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En quoi Portalis a-t-il influencé la rédaction du code civil de 1804 ?

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Par   •  11 Mars 2014  •  420 Mots (2 Pages)  •  1 271 Vues

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« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte

La mort de Robespierre a entraîné la chute de la Terreur. Les partisans royalistes pourchassent et massacrent les jacobins à leur tour pour se venger et installent la terreur blanche. En effet, les assemblées se trouvent toujours sous la menace de la population parisienne. Face à cette instabilité politique, Bonaparte parvient par un coup d’Etat du 18 brumaire d’avoir sa place au pouvoir et d’être le premier consul à vie jusqu’au 18 mai 1804. Par la suite il est proclamé empereur par un sénatus-consulte suivi d'un plébiscite. Enfin il est sacré empereur en la cathédrale Notre-Dame de Paris le 2 décembre 1804 par le pape Pie VII. Bonaparte envisagé de trouver le moyen de coïncider les biens faits de l’ancien régime et ceux de la révolution qui viserait à stabiliser la vie politique.

Dans ce discours préliminaire sur le projet du code civil du 21 janvier 1801 d’Etienne Portalis a favorisé l’élaboration de notre Code civil actuel.

En effet, dans ce texte, Portalis explicite les raisons qui l’ont poussé à envisager la rédaction d’un ouvrage réunissant toutes les lois civiles et exprime l’impossibilité de rédiger un Code complet.

Etienne Portalis était un homme politique, philosophe, avocat et est né au Beausset (Provence), le 1er avril 1746. Remarqué par Bonaparte, Portalis est reconnu comme étant l’artisan de plusieurs grands textes juridiques de son temps par sa passion pour le droit romain. Pour lui, le droit est un instrument au service de la société. Il sera l’un des rédacteurs du Code civil tout comme Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu.

A ces mots, l’auteur démontre à travers son texte que le droit doit unifier l’Etat pour tous puisque la loi fixe des règles à laquelle la société doit s’y soumettre. Son texte montre un changement, une évolution par l’idée de la codification du droit. Portalis s’est inspiré des idées des Lumières ainsi que le droit coutumier mais aussi le droit romain afin de théorisée la conception de la loi.

Pour le rédacteur, la codification d’un droit dans un même ouvrage est destinée à servir la société française dans son intérêt général.

Cependant, en quoi Portalis a-t-il influencé la rédaction du code civil de 1804 ?

L’auteur exprime dans un premier temps, l’importance nécessaire de réunir les lois dans un seul ouvrage (I), cet aspect lui permet dans un second temps, de développer

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