Comptabilité de Couverture

Selon les nouvelles normes, les entreprises devront revoir les situations dans lesquelles elles souhaitent recourir à la comptabilité de couverture

Le mois dernier, nous avions entrepris l’étude des nouvelles normes à être publiées sous peu qui couvrent tous les aspects de la comptabilisation des instruments financiers. Ce mois-ci, nous verrons comment mettre en application les éléments ayant trait aux couvertures.

Exposition aux risques et incidence sur les états financiers

La comptabilité de couverture est un traitement optionnel. Aucune entreprise n’est tenue de l’adopter, mais certaines peuvent vouloir y recourir dans une certaine mesure, de manière à ce que les effets de certaines stratégies de gestion des risques financiers soient reflétées dans le résultat net.

Une opération de couverture consiste à conclure un ou plusieurs contrats visant à compenser l’exposition à un ou plusieurs risques. Celle-ci diffère de la comptabilité de couverture, qui consiste en un traitement comptable particulier et optionnel qui permet de rapprocher la comptabilisation des variations de la valeur de l’élément de couverture de celle des variations symétriques de la valeur de l’élément couvert. Par conséquent, l’entreprise doit d’abord évaluer les risques auxquels elle est exposée et la manière dont elle les gère. Elle se demande ensuite si elle souhaite utiliser la comptabilité de couverture pour refléter dans le résultat net les effets de la gestion des risques. Il existe des solutions de rechange à la comptabilité de couverture, par exemple l’option permettant, au moment de la comptabilisation initiale d’un instrument financier, d’évaluer celui-ci à la juste valeur et de comptabiliser les gains et les pertes en résultat net. Dans certains cas, il peut s’agir d’une solution plus pratique que la comptabilité de couverture pour atteindre le même résultat. Dans son évaluation, l’entreprise doit aussi tenir compte de son niveau de tolérance à la volatilité du résultat, notamment en s’interrogeant sur les perceptions des investisseurs.

Les conséquences comptables de ces choix pourraient changer, puisque certaines relations de couverture qui étaient admissibles à la comptabilité de couverture selon la note d’orientation concernant la comptabilité NOC-13, Relations de couverture, cesseront de l’être suivant les nouvelles normes. Il se pourrait donc que les entreprises doivent revoir les situations dans lesquelles elles souhaitent recourir à la comptabilité de couverture.

Après avoir évalué les possibilités, l’entreprise peut décider de ne pas adopter la comptabilité de couverture ou de ne le faire que dans certaines circonstances. Cependant, si elle choisit de l’adopter, elle doit le faire suivant les paramètres établis par les nouvelles normes.

Désignation et documentation

Une fois que la comptabilité de couverture est adoptée, les relations de couverture doivent faire l’objet d’une désignation et d’une documentation, car il est nécessaire de savoir si un instrument financier donné est comptabilisé selon la comptabilité de couverture ou autrement. La documentation comprend l’objectif et la stratégie de gestion des risques auxquels la relation a trait, ainsi que la méthode utilisée pour apprécier l’efficacité de la couverture (la corrélation entre les variations des justes valeurs ou des flux de trésorerie des éléments couverts et des éléments de couverture) sur une base continue. La documentation et la désignation doivent être établies avant de conclure la relation de couverture, sinon la comptabilité de couverture est interdite. La planification est donc essentielle.

Les exigences en matière de désignation et de documentation qui sont contenues dans les nouvelles normes ne diffèrent pas de celles de la NOC-13, appliquées par de nombreuses entreprises.

Comptabilisation

Jusqu’à la publication des nouvelles normes, les PCGR canadiens comportaient peu d’exigences concernant la comptabilisation des relations de couverture. Dans biens des cas, les gains

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