Chapitre Introductif De Droit pénal

Droit Pénal :

Manuel de droit pénal général – Mayaud presse universitaire française

Jean Pradel

court Dalloz Xavier Pin – droit pénal

Introduction :

C'est une matière qui bouge tout le temps.

Droit de punir s'est complexifié avec le temps.

On constate tous entant que citoyens que certains individus ne respectent pas les règles de vie en sté et alimentent le phénomène criminel (vol, prostitution, drogue). Mais il faut partir de l'idée aussi que tous comportement inhabituel bien que choquant pour certains, n'alimentent pas nécessairement le phénomène criminel, la raison est simple, la commission d'une infraction ne s'entende pas de la violation de n'importe quels règles sociales ou de droit mais seulement de celles qu'a déterminé et sanctionné le législateur.

Parmi ces règles, nombreuses, il convient de distinguer celles qu'en a l'observation desquelles la sté se montre particulièrement attaché exemple : ne pas tuer, ne pas violer, voler … Mais c'est à distinguer de celles qui n'ont pour la sté qu'une importance moindre (PV stationnement). Le législateur ne nie pas ces différences, et frappe avec une sévérité plus ou moins intensive les auteurs des comportements antisociaux, il formule parfois contre eux une peine très lourde tel la réclusion criminel à perpétuité ou à temps ou se contente d'une peine moins grave emprisonnement dont la durée est plafonné (au delà de 10ans). Pour les actes les plus bénins, encore il prévoit une peine d’amende qui ne pourra jamais exercer 3000euros. Dans tous les cas il s'agit donc pour l'état de définir pour les réprimés les comportements de nature à créer un trouble intolérable pour l'ordre social. Or l'étude de l'ensemble de cette répression constitue le droit pénal au sens large.

L'étude du DP nécessite deux approches distinctes :

Statique : l'idée est simple, en DP il s'agit de définir et punir un comportement; or procéder ainsi implique de créer une incrimination (avec un processus particulier). Ce processus est essentiel parce qu'il permet précisément de formuler une interdiction et une punition corrélative dans un texte censé être accessible à tous les citoyens. De façon globale, la juxtaposition progressive de tous les textes d'incriminations forment le corpus, la matière des actes contraires à l'ordre social. Ce corpus amène d'emblée deux remarques , sa substance est variables selon les époques, les mœurs de la sté et les besoins ou les buts de celle ci, 20e s disparition du délit d'adultère alors que création du délit « happy-slaping ». 2eme remarques, il (corpus) ne se confond pas avec l'ordre moral, religieux ou juridique par exemple, qqn viole le droit individuel d'un créancier en le payant pas, en règle général, ce comportement entraîne des DI (dommages et intérêts), on se cantonne donc à l'ordre juridique mais attention inversement si une personne ne paie pas de façon prolongé les pensions alimentaires qu'elle doit , dans ce cas, il existera non plus un trouble à l'ordre juridique mais à l'ordre social, parce que ce comportement s’appelle « un abandon de famille ». (art 227-3 du CP). Si par effet de zoom on s'attarde sur l'effet d'incrimination, on peut dire que celle ci remplit deux fonctions, (il faut les savoir), la première c'est la dissuasion, le législateur veut empêcher, faire barrage, en incriminant le législateur veut empêcher la commission du comportement interdit en espérant faire peur avec la peine qu'il prévoit. A coté de cet effet, l'incrimination a aussi pour fonction la répression, grâce à la mise en mouvement de la justice pénale seule solution alors capable de mettre fin aux troubles par le prononcé de l’exécution d'une peine. Néanmoins, cette fonction répressive n'est envisageable qu'à la condition qu'aient été fixées en amont les règles générale de la responsabilité pénale. ( DP fonctionne bcp par la prévision).

Dynamique : le DP est dans l'obligation d'organiser une réaction sociale à la violation concrète d'un interdit pénal. On est dans une réaction à chaud. Le simple fait de transgresser concrètement un interdit pénal est une infraction. En effet lorsqu'un individu décide de braver l'interdit pénal, l'intimidation que le législateur escompté ne s'est pas produite, dans ce cas précis, le trouble à l'ordre social est caractérisé dans ces éléments constitutifs et il convient d'en rechercher et d'en découvrir la ou les personnes qu en est ou sont à l'origine afin qu'une sanction soit prononcé. On constate donc que l'infraction commise et la peine infligée se situe tout le déroulement du procès pénal et c'est alors qu'intervient la procédure pénale.

Ces deux approches nous renseigne donc au final sur le contenu globale du DP, en effet dés qu'on s’intéresse aux règles générales s'attachant au processus d'incrimination, à l'infraction et la responsabilité, et à la fixation des peine, on fait du DP général. Mais ensuite, lorsqu'il y a besoin d'appliquer ces pp généraux au cas particuliers de chacune des infractions prévues par les textes on fait du DP spécial. Une fois l'infraction qualifié on en vient aux modalités concrètes de la répression et c'est alors qu'intervient la procédure pénale.

A. les fondements théoriques du DP :

ils ont largement évolués.

Terme pénal : provient du latin « poena » signifiant peine, le DP est donc tout simplement destiné à punir. Le pp même de cette punition est d'infliger un mal à une personne en rétribution de celui qu'elle a infligé à autrui. La punition qui est organisée est juste pour 2 raisons :

parce que cette punition est prévue par le droit elle est légitime.

Comme il s'agit d'un droit exercé par un état souverain, la peine devient également juste.

De nombreux philosophes, comme Platon ou Locke, ont considérés que la peine avait pour objectif de protéger la sté.(droit protecteur). Certains autres comme par exemple St Augustin voit

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