Cahier des charges techniques achats
Étude de cas : Cahier des charges techniques achats. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Leïla Bourekhsas • 14 Juillet 2018 • Étude de cas • 9 313 Mots (38 Pages) • 614 Vues
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Reconstruction d’un centre de secours pour les pompiers d’un site chimique de CLARIANT
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Nom | Adresse | Tel/fax | Courriel | |
Maître d’Œuvre | Clariant | 15 rue du commerce 95000 Cergy | 01.34.25.01.89 01.34.25.01.90 | contact@clariant.fr |
Acheteurs principaux | Leila BOUREKHSAS Bilal TALHI | 06.12.27.51.08 06.54.99.71.13 | leila.bourekhsas@clariant.fr bilal.talhi@clariant.fr |
Table des matières
1. OBJET DU DOSSIER 4
1.1. OBJET DU DOSSIER 4
1.2. PROCEDURE DE CONSULTATION 4
1.3. DECOMPOSITION DES TRAVAUX 5
2. REFERENCES NORMATIVES 5
2.1. Normes et Règlements 5
3. DESCRIPTIF TECHNIQUE 8
4. LIMITES DE FOURNITURES ET PRESTATIONS 11
4.1 A LA CHARGE DE CLARIANT 11
4.2 A LA CHARGE DE LA SOCIETE RETENUE 11
5. PERIODES D’EXECUTION / DELAI DE LIVRAISON 12
5.1. PERIODES D’EXECUTION/DELAI DE LIVRAISN 12
5.2. CALENDRIER D’EXECUTION 12
5.2 PROLONGATION DE DELAIS 13
6. CONSTITUTION DE L’OFFRE 13
7. SOUS TRAITANCE 13
8. DOCUMENTS A FOURNIR 13
9. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES 14
10. DELAI DE VALIDITE DES OFFRES 14
10. RECEPTIONS 14
10.1. RECEPTION 14
10.2. Réception partielle 16
10.3. Mesures coercitives 16
11. GARANTIES / ASSURANCES 16
11.1 Assurance de responsabilité civile de droit commun 17
11.2 Assurance de responsabilité civile décennale (RCD) pour les ouvrages soumis à l’obligation d’assurance 17
11.3. Police Tous Risques Chantier 17
11.4 GARANTIES 17
12. PROPRIETES INTELLECTUELLES ET CONFIDENTIALITE 18
13. RESILIATION DU MARCHE 18
13.1. Résiliation aux torts de l’Entrepreneur 18
13.2. Résiliation pour évènements extérieurs au marché 19
14. Prix du marché 19
14.1. Caractère global et forfaitaire du prix 19
Contenu du prix 19
14.2. Modification du prix global et forfaitaire 20
a. Travaux supplémentaires ou modificatifs 20
b. Variation des charges légales et/ou règlementaires 20
14.3 Variation des prix 20
14.4 Règlement des comptes 20
a. Décomptes mensuels 20
b. Décompte final 21
14.5. Avance 21
14.6. Délai de paiement 22
14.7. Retenue de garantie 22
15. MODALITES DE PAIEMENT / NATURE ET COMPOSITION DES PRIX 22
15.1. MODALITES DE CALCUL DES PRIX 22
15.2. CONTENU DES PRIX 22
15.3. TAUX DE LA T.V.A. 23
16. PENALITES DE RETARD / BONUS 23
16.1. PENALITES DE RETARD DANS L’EXECUTION 23
RETARD DANS L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX 23
16.2. CAS DE FORCE MAJEURE 23
16.3 AUTRES PENALITES 23
a) RETARD DANS LE NETTOIEMENTET LA REMISE EN ETAT DU CHANTIER 23
b) RETARD DANS LA REMISE DES DOCUMENTS ET ECHANTILLONS 23
16.4. PRIME POUR AVANCE 24
17. CONTROLE DES TRAVAUX ET MISE A DISPOSITION DES OUVRAGES 24
17.1. Caractéristiques, qualités, vérifications, essais et épreuves des matériaux et produits 24
17.2. Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d’ouvrages avant réception 24
18. VARIANTES ET OPTIONS 24
19. TRIBUNAL COMPETENT EN CAS DE LITIGE 24
20. ENGAGEMENT 25
Annexe acheteur Leila BOUREKHSAS 25
Annexe acheteur Bilal TALHI 29
1. OBJET DU DOSSIER
1.1. OBJET DU DOSSIER
Le marché régi par le présent Cahier des Charges Technique a pour objet :
RECONSTRUCTION D’UN CENTRE DE SECOURS POUR LES POMPIERS D’UN SITE CHIMIQUE
Pour le compte de :
CLARIANT
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
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