véhicule : peu importe qu’il ait causé le dommage. Même à l’arrêt, du moment qu’il est heurté, le véhicule est impliqué ; il peu l’être même en cas d’absence de contact ».

Cette dernière devra être indemnisée au titre pretium doloris.

La responsabilité civile délictuelle fonde l'obligation de réparer un dommage, en cas :

• de faute, sur le fondement de l'article 1382 du Code civil : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. »

• de négligence, d’omission, ou d'imprudence sur le fondement de l'article 1383: "Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence."

La responsabilité mise en œuvre dans cette situation juridique est un accident de la circulation.

En effet, l’automobiliste ici, est fautif du fait de la chose dont il avait la garde.

Il est évidemment impossible de remettre les choses en l’état. La répartition des dommages ne peut donc pas se faire en « nature ». Une transaction interviendra donc, soit entre la victime et le responsable, qui sera représenté par son assurance, ou alors, Julie Faraut emmènera le fautif en justice, afin de payer les réparations des dommages créer par l’automobiliste. Dans ce cas, un juge décidera donc le montant des dommages et intérêts accordés à la victime.

2e travail

1)

Ici, Pascal Maillet, le concubin de Julie

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