Exercices sur les Droits D'auteur

Droit d’auteur

Sylvie - créatrice de Bigcig

Question 1 :

En sachant que le droit d’auteur est un droit exclusif et opposable à tous, qu’il prend naissance à la date de création de l’oeuvre, sans aucune nécessité de formalité. On peut dans ce cas affirmer que Sylvie est protégée par le droit d’auteur, car c’est un oeuvre de l’esprit artistique, qui a été réalisée par elle-même, à l’âge de 12 ans.

Question 2 :

L’éditeur est le seul partenaire chargé d’exploiter commercialement l’œuvre et de défendre les droits de ses auteurs dans un environnement au départ plus ou moins indifférent ; car malgré tout le talent insufflé par son auteur, l’œuvre ne peut être connue et diffusée que par une exposition et une exploitation commerciale appropriée supposant un travail préalable de promotion adéquat de l’œuvre. Ce rôle ne doit pas être dévolu à l’auteur qui doit pouvoir se concentrer sur son Œuvre.

Question 3 :

Afin de pouvoir éviter une seconde « Affaire Nemo », et bien protéger la paternité de ses prochaines créations, Sylvie doit :

Avoir une copie originale de son personnage, reconnu officiellement. Pour cela, elle peut s’auto-envoyer son propre oeuvre par la poste ( courrier recommandé, avec l’avis de réception ), le conserver précieusement sans l’ouvrir.

Contacter l’éditeur, qui sera chargé de toute protection possible.

Contacter le cabinet d’avocats qui pourront protéger.

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