Chapitre: Principales Caractéristiques Des Règles De Droit

(cour complet 75 pages) COURS INTRODUCTION AU DROIT

droit objectif

Chapitre 1 : Principales Caractéristiques des Règles de Droit

Introduction au Plan de cours :

Robinson est d’abord seul sur son île. Il n’a pas besoin du droit car ce-denier est là pour empêcher tout conflit entre les hommes. Or, il est seul. Jusqu’à ce qu’il rencontre Vendredi. Alors, le droit devient une nécessité. Dans quel contexte apparait le droit ? Le jour ou un groupe humain apparaît, le droit fait son apparition. En effet, la vie en solitaire n’exige pas de droit, par opposition à la vie en société. Ainsi, le droit permet de résoudre et de prévenir des litiges entre les hommes.

Du droit peuvent être retenus deux sens principaux :

Le Droit est un ensemble de règles qui s’imposent aux membres d’une société donnée et ce pour régir les différents aspects de la vie sociale (organisation de l’etat, vie politique, vie économique, règles de contrats, organisation des banques, des marchés financiers, …). Ce droit est souvent désigné comme “positif”, c’est-à-dire qu’il est l’ensemble des règles qui s’appliquent dans une société (droit objectif français : toutes les règles qui s’appliquent dans la société française).

Le droit existe aussi dans l’ensemble des prérogatives (Avantage attaché à une fonction, et parfois avec l’appui de l’autorité étatique) que chacun des membres d’une société peut invoquer dans ses rapports avec autrui. Ces prérogatives sont retenus par le droit objectif. Ainsi, elles peuvent prendre la forme d’un droit d’éxiger d’autrui quelque chose (exemple : le propriétaire qui loue un bien a le droit de demander un loyer tous les mois. Tout propriétaire d’un bien a le droit de faire des améliorations sur ce bien, des réparations,…) ou bien d’interdire quelque chose à autrui (exemple : le propriétaire a le droit d’interdire l’accès à sa propriété). On parle de droits subjectifs.

1ère Partie : Le Droit Objectif (1.)

Trois questions envisageables pour trois chapitres : Qu’est ce que le droit objectif  ? D’où viennent les règles de droit ? Comment les appliquer ?

Les Principales Caractéristiques des Règles de Droit : (1.1.)

Section 1 : Identification d’une Règle de Droit (1.1.1.)

Comment peut-on savoir que l’on est en présence d’une règle de droit ?

Définition : Le droit objectif (ou règle de droit) est une règle de conduite dont le but est de faciliter la vie en société en organisant les relations entre les membres de cette société. La règle de droit permet certains comportements, en ordonne d’autres et en défend d’autres. On différencie les règles religieuses, morales ou encore de savoir-vivre de ces règles de conduite. Toutefois, certaines interdictions peuvent mélanger les deux (exemple : l’interdiction de tuer ou encore d’adultère sont à la fois des règles morale et de conduite).

Il existe trois critères d’identification :

Les fondements et finalités de la règle

La forme de cette règle

Son(es) caractère(s)

§1. Fondements et Finalité de la règle de droit : (1.1.1.1.)

A cette partie se pose une question sous-jacente : d’où la règle tire sa légitimité ? La question soulève un problème de fondement. Pourquoi est-elle légitime et pourquoi la suivre ? Quel but et quelle finalité poursuit la règle ?

A)  Les problèmes de Fondement du Droit : (1.1.1.1.1.)

Deux courants de pensée s’opposent en essayant d’apporter des réponses. Le courant idéliste, qui considère  que le fondement du droit réside dans la loi naturelle, s’oppose au positivisme, qui proclame sa théorie du droit positif.

L’idéalisme (théorie du droit naturel)

C’est une allusion à la nature humaine : le droit naturel est celui qui aurait comme fondement les caractéristiques inérantes à l’être humain. Fonder le droit sur une théorie naturelle constitue une vision idéaliste parce qu’on considère que si le droit existe, c’est qu’il manifeste ce qu’il y a de  plus profond chez l’être humain.

Cette explication reste dangereuse car il y a un présupposé comme quoi il existerait un droit absolu qui serait universel et qui représenterait le mieux la nature humaine. C’est une utopie. Certes, aujourd’hui, le respect de la vie humaine est un des principes fondamentaux. Or, ce principe n’a pas toujours été en vigueur (exemple : à l’époque romaine, le père de famille avait droit de vie ou de mort sur sa famille) et il est encore moins intemporel. C’est un courant trop extrême. Il a même tendance à dire que si une loi est injuste, il ne faut pas la respecter. Seulement, l’idéalisme conduit ainsi tout droit à l’anarchie. Tout le monde pourrait dire “non, cette loi me parait injuste donc je ne la respecte pas”.

Ces théories idéalistes ont eu un impact énorme au fil des siècles et notamment à partir du XVIIIème siècle. Aristote était le premier idéaliste. L’impact devient concret avec la naissance de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 : celle-ci pose des droits inviolables et sacrés, dans le prolongement des idées idéalistes. Le courant a d’ailleurs toujours un impact majeur car se multiplient les conventions internationales (exemple : la ratification en 1950 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme, la CESDH, ainsi que la Convention sur les Droits de l’Enfant signée à New-York).

Le Positivisme (théorie du positivisme juridique ou sociologique)

Contrairement à ce que le nom laisserait entendre, le droit positif n’est absolument pas opposé au droit négatif. Le droit positif est le droit concret qui s’applique à un moment donné dans une société donnée. Le fondement de la règle de droit serait pour certains le droit positif. Ainsi, ils exclueraient toute métaphysique ou encore rêve. Ainsi, la règle de droit a pour fondement son texte concret.

Le positivisme juridique est le courant de pensée selon lequel la règle de droit

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