L'histoire du droit commercial.

Droit Commerciale

Partie I : L'histoire du droit commercial.

Le code du commerce de 1807 s'est avérer insuffisant ce qui a amener à la décodification du droit commercial français car code de commerce exclut la question du fonds de commerce et des baux commerciaux et d'autre sujets ce qui a pour conséquence la création d'un nouveau code du droit commercial qui réuni toutes les lois codifiées sans les modifier..

Pour les pouvoirs public un doit commercial compétent doit pouvoir assurer une activité économique dynamique, c'est pour cela qu'elle est considérer comme une branche du droit importante.

Le droit commercial a une origine beaucoup plus ancienne que beaucoup d’autre branche du droit privée, contrairement au droit du travail ou au droit des transports ou encore au droit des assurances il ne s'est pas détacher progressivement du droit civil a partir du 19ème siècle. Le droit commercial existait à coté du droit civil à des époque bien antérieures, cette présence d'un droit commercial autonome reste un peu difficile a relever dans l'antiquité et pus particulièrement dans le droit romain. Le droit romain réglemente tout de même de façon spécifique, le commerce maritime et notamment les prêts destinés à financer ce commerce.

En tout cas le droit commercial s'est affirmer nettement dans les grandes foires du Moyen-Age il a constituer alors un instrument très important pour assurer le bon déroulement d'échanges commerciaux dans pratiquement toute l'Europe. Ce droit commercial est très largement coutumier il résulte pour l’essentiel des pratiques suivies par les marchants, ce droit commercial du moyen-age a une deuxième caractéristique importante il est transnationale ou international ; les marchands européen appliquent tous pour l’essentiel les mêmes règles les mêmes usages, ces règles commerciales se prolongent en outre par des règles bancaires destiner a assurer le bon financement des opérations commerciales. Par la suite le droit commercial perd au moins en partie son caractère international, il résulte aussi moins de pratiques coutumières en France le pouvoir royal se préoccupe de réglementer les activités commerciales, deux grandes ordonnances sur le commerce sont adopter sous le règne de Louis 14 : la première concerne le droit commerce en général et la seconde le commerce maritime. L'ordonnance sur le commerce général constitue finalement le premier code de commerce français.

Le droit commercial de la fin de régime est aussi marquer par l'influence très forte des corporations qui réglementent très étroitement toutes un ensemble d'activité.

La révolution constitue dans un certaine mesure une rupture importante puisqu'elle supprime les corporations, une grande loi révolutionnaire (Le Chapelier) affirme la liberté du commerce et de l'industrie, cependant le code de commerce de 1807 ne contient pas d'innovations vraiment marquantes, il se contente pour l’essentiel de reprendre les lois de l'ancien régime, il est aussi marquer par une hostilité assez grande ou une méfiance a l'égard des commerçants, on peut le constater e particulier en cas de faillite, la faillite est considérer comme une infraction pénale qui conduit le commerçant en prison ; en tout cas ce code s'est révéler très vite insuffisant. Les juges et les législateurs sont intervenus pour combler les lacunes du code commerce on a assister alors a un mouvement de décodification du droit commercial, tout un ensemble de lois importantes sont bien intervenues en matière commercial, c'est le cas par exemple pour les sociétés commerciales, pour le fonds de commerce ou encore pour les faillites, cependant ces lois n'ont pas été intégrer dans le code de commerce. Le code de commerce de 1807 rester en vigueur mais il était largement vider de son contenu, restait finalement très peu d'article du code encore applicable. Les pouvoirs publics français ont finalement réagi contre cette décodification, un nouveau code de commerce a été promulguer par une ordonnance du 18 septembre 2008, cette ordonnance à été compléter par un décret du 25 mars 2007 qui a ajouter au nouveau code une partie réglementée. Cette rectification du droit commercial s'est cependant effectuer a droit constant, le nouveau code n'a pas réformer le droit commercial, il a simplement rassembler dans un même recueil l’essentiel des règles du droit commercial français ; cette recodification n'a pas stabiliser l'état du droit commercial le nouveau code a éCté rapidement modifier par plusieurs lois importantes, certaines réformes ont concerner les sociétés commerciales et d'autres ont concerner le traitement des difficultés des entreprises au delà de ces réformes sectorielles les pouvoirs publics modifient fréquemment le droit commercial  dans un objectif de compétitivité économique, le droit commercial est considérer comme un instrument au service de la prospérité économique ou au moins de la lutte contre les crises économiques, il y a donc un effort permanent d'ajustement des règles au besoin des entreprises, par exemple cette effort d'ajustement s'est encore manifester récemment avec la loi du 6 août 2015 pur la croissance, l' activité et l'égalité des chances économiques dite loi MACRON. On a souvent dénoncer comme dans d'autre domaines une inflation législative (multiplication des lois et des textes), on a pu douter de l’efficacité de ces interventions quasi permanente du législateur .

En toute état de cause ces modifications très fréquentes du droit commercial n'ont pas fait disparaître certains caractères importants de cette matière.

Partie 2 : les grands caractères du droit commercial

Ils peuvent faire l'objet de présentation un peu différente selon les aspects sur lesquels on veut insister, pour aller a l'essentiel on put distinguer trois grands caractères : le droit commercial est  a la fois souple et exigeant il reste aussi marquer par un caractère professionnel. La souplesse du droit commercial est très lier a un impératif de rapidité des opérations commerciales , on a admit très anciennement que cette nécessite d'agir vite était beaucoup plus forte en matière commerciale qu'en matière civile ; au résultat le droit commercial écarte des exigences qui risque d’entraîner des pertes de temps, ainsi les modes de preuve du droit civil ne valent pas pour le droit commercial, peu importe que le contrat commercial n'est pas été établi par écrit il pourra être prouver par tout moyens quel que soit le montant de sommes en cause, c'est le principe traditionnel selon lequel la preuve est libre en matière commerciale, également le droit commercial s'est émanciper des formalités assez longue de la cession de créances civiles il a mit en place ces propres procéder très rapide de cession de créances. Également le souci de rapidité s'est manifester par une admission très large du recours 0 l'arbitrage en matière commerciale, les commerçants peuvent convenir des d'écarter la compétence de la justice étatique, ils vont alors faire juger leur litiges par des arbitres qu'ils vont eux même désigner d'un comme un accord, la plupart du temps ces arbitres pourront statuer plus vite que les juridictions ordinaires.

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