Droit constitutionnel.

II. Les adaptations locales.

Le régime parlementaire prône l’équilibre. Souplesse de la séparation des pouvoirs.

A. Rationalisation mis en place en Allemagne

Exécutif bicéphale. Président effacé. Élu par le parlement et les länder. Le Bundesrat est un groupement d’ambassadeurs. Représente les 16 länder sans élections direct. Le Bundestag est élu pour ans. Repose sur une inégalité. Le pouvoir est essentiellement dominé par le Bundestag. Parlement bicamérale. La responsabilité ne peut être engagée par le Bundestag. Le Bundesrat peut interroger le parlement. Parlementarisme encadrée par la constitution. Une majorité structurée. Le scrutin est proportionnel à correctif majoritaire car le nombre de siège est le nombre de voix obtenu par les listes. Le scrutin n’est pas mixte. Les mandats compensatoires ils compensent les disparités des résultats. La censure du gouvernement est encadrée. La dissolution est encadrée. 2 cas crises ministériel. Cours constitutionnel. La contrainte fédérale de mettre sous tutelle d’un länder.

Cours voir site note

B. L’Italie et le parlementarisme déstructuré.

Absence de pouvoir conférer a une majorité et une direction. Pas de chef.

Pas e majorité le pouvoir est morcelé au sein des institutions. Le bicamérisme est égalitaire. Les chambres sont élues de manières mixtes. Partie élu directement et le reste a la proportionnel. Le chef du gouvernement est nommé par le président de la république.

Section 2 l’uniformité apparente du régime présidentiel

Aux USA.

I. Le modèle originaire.

La déclaration de l’indépendance de façon républicaine. Peuple fondement de la constituions.

A. Une rigidité apparente

Un pdt qui décide et un parlement qui légifère. Un pdt est un chef unique élu indirectement et directement. Élu indirectement par le peuple. Et directement car les électeurs vote pour un des grands électeurs. 6 étapes qui se déroulent en 1 an. Les primaires, investitures des candidats, campagne, élections des grands électeurs, élection du pdt, et élu à la maison blanche. Les primaires ouvertes tout le monde vote et fermé vote de militants, puis les responsable du parti vote. Investiture officiel, la campagne électorale. Scrutin majoritaire à 1 tour.

Vote pour 1 président et 1 vice-président. Le président décide de tout il n’y a pas de gouvernement. 2 chambres la chambre des représentants et le Sénat. Sur un pied d’égalité. Le Sénat doit donner son aval sur les membres du cabinet. Le congrès doit faire avec les décisions présidentielles.

B. La souplesse permanente

Institutions rigide. Grace a la democratie te la place du citoyens. La democratie repose sr la place centrale du citoyens. Role des partis politique car il contruit la vie politique

II. Les répliques autoritaires.

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