Correction sur le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif
TD : Correction sur le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar camet • 11 Avril 2016 • TD • 327 Mots (2 Pages) • 616 Vues
Est ce qu'il a un équilibre dans le pouvoir éxecutif et le pouvoir législatif?
Il y a une préeminence du parlement, on peut la qualifié de régime d'assemblée
- ultra parlementaire
- régime d'assemblée
- souveraineté parlementaire
la constitution organise l'equilibre institutionnelle
distinction entre le régime politique et le systeme politique
le régime politique c'est les regles constitutionnelle alors que le systeme politique c'est la pratique des institutions (les fonctions).
on a les républicains et les monarchistes et on va crée une constitution courte pour qu'il est moins de conflit.
Régime parlementaire: responsabilité gouvernementale devant le parlement et en contrepartie
le parlement peut mettre la pression contre le gouvernement.
le président peut dissoudre l'assemblée.
1er partie
I - un régime politique organisant un équilibre entre des pouvoirs considéré comme égaux.
A- un choix univoque en faveur de la continuité parlementaire
B- une constitution succente marquée par la recherche du compromis
2eme partie
jules grévy nouveau président renonce à son droit de dissolution.
si jules grévy renonce au pouvoir de dissolution , il y aura une domination du parlement
II- un systeme politique durablement caractérisé par une domination flagrante du parlement
A- la crise du 16 mai 1877 génératrice d'un bouleversement dans la pratique des institution
B- une situation rendue possible par la fragmentation du paysage politique.
les problèmes vient des partis (pluralité des partis) mais elles sont faibles.
Pour le commentaire de texte:
pourquoi ce sujet?
ce veto est au centre de la crise ( la lettre est au centre de cette crise)
intéret deu sujet
pour cadrer le texte: qui (mac mahaon)? quand? ou? pourquoi?( acte de défiance) a qui (jules gévy)?
comment (par une lettre)?
difficile collaboration entre le pouvoir législatif et executif
On trouve ici un régime parlementaire dualiste.
Plan:
I- un acte de défiance déterminant dans l'émergence
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