LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS

LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS

La théorie de la séparation des pouvoirs correspond à une division horizontale du pouvoir, il n'y a pas de partage du pouvoir entre des organes subordonnés (division verticale) mais entre des organes considérés sur un pied d'égalité.

Il appartiendra à Montesquieu de la systématiser. Il va créer une théorie constitutionnelle universellement valable pour garantir la liberté politique. Son but est de trouver le moyen de lutter contre le despotisme monarchique et de garantir les libertés. Selon lui, pour y parvenir, il faut limiter le pouvoir car "c'est une expérience éternelle, que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ". Cette limitation ne peut se faire qu'en reconnaissant l'existence de trois pouvoirs et en distinguant chacune des fonctions. Il préconise une certaine séparation des pouvoirs. Bien avant lui, ARISTOTE avait déjà remarqué qu'il existait trois pouvoirs, mais c'est à John LOCKE qu'il devra beaucoup. Ce dernier dans le Traité du gouvernement civil (1690) décrit les mécanismes en œuvre en Angleterre et justifie la nécessaire non concentration des pouvoirs au profit du monarque. Si, en France, la contestation sera contre le pouvoir monarchique, en réalité c'est contre toute forme de despotisme en général tant du monarque que d'une assemblée ou d'un juge. Montesquieu va préconisé une certaine séparation des pouvoirs entre des organes indépendants et spécialisés. Ainsi et de présentation simpliste, le pouvoir législatif élabore les lois, le pouvoir exécutif est chargé de l'exécution des lois et le pouvoir judiciaire veille a une bonne application de la loi. Toutefois, dans l'Esprit des lois (1748), Montesquieu ne met pas en place une séparation absolue mais bien au contraire minimale des pouvoirs. En effet, il n'est a aucun moment question de confier la totalité d'une des trois fonction à un seul organe spécialisé. Il faut permettre aux autres pouvoirs de parer aux éventuelles déviances de l'un d'entre eux, c'est-à-dire ménager des freins et des contrepoids (checks and balances). De plus, chaque pouvoir seul est infirme, il ne peut agir sans le concours des autres, les pouvoirs doivent alors collaborer. Ainsi, la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu est une conception souple. Toute séparation stricte s'avérant impraticable (exemple la constitution de 1791). Les pouvoirs doivent aussi avoir une certaine égalité entre eux, mais Montesquieu lui-même reconnaît que le pouvoir judiciaire n'a pas l'importance des deux autres c'est un pouvoir qui est moindre.

La théorie de la séparation des pouvoirs est devenu un élément indissociable de la démocratie. Si elle reste un impératif, elle sera appliquée de façon quelque peu différente selon les époques et les pays. Les Etats-Unis par exemple connaissent une séparation stricte des pouvoirs, le régime présidentiel ne permet pas en effet la remise en cause de l'existence de l'un des autres pouvoirs. Mais il faut nuancer car il y a une certaine collaboration entre les pouvoirs, aussi pouvons-nous parler plutôt de séparation semi-rigide. En revanche, la France est un régime parlementaire et la constitution

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